Objet Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée avec entretien de véhicules neufs
21089-21096
Produits/services: Breaks et berlines📦
Brève description: Location longue durée avec entretien de véhicules neufs.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Breaks et berlines📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché:
“Location de berlines 3 portes «mini-citadines» motorisation essence (segment A).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: caractéristiques techniques conformes au CCTP + conditions de restitution avec % de remise + garantie et conditions d'entretien”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les minimum/maximum en quantités s'apprécient sur la totalité de l'accord-cadre et sont répartis comme suit: minimum: deux véhicules — maximum: quatre véhicules. La durée de location est de 60 mois maximum à compter de la livraison du véhicule.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Location de berlines 5 portes «citadines/polyvalentes» motorisation électrique (segment B).”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les minimum/maximum en quantités s'apprécient sur la totalité de l'accord-cadre et sont répartis comme suit: minimum: quatre véhicules — maximum: huit véhicules. La durée de location est de 60 mois maximum à compter de la livraison du véhicule.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Location de véhicules homologués 2 places type berlines «citadines/polyvalentes» ou petits SUV motorisation bicarburation GNV/essence (segment B ou SUV taille S).”
Description du marché
Location de véhicules homologués 2 places type berlines «citadines/polyvalentes» ou petits SUV motorisation bicarburation GNV/essence (segment B ou SUV taille S).
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes📦
Description du marché:
“Location de fourgonnettes break 5 places motorisation essence (segment C — ludospace).” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE 1 — climatisation.
PSE 2 — bandes de signalisation classe 2 (av, ar et cotés) suivant réglementation en vigueur.” Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les minimum/maximum en quantités s'apprécient sur la totalité de l'accord-cadre et sont répartis comme suit: minimum: huit véhicules — maximum: douze véhicules. La durée de location est de 60 mois maximum à compter de la livraison du véhicule.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Location de fourgonnettes rallongées utilitaires tôlées motorisation essence.
Informations sur les options
Description des options: PSE 1 — climatisation.
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les minimum/maximum en quantités s'apprécient sur la totalité de l'accord-cadre et sont répartis comme suit: minimum: trois véhicules — maximum: cinq véhicules. La durée de location est de 60 mois maximum à compter de la livraison du véhicule.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Description du marché: Location de fourgons L1h1 utilitaires tôlés motorisation diesel.
Informations sur les options
Description des options:
“PSE 1 — bandes de signalisation classe 2 (av, ar et cotés) suivant réglementation en vigueur.
PSE 2 — attelage mixte conforme aux normes CE (treize...”
Description des options
PSE 1 — bandes de signalisation classe 2 (av, ar et cotés) suivant réglementation en vigueur.
PSE 2 — attelage mixte conforme aux normes CE (treize broches).
PSE 3 — pneumatiques spécifiques «hiver» sur train AV.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Location de fourgons L1h2 utilitaires tôlés motorisation diesel.
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les minimum/maximum en quantités s'apprécient sur la totalité de l'accord-cadre et sont répartis comme suit: minimum: un véhicule — maximum: deux véhicules. La durée de location est de 60 mois maximum à compter de la livraison du véhicule.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Location de fourgons L2h2 utilitaires tôlés motorisation diesel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DUME ou DC1);
— pouvoir de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager l'opérateur économique;
— copie du jugement pour les...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DUME ou DC1);
— pouvoir de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager l'opérateur économique;
— copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire;
— la déclaration sur l'honneur jointe en annexe du règlement de la consultation permettant d'attester que le candidat remplit les conditions d'accès à la commande publique;
— en cas de groupement, le formulaire DC1 pour justifier n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique et pour justifier être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration du chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années (trois références principales uniquement en lien avec l'objet du marché),...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années (trois références principales uniquement en lien avec l'objet du marché), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (des éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte). Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre mono-attributaire qui fixe les stipulations contractuelles et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. Une avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Accord-cadre mono-attributaire qui fixe les stipulations contractuelles et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. Une avance peut être accordée selon les conditions précisées au CCAP. Le délai de paiement est de 30 jours. Aucune retenue de garantie ne sera exercée sur les paiements. Le financement est assuré par Lorient Agglomération.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-10
09:00 📅
“Les opérateurs économiques doivent déposer leur offre par voie électronique sur le profil acheteur de Lorient Agglomération. La durée de chaque accord-cadre...”
Les opérateurs économiques doivent déposer leur offre par voie électronique sur le profil acheteur de Lorient Agglomération. La durée de chaque accord-cadre est de 72 mois à compter de la date de notification du marché. Les délais d'exécution sont précisés dans les pièces de la consultation. Date prévisionnelle de démarrage des prestations: janvier 2022. Les variantes ne sont pas autorisées sauf pour le lot 3. Détail des sous-critères du critère environnemental de tous les lots sauf le lot 2:
1) consommation d'énergies sur la durée du contrat: 33 %;
2) émissions de Co2: 33 %;
3) émissions de polluant: 34 %.
