La présente consultation a pour objet la location longue durée de véhicules légers neufs, mono-marque, sans chauffeur, avec prestations associées, dont la maintenance. Elle est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R. 6132-16 du code de la santé publique. La présente consultation concerne les établissements parties suivants: Centre hospitalier de Valence (CHV), Hôpitaux Drome Nord (HDN), Centre hospitalier de Crest (CHC), Centre hospitalier de Die (CHD) et Centre hospitalier Le Cheylard (CHLC). Il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de véhicules légers neufs avec prestations associées
Produits/services: Voitures particulières📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la location longue durée de véhicules légers neufs, mono-marque, sans chauffeur, avec prestations associées, dont la...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la location longue durée de véhicules légers neufs, mono-marque, sans chauffeur, avec prestations associées, dont la maintenance. Elle est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R. 6132-16 du code de la santé publique. La présente consultation concerne les établissements parties suivants: Centre hospitalier de Valence (CHV), Hôpitaux Drome Nord (HDN), Centre hospitalier de Crest (CHC), Centre hospitalier de Die (CHD) et Centre hospitalier Le Cheylard (CHLC). Il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Segment A — mini-citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électrique — LLD 48 mois — 30 000 km — électrique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“Segment A — mini-citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électrique — LLD 48 mois — 30 000 km — électrique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Segment A — mini-citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électrique — LLD 48 mois — 50 000 km — essence” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Segment A — mini-citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électrique — LLD 48 mois — 50 000 km — essence.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 60 mois — 50 000 km — essence ou hybride” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Segment B — citadines de type Clio ou équivalent, essence ou hybridelld 60 mois — 50 000 km — essence ou hybride.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 60 mois — 50 000 km — essence” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — essence ou hybride — LLD 60 mois — 50 000 km — essence.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 48 mois — 100 000 km — diesel” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 48 mois — 100 000 km — diesel.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 36 mois — 50 000 km — diesel” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 36 mois — 50 000 km — diesel.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 24 mois — 50 000 km — diesel” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Segment B — citadines de type Clio ou équivalent — LLD 24 mois — 50 000 km — diesel.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Segment C — compactes de type Mégane ou équivalent — LLD 48 mois — 80 000 km — essence ou hybride” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Segment C — compactes de type Mégane ou équivalent, essence — LLD 48 mois — 80 000 km — essence ou hybride.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ludospaces — de type Kangoo ou équivalent — LLD 24 mois — 30 000 km — diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Ludospaces — de type Kangoo ou équivalent — LLD 24 mois — 30 000 km — diesel.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ludospaces — de type Kangoo ou équivalent — LLD 48 mois — 90 000 km — diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Ludospaces — de type Kangoo ou équivalent — LLD 48 mois — 90 000 km — diesel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Candidature DUME:
— formulaire de candidature dématérialisée DUME (comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, au pouvoir du...”
Liste et brève description des conditions
Candidature DUME:
— formulaire de candidature dématérialisée DUME (comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, au pouvoir du signataire, au chiffre d'affaires, aux effectifs du candidat);
— références du candidat exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé);
— capacité technique du candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Candidature classique:
— formulaire DC1 téléchargeable sur: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
— DC2. Cette...”
Liste et brève description des critères de sélection
Candidature classique:
— formulaire DC1 téléchargeable sur: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
— DC2. Cette déclaration dûment renseignée notamment la rubrique D sur le chiffre d'affaires devra être complétée par:
—— copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire;
—— copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la candidature et ce à hauteur de l'opération considérée. En cas de groupement, copie du pouvoir du mandataire déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une des exclusions prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique;
— références du candidat exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé);
— capacité technique pour répondre au marché: qualifications de l'entreprise, qualifications des personnels d'intervention etc. Les justificatifs doivent avoir des dates de validité ne dépassant pas les dates d'exécution du marché;
— assurance sur risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— documents à fournir au titre de l'offre. Il est impératif de fournir un dossier complet, entièrement conforme aux exigences du règlement et du dossier de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— documents à fournir au titre de l'offre. Il est impératif de fournir un dossier complet, entièrement conforme aux exigences du règlement et du dossier de consultation;
— CCAP valant l'acte d'engagement renseigné intégralement, par la personne ayant le pouvoir d'engager la société en termes de marché publics ou le mandataire du groupement;
— en cas de groupement: fournir en annexe la répartition détaillée et le montant correspondant aux prestations de chacun des membres;
— mémoire technique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-08
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — D'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats. Elles sont exclusivement posées à l'adresse électronique suivante: http://www.ch-valence.fr/espace-pro — Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses seront envoyées à l'ensemble des candidats par le biais de l'adresse d'identification indiquée sur la plateforme. L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des candidatures/offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se font via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par mail ou téléphone n'est admis durant ces périodes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 138-366515 (2021-07-15)
