Location et entretien des vêtements de travail et autres articles textiles utilisés sur les sites de l'Établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes
Ces prestations sont destinées aux différents services de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes (prélèvements, laboratoire, banque de tissus…). Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre sera mono-attributaire (un titulaire par lot), sans engagement minimum ni maximum. Le marché prendra effet à sa date de notification et sera conclu pour une durée d'exécution de quarante-huit mois allant de sa date de démarrage au 48 mois suivant inclus. La date prévisionnelle de notification du présent marché est fixée au 29.6.2021. La date prévisionnelle de démarrage de l'exécution de la prestation est prévue le 2.1.2022. L'EFS prévoit un délai de six mois environ à compter de la notification pour la mise en place du marché. La date de démarrage de la prestation sera fixée lors de la réunion de démarrage du marché avec le titulaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location et entretien des vêtements de travail et autres articles textiles utilisés sur les sites de l'Établissement français du sang...”
Titre
Location et entretien des vêtements de travail et autres articles textiles utilisés sur les sites de l'Établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes
2020EFS_AURA242
Ces prestations sont destinées aux différents services de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes (prélèvements, laboratoire, banque de tissus…). Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre sera mono-attributaire (un titulaire par lot), sans engagement minimum ni maximum. Le marché prendra effet à sa date de notification et sera conclu pour une durée d'exécution de quarante-huit mois allant de sa date de démarrage au 48 mois suivant inclus. La date prévisionnelle de notification du présent marché est fixée au 29.6.2021. La date prévisionnelle de démarrage de l'exécution de la prestation est prévue le 2.1.2022. L'EFS prévoit un délai de six mois environ à compter de la notification pour la mise en place du marché. La date de démarrage de la prestation sera fixée lors de la réunion de démarrage du marché avec le titulaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de travail, articles de linge
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Produits/services supplémentaires: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble des sites de l'Établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes.
Description du marché:
“Location, blanchissage, entretien vêtements de travail:
— poste nº 1: vêtements de travail,
— poste nº 2: article de linge,
— poste nº 3: achats et...”
Description du marché
Location, blanchissage, entretien vêtements de travail:
— poste nº 1: vêtements de travail,
— poste nº 2: article de linge,
— poste nº 3: achats et entretien ponctuel.
La majorité des articles sont des blouses blanches. Les autres articles sont du type tunique, pantalon, gilets etc… Les vêtements de travail sont non nominatifs.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 805 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.”
Description des options
L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La proposition de variantes est autorisée pour le lot nº 1, en plus de l'offre de base. La proposition de variantes doit porter sur l'offre de prix...”
Informations complémentaires
La proposition de variantes est autorisée pour le lot nº 1, en plus de l'offre de base. La proposition de variantes doit porter sur l'offre de prix (modalités de calcul). La variante devra impérativement respecter les exigences minimales du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de travail spécifiques salle blanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Location, blanchissage et entretien des vêtements de travail spécifiques salle blanche: le titulaire doit proposer des tenues adaptées à la spécificité des...”
Description du marché
Location, blanchissage et entretien des vêtements de travail spécifiques salle blanche: le titulaire doit proposer des tenues adaptées à la spécificité des salles blanches. Les vêtements de travail sont non nominatifs mais détiendront le logo de l'EFS, emplacement situé au niveau poitrine côté gauche. Les types de vêtements concernés sont les modèles suivants:
— modèle 1: combinaison stérile pour salle blanche,
— modèle 2: sur botte stérile,
— modèle 3: pantalon salle propre,
— modèle 4: tunique salle propre,
— modèle 5: combinaison salle blanche banque de tissu.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 223 102 💰
Informations sur les options
Description des options:
“La proposition de variantes est autorisée pour le lot nº 1, en plus de l'offre de base. La proposition de variantes doit porter sur l'offre de prix...”
