Location longue durée de véhicules légers neufs avec prestations associées

Centre hospitalier de Valence

La présente consultation a pour objet la location longue durée de véhicules légers neufs, mono-marque, sans chauffeur, avec prestations associées, dont la maintenance. Elle est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R. 6132-16 du code de la santé publique. La présente consultation concerne les établissements parties suivants: Centre hospitalier de Valence (CHV), Hôpitaux Drome Nord (HDN), Centre hospitalier de Crest (CHC), Centre hospitalier de Die (CHD) et Centre hospitalier Le Cheylard (CHLC). Il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membre de plusieurs groupements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-15 Avis de marché
2022-01-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Brève description:
La présente consultation a pour objet la location longue durée de véhicules légers neufs, mono-marque, sans chauffeur, avec prestations associées, dont la maintenance. Elle est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R. 6132-16 du code de la santé publique. La présente consultation concerne les établissements parties suivants: Centre hospitalier de Valence (CHV), Hôpitaux Drome Nord (HDN), Centre hospitalier de Crest (CHC), Centre hospitalier de Die (CHD) et Centre hospitalier Le Cheylard (CHLC). Il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valence
Adresse postale: 179 boulevard Maréchal Juin, direction achats, travaux, logistique
Code postal: 26953
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Courrier électronique: secdatel@ch-valence.fr 📧
Téléphone: +33 475757223 📞
Fax: +33 475757376 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-15 📅
Date limite de soumission: 2021-09-07 📅
Date de publication: 2021-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 138-366515
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — D'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats. Elles sont exclusivement posées à l'adresse électronique suivante: http://www.ch-valence.fr/espace-pro — Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses seront envoyées à l'ensemble des candidats par le biais de l'adresse d'identification indiquée sur la plateforme. L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des candidatures/offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se font via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par mail ou téléphone n'est admis durant ces périodes.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la location longue durée de véhicules légers neufs, mono-marque, sans chauffeur, avec prestations associées, dont la maintenance. Elle est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R. 6132-16 du code de la santé publique. La présente consultation concerne les établissements parties suivants: Centre hospitalier de Valence (CHV), Hôpitaux Drome Nord (HDN), Centre hospitalier de Crest (CHC), Centre hospitalier de Die (CHD) et Centre hospitalier Le Cheylard (CHLC). Il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois:
Afficher plus
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Valeur totale estimée: 270 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Segment A — mini-citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électrique — LLD 48 mois — 30 000 km — électrique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Segment A — mini-citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électrique — LLD 48 mois — 30 000 km — électrique.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Segment A — mini-citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électrique — LLD 48 mois — 50 000 km — essence
Numéro du lot: 2
Brève description:
Segment A — mini-citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électrique — LLD 48 mois — 50 000 km — essence.
Intitulé du lot: Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 60 mois — 50 000 km — essence ou hybride
Numéro du lot: 3
Brève description:
Segment B — citadines de type Clio ou équivalent, essence ou hybridelld 60 mois — 50 000 km — essence ou hybride.
Intitulé du lot: Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 60 mois — 50 000 km — essence
Numéro du lot: 4
Brève description:
Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — essence ou hybride — LLD 60 mois — 50 000 km — essence.
Intitulé du lot: Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 48 mois — 100 000 km — diesel
Numéro du lot: 5
Brève description:
Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 48 mois — 100 000 km — diesel.
Intitulé du lot: Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 36 mois — 50 000 km — diesel
Numéro du lot: 6
Brève description:
Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 36 mois — 50 000 km — diesel.
Intitulé du lot: Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 24 mois — 50 000 km — diesel
Numéro du lot: 7
Brève description:
Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 24 mois — 50 000 km — diesel.
Intitulé du lot: Segment C — compactes de type Mégane ou équivalent — LLD 48 mois — 80 000 km — essence ou hybride
Numéro du lot: 8
Brève description:
Segment C — compactes de type Mégane ou équivalent, essence — LLD 48 mois — 80 000 km — essence ou hybride.
Intitulé du lot: Ludospaces — de type Kangoo ou équivalent — LLD 24 mois — 30 000 km — diesel
Numéro du lot: 9
Brève description: Ludospaces — de type Kangoo ou équivalent — LLD 24 mois — 30 000 km — diesel.
Intitulé du lot: Ludospaces — de type Kangoo ou équivalent — LLD 48 mois — 90 000 km — diesel
Numéro du lot: 10
Brève description: Ludospaces — de type Kangoo ou équivalent — LLD 48 mois — 90 000 km — diesel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Candidature DUME:
— formulaire de candidature dématérialisée DUME (comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, au pouvoir du signataire, au chiffre d'affaires, aux effectifs du candidat);
— références du candidat exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé);
— capacité technique du candidat.
Situation économique et financière:
Candidature classique:
— DC2. Cette déclaration dûment renseignée notamment la rubrique D sur le chiffre d'affaires devra être complétée par:
—— copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire;
—— copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la candidature et ce à hauteur de l'opération considérée. En cas de groupement, copie du pouvoir du mandataire déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une des exclusions prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique;
Afficher plus
— références du candidat exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé);
— capacité technique pour répondre au marché: qualifications de l'entreprise, qualifications des personnels d'intervention etc. Les justificatifs doivent avoir des dates de validité ne dépassant pas les dates d'exécution du marché;
— assurance sur risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— documents à fournir au titre de l'offre. Il est impératif de fournir un dossier complet, entièrement conforme aux exigences du règlement et du dossier de consultation;
— CCAP valant l'acte d'engagement renseigné intégralement, par la personne ayant le pouvoir d'engager la société en termes de marché publics ou le mandataire du groupement;
— en cas de groupement: fournir en annexe la répartition détaillée et le montant correspondant aux prestations de chacun des membres;
— mémoire technique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26260013300082
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 138-366515 (2021-07-15)
Avis d'attribution de marché (2022-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la location longue durée de véhicules légers neufs, mono-marque, sans chauffeur, avec prestations associées, dont la maintenance. Elle est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la Santé Publique.La présente consultation concerne les établissements parties suivants :Centre Hospitalier de Valence (Chv), Hôpitaux Drome Nord (Hdn), Centre Hospitalier de Crest (Chc), Centre Hospitalier de Die (Chd) et Centre Hospitalier Le Cheylard (Chlc).Il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois :-En qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ;-En qualité de membre de plusieurs groupements
Afficher plus
Valeur totale du marché: 2 742 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Valence
Adresse postale: 179 boulevard maréchal juin, Direction Achats, Travaux, Logistique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-18 📅
Date de publication: 2022-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 015-033558
Se réfère à l'avis: 2021/S 138-366515
Numéro JO-S: 15