Avis d'attribution de marché (2022-01-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre Hospitalier de Valence
Adresse postale: 179 boulevard maréchal juin, Direction Achats, Travaux, Logistique
Objet Champ d'application du marché
Titre: location Longue Duree De Vehicules Legers Neufs Avec Prestations Associees
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la location longue durée de véhicules légers neufs, mono-marque, sans chauffeur, avec prestations associées, dont la...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la location longue durée de véhicules légers neufs, mono-marque, sans chauffeur, avec prestations associées, dont la maintenance. Elle est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la Santé Publique.La présente consultation concerne les établissements parties suivants :Centre Hospitalier de Valence (Chv), Hôpitaux Drome Nord (Hdn), Centre Hospitalier de Crest (Chc), Centre Hospitalier de Die (Chd) et Centre Hospitalier Le Cheylard (Chlc).Il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois :-En qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ;-En qualité de membre de plusieurs groupements
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 742 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“segment A - mini-Citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électrique - lld 48 mois - 30 000 km - électrique” Description
Description du marché:
“segment A - mini-Citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électriquelld 48 mois - 30 000 km - électrique” Champ d'application du marché
Titre:
“segment A - mini-Citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électrique - lld 48 mois - 50 000 km - essence” Description
Description du marché:
“segment A - mini-Citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électriquelld 48 mois - lld 48 mois - 50 000 km - essence” Champ d'application du marché
Titre:
“segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 60 mois - 50 000 km - essence ou hybride” Description
Description du marché:
“segment B - citadines de type Clio ou équivalent, essence ou hybridelld 60 mois - 50 000 km - essence ou hybride” Champ d'application du marché
Titre:
“segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 60 mois - 50 000 km - essence” Description
Description du marché:
“segment B - citadines de type Clio ou équivalent - essence ou hybride - lld 60 mois - 50 000 km - essence” Champ d'application du marché
Titre:
“segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 48 mois - 100 000 km - diesel” Description
Description du marché:
“segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 48 mois - 100 000 km - diesel” Champ d'application du marché
Titre:
“segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 36 mois - 50 000 Km - diesel” Description
Description du marché:
“segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 36 mois - 50 000 Km - diesel” Champ d'application du marché
Titre:
“segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 24 mois - 50 000 km - diesel” Description
Description du marché:
“segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 24 mois - 50 000 km - diesel” Champ d'application du marché
Titre:
“segment C - compactes de type Mégane ou équivalent - lld 48 mois - 80 000 km - essence ou hybride” Description
Description du marché:
“segment C - compactes de type Mégane ou équivalent,essence - lld 48 mois - 80 000 km - essence ou hybride” Champ d'application du marché
Titre: ludospaces - de type Kangoo ou équivalent - lld 24 mois - 30 000 km - diesel
Description
Description du marché: ludospaces - de type Kangoo ou équivalent - lld 24 mois - 30 000 km - diesel
Champ d'application du marché
Titre: ludospaces - de type Kangoo ou équivalent - lld 48 mois - 90 000 km - diesel
Description
Description du marché: ludospaces - de type Kangoo ou équivalent - lld 48 mois - 90 000 km - diesel
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 138-366515
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“segment A - mini-Citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électrique - lld 48 mois - 30 000 km - électrique”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: diac Location
Adresse postale: 14, avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300.81 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20220019
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“segment A - mini-Citadines de type Twingo ou équivalent, essence et électrique - lld 48 mois - 50 000 km - essence” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 223.42 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20220020
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 60 mois - 50 000 km - essence ou hybride” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 239.77 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20220021
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 60 mois - 50 000 km - essence” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 242.43 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20220022
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 48 mois - 100 000 km - diesel” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 319.11 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 36 mois - 50 000 Km - diesel” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
7️⃣
Numéro de contrat: 20220023
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“segment B - citadines de type Clio ou équivalent - lld 24 mois - 50 000 km - diesel” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306.50 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20220024
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“segment C - compactes de type Mégane ou équivalent - lld 48 mois - 80 000 km - essence ou hybride” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 386.28 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20220025
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: ludospaces - de type Kangoo ou équivalent - lld 24 mois - 30 000 km - diesel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 314.99 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20220026
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: ludospaces - de type Kangoo ou équivalent - lld 48 mois - 90 000 km - diesel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 407.92 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2022/S 015-033558 (2022-01-18)