Détails des sous-critères du critère environnemental pour le lot 2:
1) consommation d'énergies sur la durée du contrat: 50 %;
2) cycle de vie du véhicule et de la batterie: 50 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 143-379716 (2021-07-22)
Avis d'attribution de marché (2022-02-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: lorient Agglomération
Adresse postale: maison de l'agglomération - esplanade du Péristyle - cS 20001
Commune postale: Lorient Cédex
Objet Champ d'application du marché
Titre: location longue durée avec entretien de véhicules neufs
21089-21096
Brève description: location longue durée avec entretien de véhicules neufs
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 294653.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“location de berlines 3 portes " Mini-Citadines " Motorisation essence (segment A)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique : Caractéristiques techniques conformes au CCTP + conditions de restitution avec % de remise + garantie et conditions d'entretien” Description
Description du marché:
“location de berlines 5 portes " citadines/polyvalentes " Motorisation électrique (segment B)”
Description du marché:
“location de véhicules homologués 2 places type berlines " citadines / polyvalentes " ou petits SUV Motorisation Bicarburation Gnv/Essence (segment B ou SUV taille S)”
Description du marché
location de véhicules homologués 2 places type berlines " citadines / polyvalentes " ou petits SUV Motorisation Bicarburation Gnv/Essence (segment B ou SUV taille S)
Afficher plus
Description du marché:
“location de fourgonnettes break 5 places Motorisation essence (segment C - ludospace)” Informations sur les options
Description des options:
“pse 1 - climatisationPse 2 - bandes de signalisation classe 2 (av, ar et cotés) suivant règlementation en vigueur” Description
Description du marché: location de fourgonnettes rallongées utilitaires tôlées Motorisation essence
Informations sur les options
Description des options: pse 1 - climatisation
Description
Description du marché: location de fourgons L1h1 utilitaires tôlés Motorisation diesel
Informations sur les options
Description des options:
“pse 1 - bandes de signalisation classe 2 (av, ar et cotés) suivant règlementation en vigueur PSE 2 - attelage mixte conforme aux normes CE (13 broches)pse 3...”
Description des options
pse 1 - bandes de signalisation classe 2 (av, ar et cotés) suivant règlementation en vigueur PSE 2 - attelage mixte conforme aux normes CE (13 broches)pse 3 - pneumatiques spécifiques " Hiver " sur train AV
Afficher plus Description
Description du marché: location de fourgons L1h2 utilitaires tôlés Motorisation diesel
Description du marché: location de fourgons L2h2 utilitaires tôlés Motorisation diesel
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 143-379716
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21089
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location de berlines 3 "Mini citadines" - motorisation essence
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 21090
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“location de berlines 5 portes "Citadines / polyvalentes" - motorisation électrique”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: diac Location
Adresse postale: 14 Avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: sas Auvendis Lorient
Adresse postale: 1070 rue Arago
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 119 720 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119 720 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21091
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“location de véhicules homologués 2 places type berlines "Citadines / polyvalentes" ou petits SUV - motorisation bicarburation Gnv/Essence” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1079 rue Arago
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 116473.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116473.60 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21092
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: location de fourgonnettes 5 places - motorisation essence
5️⃣
Numéro de contrat: 21093
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: location de fourgonnettes rallongées utilitaires tôlées - motorisation essence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: clv sa
Adresse postale: 2 boulevard de l'europe
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300
Région: Yvelines 🏙️
Nom: midi Auto Lorient
Adresse postale: 800 rue Jean-Baptiste Martenot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 58 460 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 460 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21094
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: location de fourgons L1h1 utilitaires tôlés - motorisation diesel
7️⃣
Numéro de contrat: 21095
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: location de fourgons L1h2 utilitaires tôlés - motorisation diesel
8️⃣
Numéro de contrat: 21096
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: location de fourgons L2h2 utilitaires tôlés - motorisation diesel
“- Date de signature des marchés publics : Lots no2 et 3 : 08/12/2021 - lot no5 : 31/01/2022- date de notification des marchés publics : Lots no2 et 3 :...”
- Date de signature des marchés publics : Lots no2 et 3 : 08/12/2021 - lot no5 : 31/01/2022- date de notification des marchés publics : Lots no2 et 3 : 10/12/2021 - lot no5 : 02/02/2022- modalités de consultation du contrat : Les pièces de la procédure sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, auprès de la commande publique, Maison de l'agglomération, Esplanade du Péristyle, CS 20001, 56314 Lorient Cedex.Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.En outre, pour l'application de l'article R.551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cédex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cédex
Source: OJS 2022/S 030-074591 (2022-02-07)