location, installation et entretien de fontaines à bonbonnes d'eau (lot no1) et de fontaines à eau sur réseau (lot no2) au profit de divers organismes du ressort de la PFC Paris
Mindef/EMA/SCA/PFAF-IDF
location, installation et entretien de fontaines à bonbonnes d'eau (lot no1) et de fontaines à eau sur réseau (lot no2) au profit de divers organismes du ressort de la PFC Paris
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-08-09 | Avis de marché |
| 2021-12-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Distributeurs de boissons
Numéro de référence: DAF_2021_001314
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Distributeurs de boissons 📦
Code CPV supplémentaire: Distributeurs de boissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/ema/sca/pfaf-idf
Adresse postale: base des Loges - 8, avenue du président Kennedy - bP 40202
Code postal: 78102
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-paris-bap.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139212971 📞
Fax: +33 139212620 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=794186&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=794186&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-09 📅
Date limite de soumission: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-411682
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260395.25 EUR 💰
Intitulé du lot: location, installation et entretien de fontaines à bonbonnes d'eau au profit de divers organismes du ressort de la PFC Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: location, installation et entretien de fontaines à eau sur réseau au profit de divers organismes du ressort de la PFC Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130015334000016
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=794186&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: un prochain avis est susceptible de paraître en 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139925400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139225422 📠
Adresse Internet: http://Versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction des affaires juridiques - bureau du contentieux et domanial
Adresse postale: 60 boulevard Général Martial Valin - cS 21623
Code postal: 75509
Téléphone: +33 988677294 📞
Courrier électronique: sga@defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 988678611 📠
Source: OJS 2021/S 156-411682 (2021-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Distributeurs de boissons
Numéro de référence: DAF_2021_001314
Brève description:
location, installation et entretien de fontaines à bonbonnes d'eau (lot no1) et de fontaines à eau sur réseau (lot no2) au profit de divers organismes du ressort de la PFC Paris
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Distributeurs de boissons 📦
Code CPV supplémentaire: Distributeurs de boissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/ema/sca/pfaf-idf
Adresse postale: base des Loges - 8, avenue du président Kennedy - bP 40202
Code postal: 78102
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-paris-bap.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139212971 📞
Fax: +33 139212620 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=794186&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=794186&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-09 📅
Date limite de soumission: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-411682
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
pour le lot no 1, le marché public est conclu sans montant minimum et avec le montant maximum 450 000 euros HT sur la durée totale du marché public.Pour le lot no 2, le marché public est conclu sans montant minimum et avec le montant maximum 300 000 euros HT sur la durée totale du marché public
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260395.25 EUR 💰
Intitulé du lot: location, installation et entretien de fontaines à bonbonnes d'eau au profit de divers organismes du ressort de la PFC Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:
location, installation et entretien de fontaines à bonbonnes d'eau au profit de divers organismes du ressort de la PFC Paris
Valeur estimée hors TVA: 158053.48 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché public est passé pour une première période d'un an débutant à la date de réception de la notification et se terminant la veille du premier anniversaire de réception de la notification. Le marché public est reconduit de manière tacite à chaque date anniversaire de réception de la notification sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder quatre (4) ans
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Numéro du lot: 2
Brève description:
location, installation et entretien de fontaines à eau sur réseau au profit de divers organismes du ressort de la PFC Paris
Valeur estimée hors TVA: 100002.17 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130015334000016
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=794186&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: un prochain avis est susceptible de paraître en 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139925400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139225422 📠
Adresse Internet: http://Versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-1 et R. 551-1 du CJA, jusqu'à la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir : (art. R.421-1 et suivants du Cja) : dans les 2 mois de la notification, de la déclaration d'infructuosité ou de la publication de la décision attaquée (délai supplémentaires de distance : art.r.421-7 du Cja). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de peine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (décision no 358994 du conseil d'etat "Tarn-Et-Garonne" du 04 avril 2014), l'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours excès de pouvoir
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Nom: comité consultatif de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction des affaires juridiques - bureau du contentieux et domanial
Adresse postale: 60 boulevard Général Martial Valin - cS 21623
Code postal: 75509
Téléphone: +33 988677294 📞
Courrier électronique: sga@defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 988678611 📠
Source: OJS 2021/S 156-411682 (2021-08-09)
Avis d'attribution de marché (2021-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-03 📅
Date de publication: 2021-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 238-626765
Se réfère à l'avis: 2021/S 156-411682
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
le marché a été notifié le 09/11/2021
Objet
Champ d'application du marché
le marché a été notifié le 09/11/2021
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur tehnique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Réactivité
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-09 📅
Nom: chateau D'Eau
Adresse postale: 139, rue Rateau
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93120
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://Chateaudeau.com 🌏
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Nom: maj sanelis
Adresse postale: zi des Ebizoires - 14 rue Paul Langevin
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 238-626765 (2021-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-03 📅
Date de publication: 2021-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 238-626765
Se réfère à l'avis: 2021/S 156-411682
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
le marché a été notifié le 09/11/2021
Objet
Champ d'application du marché
le marché a été notifié le 09/11/2021
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur tehnique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Réactivité
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-09 📅
Nom: chateau D'Eau
Adresse postale: 139, rue Rateau
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93120
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://Chateaudeau.com 🌏
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Nom: maj sanelis
Adresse postale: zi des Ebizoires - 14 rue Paul Langevin
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 238-626765 (2021-12-03)
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