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: segment A - mini-Citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électrique - lld 48 mois - 30 000 km - électrique
Brève description:
segment A - mini-Citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électriquelld 48 mois - 30 000 km - électrique
Intitulé du lot: segment A - mini-Citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électrique - lld 48 mois - 50 000 km - essence
Brève description:
segment A - mini-Citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électriquelld 48 mois - lld 48 mois - 50 000 km - essence
Intitulé du lot: segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 60 mois - 50 000 km - essence ou hybride
Brève description:
segment B - citadines de type Clio ou équivalent, essence ou hybridelld 60 mois - 50 000 km - essence ou hybride
Intitulé du lot: segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 60 mois - 50 000 km - essence
Brève description:
segment B - citadines de type Clio ou équivalent - essence ou hybride - lld 60 mois - 50 000 km - essence
Intitulé du lot: segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 48 mois - 100 000 km - diesel
Brève description:
segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 48 mois - 100 000 km - diesel
Intitulé du lot: segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 36 mois - 50 000 Km - diesel
Brève description:
segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 36 mois - 50 000 Km - diesel
Intitulé du lot: segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 24 mois - 50 000 km - diesel
Brève description:
segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 24 mois - 50 000 km - diesel
Intitulé du lot: segment C - compactes de type Mégane ou équivalent - lld 48 mois - 80 000 km - essence ou hybride
Brève description:
segment C - compactes de type Mégane ou équivalent,essence - lld 48 mois - 80 000 km - essence ou hybride
Intitulé du lot: ludospaces - de type Kangoo ou équivalent - lld 24 mois - 30 000 km - diesel
Brève description: ludospaces - de type Kangoo ou équivalent - lld 24 mois - 30 000 km - diesel
Intitulé du lot: ludospaces - de type Kangoo ou équivalent - lld 48 mois - 90 000 km - diesel
Brève description: ludospaces - de type Kangoo ou équivalent - lld 48 mois - 90 000 km - diesel

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-17 📅
Nom: diac Location
Adresse postale: 14, avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 300.81 EUR 💰
223.42 EUR 💰
239.77 EUR 💰
242.43 EUR 💰
319.11 EUR 💰
306.50 EUR 💰
386.28 EUR 💰
314.99 EUR 💰
407.92 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 015-033558 (2022-01-18)