Description des options
La proposition de variantes est autorisée pour le lot nº 1, en plus de l'offre de base. La proposition de variantes doit porter sur l'offre de prix (modalités de calcul). La proposition de variantes devra impérativement respecter les exigences minimales du marché. La proposition de variantes n'est pas autorisée pour le lot nº 2. L'offre des soumissionnaires doit respecter le CCAP et le CCTP dans son intégralité.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La proposition de variantes n'est pas autorisée pour le lot nº 2. L'offre des soumissionnaires doit respecter le CCTP dans son intégralité.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature par une personne habilitée à engager la société. Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature par une personne habilitée à engager la société. Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants:
—— si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant clairement apparaître son identité, ou toute autre pièce(statuts de la société, etc.) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire;
—— si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique: le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique, et le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre de commerce faisant clairement apparaître l'identité du représentant légal;
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
—— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité. Le candidat remet les DC1 et DC2 remis dans le dossier de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours. Son point de départ est fixé...”
Conditions d'exécution du contrat
Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours. Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières. Une avance sera versée conformément aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique. Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément aux articles R. 2191-46 et suivants du code de la commande publique. Sauf refus express du titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R. 2191-3 à R. 2191-10 et aux articles R. 2191-15 à R. 2191-18 du code de la commande publique. Le taux de l'avance est de 10 %. Le remboursement de l'avance s'opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R. 2191-11, R. 2191-12, R. 2191-14 et R. 2191-19 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché sera renouvelé à l'échéance.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Des échantillons doivent être remis obligatoirement en vue d'essais. La remise de ces échantillons est effectuée par voie non-dématérialisée. Les...”
Des échantillons doivent être remis obligatoirement en vue d'essais. La remise de ces échantillons est effectuée par voie non-dématérialisée. Les échantillons devront être adressés par transporteur ou remis en main propre à l'adresse suivante: 48 rue des forges, 42023 Saint-Étienne Cedex 2 (du lundi au vendredi, de 8h00 à 12h00). Le détail des échantillons requis est précisé dans le règlement de la consultation (article 7.7) librement accessible sur la plate-forme de dématérialisation. Les échantillons font partie de l'offre. Préalablement à la remise de leur offre, en vue de leur permettre de déposer une offre en toute connaissance de cause en termes de logistiques, les candidats peuvent, s'ils le souhaitent, demander à effectuer une visite d'un ou de sites concernés par la présente procédure de consultation. Pour ce faire, ils sont invités à contacter M Carole Gardon, responsable des services généraux au +33 477595702 ou M Christine Mutez, responsable adjointe des services généraux au +33 477818340 afin de convenir d'un rendez-vous. Le dossier de consultation est téléchargeable en ce connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr — il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui serait apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourrait pas être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous forme papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui ne peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr — le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr — le guide d'utilisation de la plate-forme est disponible sur cet onglet. Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr ou via la plate-forme de dématérialisation. Les questions-réponses sont également consultables par la plate-forme de dématérialisation. Les candidats adressent leur demande le 12.3.2021 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 15.3.2021. Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142- 19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade de la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché. Les sous-critères d'attribution sont définis dans le réglementation de la consultation qui est librement consultable sur la plate-forme de dématérialisation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugueslin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugueslin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 035-085244 (2021-02-16)
Informations complémentaires (2021-02-22)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 035-085244
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 380 805 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 1 140 775 EUR (sur 48 mois).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 223 102 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 168 000 EUR (sur 48 mois).
Source: OJS 2021/S 040-098682 (2021-02-22)
Informations complémentaires (2021-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 111 rue Elisée Réclus
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ces prestations sont destinées aux différents services de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes (prélèvements, laboratoire, banque de tissus…). Le marché public issu...”
Brève description
Ces prestations sont destinées aux différents services de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes (prélèvements, laboratoire, banque de tissus…). Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre sera mono-attributaire (un titulaire par lot), sans engagement minimal ni maximal. Le marché prendra effet à sa date de notification et sera conclu pour une durée d'exécution de 48 mois allant de sa date de démarrage au 48 mois suivant inclus. La date prévisionnelle de notification du présent marché est fixée au 29.6.2021. La date prévisionnelle de démarrage de l'exécution de la prestation est prévue le 2.1.2022. L'EFS prévoit un délai de six mois environ à compter de la notification pour la mise en place du marché. La date de démarrage de la prestation sera fixée lors de la réunion de démarrage du marché avec le titulaire.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-03-22 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-02 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-02 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les questions-réponses sont également consultables par la plate-forme de dématérialisation. Les candidats adressent leur demande le 12.3.2021 au plus tard à l'EFS.”
