Location et aménagement de chapiteaux pour les diverses manifestations organisées par la Ville de Vannes

Ville de Vannes

Le présent accord-cadre a pour objet la location et l'aménagement de chapiteaux pour le salon Livr'à Vannes et la location de chapiteaux tout au long de l'année pour les diverses manifestations organisées par la Ville de Vannes. Il est passé pour une durée de trois ans et se décompose en deux lots:
— lot 1: location de chapiteaux avec aménagement intérieur dans le cadre du salon Livr'à Vannes;
— lot 2: location de chapiteaux sans aménagement intérieur pour événements annuels divers. Accord-cadre avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Structures et pièces › Structures diverses

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-05	Avis de marché
2021-04-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Structures diverses
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la location et l'aménagement de chapiteaux pour le salon Livr'à Vannes et la location de chapiteaux tout au long de l'année pour les diverses manifestations organisées par la Ville de Vannes. Il est passé pour une durée de trois ans et se décompose en deux lots: — lot 1: location de chapiteaux avec aménagement intérieur dans le cadre du salon Livr'à Vannes; — lot 2: location de chapiteaux sans aménagement intérieur pour événements annuels divers. Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Structures diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Structures diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: place Maurice Marchais, BP 509
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.mairie@mairie-vannes.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-05 📅
Date limite de soumission: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 028-068465
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: location de chapiteaux avec aménagement intérieur dans le cadre du salon Livr'à Vannes;

— lot 2: location de chapiteaux sans aménagement intérieur pour événements annuels divers. Accord-cadre avec maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Valeur totale estimée: 370 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:

Location de chapiteaux avec aménagement intérieur dans le cadre du salon Livr'à Vannes.

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Location de chapiteaux sans aménagement intérieur pour des événements annuels divers.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre) signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget de la Ville de Vannes. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vannes — service de la commande publique
Téléphone: +33 297016190 📞
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse Internet: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation: F21ac_Chapiteaux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de consultation des règlements amiables
Source: OJS 2021/S 028-068465 (2021-02-05)

Avis d'attribution de marché (2021-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la location et l'aménagement de chapiteaux pour le salon Livr'À Vannes et la location de chapiteaux tout au long de l'année pour les diverses manifestations organisées par la ville de Vannes. Il est passé pour une durée de trois ans et se décompose en deux lots: — lot 1: location de chapiteaux avec aménagement intérieur dans le cadre du salon Livr'À Vannes; — lot 2: location de chapiteaux sans aménagement intérieur pour événements annuels divers. Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Valeur totale du marché: 370 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Maurice-Marchais, BP 509

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-13 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-186898
Se réfère à l'avis: 2021/S 028-068465
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur, Hôtel de Ville de la ville de Vannes, 26 place Maurice-Marchais, 56000 Vannes, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au vendredi (hors jours fériés). Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: location de chapiteaux avec aménagement intérieur dans le cadre du salon Livr'À Vannes;

— lot 2: location de chapiteaux sans aménagement intérieur pour événements annuels divers.

Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Intitulé du lot: Location de chapiteaux avec aménagement intérieur dans le cadre du Salon Livr'À Vannes
Brève description:

Location de chapiteaux avec aménagement intérieur dans le cadre du Salon Livr'À Vannes.

Intitulé du lot: Location de chapiteaux sans aménagement intérieur pour des événements annuels divers

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-02 📅
Nom: France Location Exposition
Commune postale: Vire Normandie
Code postal: 14500
Pays: France 🇫🇷
Basse-Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: GL Events Live
Commune postale: La Mézière
Code postal: 35520
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom: Loc Even
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: Morbihan 🏙️
Commune postale: Mézières
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 074-186898 (2021-04-13)

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