La présente consultation vise à attribuer un accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commandes ayant pour objet la maintenance des ascenseurs du patrimoine de Grandlyon Habitat pour les années 2022 à 2025.
Le présent contrat constitue:
— un accord-cadre mono-attributaire régi par les articles L. 2125-1; R. 2162-2 alinéa 2; R. 2162-4 à R. 2162-6; R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique;
— cet accord-cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes selon les modalités définis dans cet accord-cadre.
L'accord-cadre est passé sans montant minimal ni montant maximal.
Il sera attribué un accord-cadre à prix mixtes révisables par lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des ascenseurs du patrimoine de Grandlyon Habitat
21s0012/Aoo/Ac.Maint.Asc/Dp”
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description:
“La présente consultation vise à attribuer un accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commandes ayant pour objet la maintenance des ascenseurs du...”
Brève description
La présente consultation vise à attribuer un accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commandes ayant pour objet la maintenance des ascenseurs du patrimoine de Grandlyon Habitat pour les années 2022 à 2025.
Le présent contrat constitue:
— un accord-cadre mono-attributaire régi par les articles L. 2125-1; R. 2162-2 alinéa 2; R. 2162-4 à R. 2162-6; R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique;
— cet accord-cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes selon les modalités définis dans cet accord-cadre.
L'accord-cadre est passé sans montant minimal ni montant maximal.
Il sera attribué un accord-cadre à prix mixtes révisables par lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“L'accord-cadre est un contrat mono-attributaire par lot.
En raison du nombre d'interventions simultanées susceptibles d'être confiées, il ne pourra être...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
L'accord-cadre est un contrat mono-attributaire par lot.
En raison du nombre d'interventions simultanées susceptibles d'être confiées, il ne pourra être attribué au maximum que trois lots pour une même entreprise.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lyon 3 et 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Secteur Lyon 3 et 6.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix des prestations sous-pondéré comme suit: voir renseignements complémentaires”
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom):
“La valeur technique de l'offre appréciée au regard des annexes 4 et 5 de l'AE et sous-pondérée comme suit: voir renseignements complémentaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.1.2022 pour une période ferme de deux (2) ans. Il pourra être reconduit une (1) fois sur la période initiale de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.1.2022 pour une période ferme de deux (2) ans. Il pourra être reconduit une (1) fois sur la période initiale de deux (2) ans, soit une durée maximale de quatre (4) ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lyon 3 et 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteur Lyon 3 et 8.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Meyzieu, Caluire, Bron, Vaulx-en-Velin, Décines
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur Meyzieu, Caluire, Bron, Vaulx-en-Velin, Décines.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lyon 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Secteur Lyon 8.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 325 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lyon 1, Lyon 2, et Lyon 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Secteur Lyon 1, Lyon 2, et Lyon 4.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lyon 5, Lyon 9, Fontaines-sur-Saône, Lissieu, Tassin-la-Demi-Lune
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Secteur Lyon 5, Lyon 9, Fontaines-sur-Saône, Lissieu, Tassin-la-demi-Lune, Dardilly.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vénissieux, Saint-Genis-Laval, Charly, Oullins, Feyzin, Saint-Fons, Mions
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Secteur Vénissieux, Saint-Genis-Laval, Charly, Oullins, Feyzin, Saint-Fons, Mions.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 290 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat, ou membre du groupement en cas de candidature groupée, produira les justificatifs suivants, en langue française:
a) une lettre de...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat, ou membre du groupement en cas de candidature groupée, produira les justificatifs suivants, en langue française:
a) une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé fourni dans le dossier de consultation) avec une déclaration sur l'honneur (intégrée dans la lettre de candidature) par laquelle le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur:
— n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;
b) une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé fourni dans le dossier de consultation).
En cas de de groupement avec un mandataire désigné, chaque membre du groupement doit fournir un pouvoir en original pour être représenté par ce mandataire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir cette déclaration, il apportera la preuve de ses capacités financières par tout autre document jugé équivalent.
“Le chiffre d'affaire minimal total requis est le suivant, au titre des trois (3) dernières années (moyenne sur les trois dernières années):
— lot 1 — Lyon 3...”