Texte
Les questions-réponses sont également consultables par la plate-forme de dématérialisation. Les candidats adressent leur demande le 12.3.2021 au plus tard à l'EFS.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les questions-réponses sont également consultables par la plate-forme de dématérialisation. Les candidats adressent leur demande le 22.3.2021 au plus tard à l'EFS.”
Texte
Les questions-réponses sont également consultables par la plate-forme de dématérialisation. Les candidats adressent leur demande le 22.3.2021 au plus tard à l'EFS.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 15.3.2021” Nouvelle valeur
Texte:
“L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 25.3.2021”
Source: OJS 2021/S 055-137319 (2021-03-16)
Avis d'attribution de marché (2021-11-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: etablissement Français du Sang
Adresse postale: 111, rue Elisée Reclus
Commune postale: Décines Charpieu
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location et entretien des vêtements de travail et autres articles textiles utilisés sur les sites de l'etablissement français du sang...”
Titre
location et entretien des vêtements de travail et autres articles textiles utilisés sur les sites de l'etablissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes
2020EFS_AURA242
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Brève description:
“ces prestations sont destinées aux différents services de l'efs Auvergne-Rhône-Alpes (prélèvements, laboratoire, banque de tissus...). Le marché public issu...”
Brève description
ces prestations sont destinées aux différents services de l'efs Auvergne-Rhône-Alpes (prélèvements, laboratoire, banque de tissus...). Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Cet accord-cadre est conclu sans engagement minimum ni maximum. Le marché est conclu pour une durée d'exécution de quarante-huit mois allant de sa date de démarrage au 48ème mois suivant inclus. L'Efs prévoit un délai de six mois environ à compter de la notification pour la mise en place du marché. La date de démarrage de la prestation sera fixée lors de la réunion de démarrage du marché avec le Titulaire
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 905 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: vêtements de travail, articles de linge
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble des sites de l'etablissement Français du Sang Auvergne-Rhône-Alpes
Description du marché:
“location, blanchissage, entretien vêtements de travail.-poste no 1 : Vêtements de travail,-poste no 2 : Article de linge,-poste no 3 : Achats et entretien...”
Description du marché
location, blanchissage, entretien vêtements de travail.-poste no 1 : Vêtements de travail,-poste no 2 : Article de linge,-poste no 3 : Achats et entretien ponctuel.La majorité des articles sont des blouses blanches.Les autres articles sont du type tunique, pantalon, gilets etc...Les vêtements de travail sont non nominatifs
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“l'Efs se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique”
Description des options
l'Efs se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: vêtements de travail spécifiques salle blanche
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble des sites de l'etablissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes
Description du marché:
“location, blanchissage et entretien des vêtements de travail spécifiques salle blanche :Le Titulaire doit proposer des tenues adaptées à la spécificité des...”
Description du marché
location, blanchissage et entretien des vêtements de travail spécifiques salle blanche :Le Titulaire doit proposer des tenues adaptées à la spécificité des salles blanches.Les vêtements de travail sont non nominatifs mais détiendront le logo de l'efs, emplacement situé au niveau poitrine côté gauche.Les types de vêtements concernés sont les modèles suivants : - modèle 1 : Combinaison stérile pour salle blanche - modèle 2 : Sur botte stérile - modèle 3 : Pantalon salle propre - modèle 4 : Tunique salle propre - modèle 5 : Combinaison salle blanche banque de tissu
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-085244
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 24B21028-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: vêtements de travail, articles de linge
Date de conclusion du contrat: 2021-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: initial sas
Adresse postale: 145 rue de Billancourt
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://rentokil-initial.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 582 245 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 24B21028-02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: vêtements de travail spécifiques salle blanche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: initial sas cleanrooms
Commune postale: Boulogne Billencourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 660 💰
“les valeurs totales finales HT publiées dans le présent avis correspondent au montant sur 48 mois. Date d'attribution des lots : 26/10/2021. Les pièces du...”
les valeurs totales finales HT publiées dans le présent avis correspondent au montant sur 48 mois. Date d'attribution des lots : 26/10/2021. Les pièces du marché sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'etablissement Français du Sang Auvergne Rhône-Alpes (adresse en début d'annonce) dans le respect des principes posés par la loi no 78-753 du 17/07/1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Dugueslin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Dugueslin
Source: OJS 2021/S 221-582255 (2021-11-10)