M2021-009 — fourniture et livraison de loisirs créatifs et travaux manuels pour les services de SNA et des communes adhérentes au groupement de commandes
2021/009 — fourniture et livraison de loisirs créatifs et travaux manuels pour les services de SNA et des communes adhérentes au groupement de commandes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour dessin
Brève description:
“2021/009 — fourniture et livraison de loisirs créatifs et travaux manuels pour les services de SNA et des communes adhérentes au groupement de commandes.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour dessin📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures pour dessin📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Seine Normandie Agglomération
Adresse postale: 12 rue de la Mare à Jouy
Code postal: 27120
Commune postale: Douains
Contact
Adresse Internet: https://www.sna27.fr🌏
Courrier électronique: marchespublics@sna27.fr📧
Téléphone: +33 276480258📞
Fax: +33 232539536 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date limite de soumission: 2021-08-24 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-341974
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Source: OJS 2021/S 129-341974 (2021-07-02)
Avis d'attribution de marché (2022-02-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“2021/009 - fourniture et livraison de loisirs créatifs et travaux manuels pour les services de SNA et des communes adhérentes au groupement de commandes”
Valeur totale du marché: 488 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ca seine normandie agglomeration
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-16 📅
Date de publication: 2022-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 036-092781
Se réfère à l'avis: 2021/S 129-341974
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la...”
l'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Source: OJS 2022/S 036-092781 (2022-02-16)