Le chiffre d'affaire minimal total requis est le suivant, au titre des trois (3) dernières années (moyenne sur les trois dernières années):
— lot 1 — Lyon 3 et Lyon 6: 1 500 000,00 EUR HT,
— lot 2 — Lyon 3 et Lyon 8: 1 500 000,00 EUR HT,
— lot 3 — Meyzieu, Caluire, Bron, Vaulx-en-Velin, Décines: 1 270 000,00 EUR HT,
— lot 4 — Lyon 8: 1 300 000,00 EUR HT,
— lot 5 — Lyon 8: 1 400 000,00 EUR HT,
— lot 6 — Lyon 1, Lyon 2 et Lyon 5: 1 500 000,00 EUR HT,
— lot 7 — Lyon 5, Lyon 9, Fontaines-sur-Saône, Lissieu, Tassin-la-Demi-Lune, Dardilly: 1 400 000,00 EUR HT,
— lot 8 — Vénissieux, Saint-Genis-Laval, Charly, Oullins, Feyzin, Saint-Fons, Moins: 1 160 000,00 EUR HT.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières années;
— une liste des principaux services en rapport avec l'objet de l'accord-cadre exécutés au cours des cinq (5) dernières années, indiquant le montant, la nature, la date, le destinataire public ou privé et le lieu d'exécution des prestations.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“La classification requise par l'accord-cadre est la suivante: Eff3 (soit un effectif moyen annuel minimum de 21 personnes sur les trois dernières...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
La classification requise par l'accord-cadre est la suivante: Eff3 (soit un effectif moyen annuel minimum de 21 personnes sur les trois dernières années).
Concernant les travaux en présence d'amiante:
L'attestation de formation des salariés (opérateurs et encadrants) intervenant dans le cadre de la sous-section 4.
Ou tout autre document justifiant d'une démarche soit de formation soit de certification ainsi que les délais d'obtention. Fournir les justificatifs d'inscription à des organismes agréés, planning, personnel concerné.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-31
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-31
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.grandlyonhabitat.fr
Les offres doivent faire l'objet d'un dépôt électronique dans les conditions du règlement de la consultation via le site internet: www.grandlyonhabitat.fr — rubrique «espace pro-fournisseur».
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur internet: www.grandlyonhabitat.fr — rubrique «je suis fournisseur — consultations en cours».
La signature électronique n'est pas obligatoire.
Pour obtenir tous les renseignements techniques ou administratifs qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les concurrents devront faire parvenir au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à effectuer par le biais de la plate-forme dématérialisée via notre profil d'acheteur depuis internet: www.marches-publics.info
Règle d'attribution des lots: après analyse, notation et classement des offres, les lots sont attribués aux offres classées en première position. Si toutefois un candidat est classé en première position sur plus de trois lots, il se verra attribuer seulement trois lots. Les lots qui lui sont attribués sont ceux où elle aura obtenu les notes les plus importantes. Les autres lots seront attribués aux candidats classés en seconde position sur les lots suivants avec un maximum de trois lots. La même règle est appliquée en glissant dans le classement jusqu'à l'attribution de tous les lots. Les lots attribués aux candidats sont ceux où ils obtiennent la note la plus élevée.
Sous-pondération du «critère prix»:
1) 40 %: prix P2,
2) 30 %: prix P3,
3) 30 %: prix BPU suivant commande type.
Sous-pondération du critère «valeur technique»:
1) 40 %: délais,
2) 15 %: stock,
3) 25 %: moyens humains dédiés,
4) 20 %: organisation.
Informations complémentaires (2021-05-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des ascenseurs du patrimoine de GrandLyon Habitat
21s0012/Aoo/Ac.Maint.Asc/Dp”
Brève description:
“La présente consultation vise à attribuer un accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commandes ayant pour objet la maintenance des ascenseurs du...”
Brève description
La présente consultation vise à attribuer un accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commandes ayant pour objet la maintenance des ascenseurs du patrimoine de GrandLyon Habitat pour les années 2022 à 2025.
Le présent contrat constitue:
— un accord-cadre mono-attributaire régi par les articles L. 2125-1; R. 2162-2 alinéa 2; R. 2162-4 à R. 2162-6; R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
— cet accord-cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes selon les modalités définis dans cet accord-cadre.
L'accord-cadre est passé sans montant minimal et sans montant maximal.
Il sera attribué un accord-cadre à prix mixtes révisables par lot.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 084-216283
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières...”
