locations de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance suite a la non-reconduction

Ville d'Aulnay-sous-Bois

la présente consultation concerne : " locations de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance suite a la non-reconduction "

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• theme parc equipements

Qui ?

• Ville d'Aulnay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de fêtes foraines et de parcs d'attractions › Services de parcs d'attractions

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-30	Avis de marché
2021-12-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de parcs d'attractions
Numéro de référence: DRE 21-02
Brève description:

la présente consultation concerne : " locations de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance suite a la non-reconduction "

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de parcs d'attractions 📦
Code CPV supplémentaire: Services de parcs d'attractions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aulnay-sous-bois
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_It__CTJ-WD 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_tVS7DGHn7v 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-30 📅
Date limite de soumission: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 149-397054
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

il est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et suivant, R. 2124-1 et suivant et R. 2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et sans maximum en application de l'article R. 2162-4, exécuté au moyen de bons de commande. Les prestations feront l'objet de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et suivant du Code de la Commande Publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre est soumis au C.C.A.G.-F.C.S. Les prestations ne font pas l'objet d'allotissement. Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir Adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la date anniversaire du marché. Co-Traitance (articles R2142-19 à R2142-23 du code de la commande publique) : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. En vertu de l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Sous-Traitance (article L2193-5 et suivants du Code de la commande publique) : L'Offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuterontà la place du titulaire. Les critères de jugements des offres sont indiqués à l'article 5 du Règlement de la consultation. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le Titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Depuis le 1er octobre 2018, conformément aux dispositions des articles R. 2132-7 à R. 2132-10 et R. 2132-14 du Code de la commande publique, les plis doivent obligatoirement être remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur, via la plateforme de dématérialisation " Achat Public " (voir article 8 du présent document). Toutes les communications et échanges d'informations sont également effectués par des moyens électroniques

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne " locations de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance suite a la non-reconduction "

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir Adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la date anniversaire du marché

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1), indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et le mandataire explicitement. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2) précisant notamment les informations suivantes et pour chaque co-traitant en cas de groupement : Le nom ou la dénomination sociale de l'entreprise, l'adresse du siège du candidat ou du siège social, ainsi que ceux du service qui exécutera les prestations ; La forme juridique du candidat (sa, sarl...) ; Pour les candidats établis en France, le numéro et la ville d'enregistrement (siren, rcs, répertoire des métiers...) ; Pour les candidats non établis en France, le numéro, la ville et le pays d'enregistrement ; Déclaration sur l'honneur relative aux interdictions de soumissionner prévues aux articles L2141-1 et suivants du Code de la commande publique

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de fournitures de matériels identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2017, 2018 et 2019) ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (2018, 2019 et 2020), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité techniques des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_It__CTJ-WD 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie d'aulnay-sous-bois - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Téléphone: +33 148796540 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 149-397054 (2021-07-30)

Avis d'attribution de marché (2021-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 872 172 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Contact
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-27 📅
Date de publication: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 255-675166
Se réfère à l'avis: 2021/S 149-397054
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires

la présente consultation concerne : " locations de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance suite a la non-reconduction ". Le marché a été passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et suivant, R. 2124-1 et suivant et R. 2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et sans maximum en application de l'article R. 2162-4, exécuté au moyen de bons de commande. Le marché a été conclu à prix unitaire pour les prestations prévues dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T - annexe no4 à l'a.e). Le marché unique a été attribué sans montant minimum et sans montant maximum annuel. Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir Adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la date anniversaire du marché. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le Titulaire ne pourra pas refuser la reconduction

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aulnay-Sous-Bois

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-03 📅
Nom: theme parc equipements
Adresse postale: 1 rue de Meaux
Commune postale: 77440 Cocherel
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bruno BESCHIZZA

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie d'aulnay-sous-bois - direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Source: OJS 2021/S 255-675166 (2021-12-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)

Services de divertissement (>20)

Services de zones récréatives (14)

Services de fêtes foraines et de parcs d'attractions (13)

Services de parcs d'attractions (13)

Services d'animation pour enfants (13)