la présente consultation concerne : " locations de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance suite a la non-reconduction "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“locations de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance suite a la non-reconduction
DRE 21-02”
Produits/services: Services de parcs d'attractions📦
Brève description:
“la présente consultation concerne : " locations de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance...”
Brève description
la présente consultation concerne : " locations de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance suite a la non-reconduction "
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de parcs d'attractions📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“la présente consultation concerne " locations de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance...”
Description du marché
la présente consultation concerne " locations de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance suite a la non-reconduction "
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité techniques des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme...”
Description des renouvellements
le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir Adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la date anniversaire du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1), indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1), indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et le mandataire explicitement. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2) précisant notamment les informations suivantes et pour chaque co-traitant en cas de groupement : Le nom ou la dénomination sociale de l'entreprise, l'adresse du siège du candidat ou du siège social, ainsi que ceux du service qui exécutera les prestations ; La forme juridique du candidat (sa, sarl...) ; Pour les candidats établis en France, le numéro et la ville d'enregistrement (siren, rcs, répertoire des métiers...) ; Pour les candidats non établis en France, le numéro, la ville et le pays d'enregistrement ; Déclaration sur l'honneur relative aux interdictions de soumissionner prévues aux articles L2141-1 et suivants du Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de fournitures de matériels identiques ou similaires à l'objet du présent...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de fournitures de matériels identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2017, 2018 et 2019) ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;
“liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (2018, 2019 et 2020), indiquant le montant, la date et le destinataire public...”
liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (2018, 2019 et 2020), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-13
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir Adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la date anniversaire du marché
“il est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et suivant, R. 2124-1 et suivant et R. 2161-2 et suivants du...”
il est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et suivant, R. 2124-1 et suivant et R. 2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et sans maximum en application de l'article R. 2162-4, exécuté au moyen de bons de commande. Les prestations feront l'objet de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et suivant du Code de la Commande Publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre est soumis au C.C.A.G.-F.C.S. Les prestations ne font pas l'objet d'allotissement. Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir Adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la date anniversaire du marché. Co-Traitance (articles R2142-19 à R2142-23 du code de la commande publique) : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. En vertu de l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Sous-Traitance (article L2193-5 et suivants du Code de la commande publique) : L'Offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuterontà la place du titulaire. Les critères de jugements des offres sont indiqués à l'article 5 du Règlement de la consultation. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le Titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Depuis le 1er octobre 2018, conformément aux dispositions des articles R. 2132-7 à R. 2132-10 et R. 2132-14 du Code de la commande publique, les plis doivent obligatoirement être remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur, via la plateforme de dématérialisation " Achat Public " (voir article 8 du présent document). Toutes les communications et échanges d'informations sont également effectués par des moyens électroniques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“mairie d'aulnay-sous-bois - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique”
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148796540📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏
Source: OJS 2021/S 149-397054 (2021-07-30)
Avis d'attribution de marché (2021-12-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Personne de contact: Bruno BESCHIZZA
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance a la suite D'Une NON-RECONDUCTION
DRE 21-02”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 872 172 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: aulnay-Sous-Bois
Description du marché:
“la présente consultation concerne : " locations de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance...”
Description du marché
la présente consultation concerne : " locations de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance suite a la non-reconduction "
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des prestations
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 149-397054
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DRE 21-02
Titre:
“location de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance a la suite D'Une NON-RECONDUCTION”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: theme parc equipements
Adresse postale: 1 rue de Meaux
Commune postale: 77440 Cocherel
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 872172
Offre la plus élevée: 872172
“la présente consultation concerne : " locations de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance...”
la présente consultation concerne : " locations de maneges itinerants pour la ville D'Aulnay sous bois - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024 - relance suite a la non-reconduction ". Le marché a été passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et suivant, R. 2124-1 et suivant et R. 2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et sans maximum en application de l'article R. 2162-4, exécuté au moyen de bons de commande. Le marché a été conclu à prix unitaire pour les prestations prévues dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T - annexe no4 à l'a.e). Le marché unique a été attribué sans montant minimum et sans montant maximum annuel. Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir Adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la date anniversaire du marché. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le Titulaire ne pourra pas refuser la reconduction
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“mairie d'aulnay-sous-bois - direction des affaires juridiques et de la commande publique”
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
Source: OJS 2021/S 255-675166 (2021-12-27)