L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules automobiles neufs et prestations de maintenance associées pour le Centre hospitalier de Vienne. Ce marché est constitué d'un seul lot mais avec une tranche ferme et une tranche optionnelle. Si les besoins du Centre hospitalier de Vienne venaient à évoluer durant la durée du marché:
— nombre de véhicules à la hausse: un avenant sera conclu sur la base de nouveaux tarifs pour les nouveaux véhicules loués pour la durée restant à courir du marché;
— nombre de véhicules à la baisse avec restitution anticipée de véhicules: un avenant sera conclu en fonction du mode de calcul des pénalités que le fournisseur indiquera (progressivité à la baisse en fonction du nombre d'années restant au contrat).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-03-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Gal Lucien Hussel
Numéro d'enregistrement national: 26380032800019
Adresse postale: montée du Docteur Chapuis
Commune postale: Vienne Cedex
Code postal: 38209
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474313209📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 474313029 📠
Région: Isère🏙️
URL: http://www.ch-vienne.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Centre hospitalier Lucien Hussel: profil acheteur: https://agysoft.marches-publics.info puis sélectionner la présente consultation”
Adresse postale: montée du Docteur Chapuis
Commune postale: Vienne Cedex
Code postal: 38209
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474313209📞
Courrier électronique: sec.dalt@ch-vienne.fr📧
Fax: +33 474313029 📠
Région: Isère🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info🌏
URL de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location longue durée de véhicules automobiles neufs et prestations de maintenance associées
21-0006”
Produits/services: Voitures particulières📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules automobiles neufs et...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules automobiles neufs et prestations de maintenance associées pour le Centre hospitalier de Vienne. Ce marché est constitué d'un seul lot mais avec une tranche ferme et une tranche optionnelle. Si les besoins du Centre hospitalier de Vienne venaient à évoluer durant la durée du marché:
— nombre de véhicules à la hausse: un avenant sera conclu sur la base de nouveaux tarifs pour les nouveaux véhicules loués pour la durée restant à courir du marché;
— nombre de véhicules à la baisse avec restitution anticipée de véhicules: un avenant sera conclu en fonction du mode de calcul des pénalités que le fournisseur indiquera (progressivité à la baisse en fonction du nombre d'années restant au contrat).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Montée du Docteur Chapuis, 38209 Vienne Cedex.
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules automobiles neufs et...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules automobiles neufs et prestations de maintenance associées pour le Centre hospitalier de Vienne. Ce marché est constitué d'un seul lot mais avec une tranche ferme et une tranche optionnelle. Si les besoins du Centre hospitalier de Vienne venaient à évoluer durant la durée du marché:
— nombre de véhicules à la hausse: un avenant sera conclu sur la base de nouveaux tarifs pour les nouveaux véhicules loués pour la durée restant à courir du marché;
— nombre de véhicules à la baisse avec restitution anticipée de véhicules: un avenant sera conclu en fonction du mode de calcul des pénalités que le fournisseur indiquera (progressivité à la baisse en fonction du nombre d'années restant au contrat).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine consultation est prévue en mars 2024.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les candidats peuvent faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: prise en charge rapide de l'entretien des véhicules (trois jours maximaux).”
Description des options
Les candidats peuvent faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: prise en charge rapide de l'entretien des véhicules (trois jours maximaux).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat dans le cadre de la présente consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-12
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-12
14:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 045-110323 (2021-03-02)
Avis d'attribution de marché (2021-06-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier GAL Lucien Hussel
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules automobiles neufs et...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules automobiles neufs et prestations de maintenance associées pour le centre hospitalier de Vienne.
Ce marché est constitué d'un seul lot mais avec une tranche ferme et une tranche optionnelle. Si les besoins du centre hospitalier de Vienne venaient à évoluer durant la durée du marché:
— nombre de véhicules à la hausse: un avenant sera conclu sur la base de nouveaux tarifs pour les nouveaux véhicules loués pour la durée restant à courir du marché;
— nombre de véhicules à la baisse avec restitution anticipée de véhicules: un avenant sera conclu en fonction du mode de calcul des pénalités que le fournisseur indiquera (progressivité à la baisse en fonction du nombre d'années restant au contrat).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 86 415 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Montée du Docteur Chapuis 38209 Vienne Cedex.
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules automobiles neufs et...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules automobiles neufs et prestations de maintenance associées pour le centre hospitalier de Vienne.
Ce marché est constitué d'un seul lot mais avec une tranche ferme et une tranche optionnelle. Si les besoins du centre hospitalier de Vienne venaient à évoluer durant la durée du marché:
— nombre de véhicules à la hausse: un avenant sera conclu sur la base de nouveaux tarifs pour les nouveaux véhicules loués pour la durée restant à courir du marché;
— nombre de véhicules à la baisse avec restitution anticipée de véhicules: un avenant sera conclu en fonction du mode de calcul des pénalités que le fournisseur indiquera (progressivité à la baisse en fonction du nombre d'années restant au contrat).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-110323
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-0006
Date de conclusion du contrat: 2021-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Automobiles Vienne Sud
Adresse postale: 163 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 415 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: Direccte, à l'attention du CCIRA de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧
Source: OJS 2021/S 107-280086 (2021-06-01)