Location, entretien et maintenance de camions équipés pour assurer la viabilité hivernale

Département du Puy-de-Dôme

La location, l'entretien et la maintenance de porteurs 4 × 4 16 t et 19 t et de matériels de viabilité hivernale (saleuses ou racleurs) pour compléter le dispositif de viabilité hivernale des routes départementales des directions routières d'aménagement territoriales du Puy-de-Dôme. Les camions devront être équipés pour effectuer des travaux de terrassement (tous les accessoires nécessaires aux démontages/remontages des saleuses et racleurs sont à prévoir au marché).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Rectif 15000

Qui ?

• Département du Puy-de-Dôme

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-05	Avis de marché
2021-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Numéro de référence: 2020-Ptd-0007/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Puy-de-Dôme
Adresse postale: 24 rue Saint-Esprit
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@puy-de-dome.fr 📧
Téléphone: +33 473422020 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-05 📅
Date limite de soumission: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 048-119920
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Les directions routières de Clermont-Limagne et Combrailles
Numéro du lot: 01
Brève description: Les directions routières de Clermont-Limagne et Combrailles.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Un an reconductible trois fois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Les directions routières du Livradois-Forez, Val d'Allier et Sancy
Numéro du lot: 02
Brève description: Les directions routières du Livradois-Forez, Val d'Allier et Sancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— pouvoir de la personne habilitée à signer le marché;

— déclaration sur l'honneur que le candidat n'est pas en redressement judiciaire;

— lettre de candidature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22630001000015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-ptd-0007.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet: www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 048-119920 (2021-03-05)

Avis d'attribution de marché (2021-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- la location, l'entretien et la maintenance de porteurs 4x4 16t et 19t et de matériels de viabilitéhivernale (saleuses ou racleurs) pour compléter le dispositif de viabilité hivernale des routesdépartementales des directions routières d'aménagement territoriales du Puy-De-Dôme.Les camions devront être équipés pour effectuer des travaux de terrassement (tous les accessoiresnécessaires aux démontages / remontages des saleuses et racleurs sont à prévoir au marché)

Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du puy de dome
Adresse postale: 24, rue Saint Esprit
Commune postale: Clermont Ferrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 178-463310
Se réfère à l'avis: 2021/S 048-119920
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
aucune

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: les directions routières de Clermont-Limagne et Combrailles
Brève description: les directions routières de Clermont-Limagne et Combrailles
Informations complémentaires: aucune
Intitulé du lot: les directions routières du Livradois-Forez, Val d'allier et Sancy
Brève description: les directions routières du Livradois-Forez, Val d'allier et Sancy

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-26 📅
Nom: rectif 15000
Adresse postale: salavert
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 178-463310 (2021-09-09)

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