Texte
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières années;
— une liste des principaux services en rapport avec l'objet de l'accord-cadre exécutés au cours des cinq (5) dernières années, indiquant le montant, la nature, la date, le destinataire public ou privé et le lieu d'exécution des prestations.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières...”
Texte
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières années;
— une liste des principaux services en rapport avec l'objet de l'accord-cadre exécutés au cours des cinq (5) dernières années, indiquant le montant, la nature, la date, le destinataire public ou privé et le lieu d'exécution des prestations;
— fournir un organigramme complet de l'entreprise, un organigramme régional de l'entreprise et la présentation de l'équipe dédiée.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 089-230823 (2021-05-03)
Avis d'attribution de marché (2021-10-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 Place de Francfort, CS 13754
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation vise à attribuer un accord-cadre mono-attributaire par lot à Bons de Commandes ayant pour objet la maintenance des ascenseurs du...”
Brève description
La présente consultation vise à attribuer un accord-cadre mono-attributaire par lot à Bons de Commandes ayant pour objet la maintenance des ascenseurs du patrimoine de Grandlyon Habitat pour les années 2022 à 2025.
le présent contrat constitue :
- Un accord-cadre mono-attributaire régi par les articles L.2125-1 ; R.2162-2 alinéa 2 ; R.2162-4 à R.2162-6 ; R.2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
- Cet accord-cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes selon les modalités définis dans cet accord-cadre.
l'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.
il sera attribué un accord-cadre à prix mixtes révisables par lot.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lyon 3ème et 6ème
Description
Description du marché: Secteur Lyon 3ème et 6ème
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix des prestations sous-pondéré comme suit : voir renseignements complémentaires”
Critère de coût (nom):
“La valeur technique de l'offre appréciée au regard des annexes 4 et 5 de l'Ae et sous-pondérée comme suit : voir renseignements complémentaires” Champ d'application du marché
Titre: Lyon 3ème et 8ème
Description
Description du marché: Secteur Lyon 3ème et 8ème
Champ d'application du marché
Titre: Meyzieu, Caluire, Bron, Vaulx en Velin, Décines
Description
Description du marché: Secteur Meyzieu, Caluire, Bron, Vaulx en Velin, Décines
Champ d'application du marché
Titre: Lyon 8ème
Description
Description du marché: Secteur Lyon 8ème
Champ d'application du marché
Titre: Lyon 1er, Lyon 2ème, et Lyon 4ème
Description
Description du marché: Secteur Lyon 1er, Lyon 2ème, et Lyon 4ème
Champ d'application du marché
Titre: Lyon 5ème, Lyon 9ème, Fontaines-sur-Saône, Lissieu, Tassin-la-Demi-Lune
Description
Description du marché:
“Secteur Lyon 5ème, Lyon 9ème, Fontaines-sur-Saône, Lissieu, Tassin-la-demi-Lune, Dardilly”
Description du marché:
“Secteur Vénissieux, Saint-Genis-Laval, Charly, Oullins, Feyzin, Saint-Fons, Mions”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 084-216283
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lyon 3ème et 6ème
Date de conclusion du contrat: 2021-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ascenseurs techniques lyonnais
Adresse postale: 5 avenue Lionel Terray
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lyon 3ème et 8ème
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Adresse postale: 3 rue Claude Chappe
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Code postal: 69370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Meyzieu, Caluire, Bron, Vaulx en Velin, Décines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lyon 8ème
Nom et adresse du contractant
Nom: Paca ascenseurs services
Adresse postale: ZAC de l'Agavon
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Code postal: 13170
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lyon 1er, Lyon 2ème, et Lyon 4ème
Nom et adresse du contractant
Nom: Ascenseurs service
Adresse postale: 2 rue Maurice AUDIBERT
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lyon 5ème, Lyon 9ème, Fontaines-sur-Saône, Lissieu, Tassin-la-Demi-Lune
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Vénissieux, Saint-Genis-Laval, Charly, Oullins, Feyzin, Saint-Fons, Mions
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Les Accord-Cadres sont passés sans montant minimum ni montant maximum
les entreprises Ascenseurs Techniques Lyonnais, Paca Ascenseurs Service Et Ascenseurs...”
Les Accord-Cadres sont passés sans montant minimum ni montant maximum
les entreprises Ascenseurs Techniques Lyonnais, Paca Ascenseurs Service Et Ascenseurs Services sont des Pme.
otis n'est pas une Pme
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2021/S 211-555546 (2021-10-27)