M 20-89 Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la Commune nécessaires au fonctionnement des services de la Commune et du CCAS de Châtillon (92320)
Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la Commune nécessaires au fonctionnement des services de la Commune et du CCAS de Châtillon (92320).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre communal d'action sociale (CCAS) de Châtillon
Adresse postale: 79 rue Pierre Sémard
Commune postale: Châtillon
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“M 20-89 Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la Commune nécessaires au fonctionnement des services de la Commune et du CCAS...”
Titre
M 20-89 Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la Commune nécessaires au fonctionnement des services de la Commune et du CCAS de Châtillon (92320)
M21-89
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Produits/services: Équipement d'atelier📦
Brève description:
“Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la Commune nécessaires au fonctionnement des services de la Commune et du CCAS de...”
Brève description
Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la Commune nécessaires au fonctionnement des services de la Commune et du CCAS de Châtillon (92320).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 151 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction et articles connexes📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Châtillon (92320).
Description du marché: Matériaux de construction.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
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Informations complémentaires: La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Équipement d'atelier📦
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché: Plomberie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Menuiserie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits métallurgiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Produits métallurgiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Consommables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts📦
Produits/services supplémentaires: Serrures, clés et charnières📦
Produits/services supplémentaires: Serrures📦
Description du marché: Serrurerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agencement du bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Agencement du bâtiment.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage à main
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Description du marché: Outillage à main.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage électrique, sur batterie et thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main électromécaniques📦
Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦
Description du marché: Outillage électrique, sur batterie et thermique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outils spécifiques espaces verts et propreté
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché: Outils spécifiques espaces verts et propreté.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'élévation et manutention
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Matériels d'élévation et manutention.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matières plastique et aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Matières plastique et aluminium.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— son chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— son chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché;
— une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années;
— une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années;
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé. Cette liste pourra être appuyée par des attestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-21
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2022-01-17 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Châtillon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure d'ouverture des offres sont fournies à titre purement indicatif.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité:
— des prix...”
Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité:
— des prix unitaires du Bordereau des prix unitaires/Détail quantitatif estimatif (BPU/DQE);
— des prix publics des derniers catalogues proposés par le titulaire (pas d'ordre de priorité pour l'application des prix entre les différents catalogues), le jour de la commande auxquels est appliqué le taux de remise indiqué dans l'acte d'engagement du titulaire, pour les fournitures ne figurant pas dans le BPU-DQE. Le titulaire fournit, à la notification du marché, autant d'exemplaires de ses catalogues (sous forme papier, CD-ROM, fichiers informatiques, courriel) que nécessaire puis fait de même à chaque édition d'un nouveau catalogue;
— de prix émanant de marchés subséquents, pour les articles ne figurant ni dans le BPU/DQE ni dans le catalogue du titulaire (du fait d'un conditionnement différent, d'une rupture de stock, de besoins particuliers ou de toute autre cause). Le titulaire peut proposer aux membres du groupement de commandes un prix promotionnel pour une fourniture relevant du marché. Le cas échéant, le prix le plus intéressant s'applique. Les offres promotionnelles doivent au minimum comporter le logo ou le cachet du titulaire. Le lot 14 «Outillage spécifique garage mécanique» mentionné dans les pièces du marché, sera passé sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R. 2122 - 8 du code de la commande publique. Il y est indiqué à titre indicatif.
Le présent marché est passé par un groupement de commandes constitué de deux pouvoirs adjudicateurs:
— la commune de Châtillon domiciliée 1 place de la Libération — BP 88 — 92322 Châtillon Cedex (France) — téléphone: +33 142318181 — télécopie: +33 147469340 — nº SIRET: 21920020100016;
— le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Châtillon domicilié 79 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon Cedex — téléphone: +33 158071500 — nº SIRET: 26920031700015.
La Commune de Châtillon est le coordonnateur du groupement de commandes. Conformément à la convention de groupement de commandes passée entre la Commune de Châtillon et le CCAS de Châtillon, le coordonnateur est chargé notamment:
— d'organiser la procédure de passation du marché public nécessaire à la réalisation des prestations, objet du présent marché;
— d'exécuter administrativement le marché au nom des membres du groupement (reconduction, application de pénalités, mise en demeure, établissement d'actes modificatifs, résiliation…).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 121-317959 (2021-06-21)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de...”
Titre
fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de Châtillon (92320)
M21-89
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Brève description:
“fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de...”
Brève description
fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de Châtillon (92320)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 606 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: matériaux de construction
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chatillon (92320)
Description du marché: matériaux de construction
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique apprécié au vu du cadre de réponse de technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation des prestations apprécié au vu de l'Acte d'Engagement (AE)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Mesures prises en matière de développement durable, en lien avec l'objet du marché, apprécié au vu du cadre de réponse de technique”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 65
Champ d'application du marché
Titre: plomberie
Description
Description du marché: plomberie
Champ d'application du marché
Titre: menuiserie
Description
Description du marché: menuiserie
Champ d'application du marché
Titre: produits métallurgiques
Description
Description du marché: produits métallurgiques
Champ d'application du marché
Titre: consommables
Description
Description du marché: consommables
Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Description
Description du marché: serrurerie
Champ d'application du marché
Titre: matériels électriques
Description
Description du marché: matériels électriques
Champ d'application du marché
Titre: agencement du bâtiment
Description
Description du marché: agencement du bâtiment
Champ d'application du marché
Titre: outillage à main
Description
Description du marché: outillage à main
Champ d'application du marché
Titre: outillage électrique, sur batterie et thermique
Description
Description du marché: outillage électrique, sur batterie et thermique
Champ d'application du marché
Titre: outils spécifiques espaces verts et propreté
Description
Description du marché: outils spécifiques espaces verts et propreté
Champ d'application du marché
Titre: matériels d'élévation et manutention
Description
Description du marché: matériels d'élévation et manutention
Champ d'application du marché
Titre: matières plastique et aluminium
Description
Description du marché: matières plastique et aluminium
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 121-317959
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21-89
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: matériaux de construction
Date de conclusion du contrat: 2021-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: point p
Adresse postale: 25 rue des guilleraies
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.pointp.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: plomberie
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: legallais
Adresse postale: 7 rue d'atalante
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.legallais.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: menuiserie
Nom et adresse du contractant
Nom: dmbp
Adresse postale: 2 allée jean baptiste preux
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.dispano.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits métallurgiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: prolians
Adresse postale: 31 quai du rancy
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
URL: https://www.prolians.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: consommables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: foussier
Adresse postale: zac du monné 21 rue du chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Région: Sarthe🏙️
URL: https://www.foussier.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 88 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: matériels électriques
Date de conclusion du contrat: 2022-01-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Étincelle
Adresse postale: 19 rue voltaire BP 55
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92242
URL: https://www.etincelle.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: agencement du bâtiment
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: outillage à main
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: outillage électrique, sur batterie et thermique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: outils spécifiques espaces verts et propreté
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: matériels d'élévation et manutention
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: matières plastique et aluminium
Nom et adresse du contractant
Nom: novaplest
Adresse postale: 1 rue des Nos Zone Industrielle le Grand Bois
Commune postale: Danjoutin
Code postal: 90400
Région: Territoire de Belfort🏙️
URL: https://www.novaplest.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de cergy-pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de cergy-pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2022/S 007-013718 (2022-01-06)