location de longue durée de véhicules neufs de type véhicules utilitaires pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-D'Or

Conseil départemental de Côte-d'Or

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de Côte-d'Or

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-20	Avis de marché
2021-09-30	Informations complémentaires
2021-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 0821locvhutilitaire
Brève description:

location de longue durée de véhicules neufs de type véhicules utilitaires pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-D'Or

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de Côte-D'Or
Adresse postale: 1, rue Joseph Tissot CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=627740&orgAcronyme=c0u 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-20 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 164-430380
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
sans minimum - maximum : 8 véhicules utilitaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 836 667 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules utilitaires de 3.5 T tôlés simple et double
Numéro du lot: 1
Brève description: véhicules utilitaires de 3.5 T tôlés simple et double
Valeur estimée hors TVA: 151 667 EUR 💰
Durée de l'accord: 76 mois
Informations complémentaires: sans minimum - maximum : 8 véhicules utilitaires
Intitulé du lot: véhicules utilitaires de plus de 3.5 T benne double cabine avec coffre à matériel
Numéro du lot: 2
Brève description:

véhicules utilitaires de plus de 3.5 T benne double cabine avec coffre à matériel

Valeur estimée hors TVA: 685 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans minimum - maximum : 18 véhicules utilitaires

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en quantité conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.la durée prévisionnelle de l'accord-cadre est de 76 mois à compter de sa date de notification.cette durée est justifiée par :- la nature des prestations, notamment la personnalisation des véhicules induisant un délai de préparation avant livraison de 10 mois,- la durée de location (60 mois) qui permet un coût de location et de restitution moins élevé,- le délai nécessaire aux étapes de restitution ou de rachat en fin de location.par ailleurs, le nombre de véhicules loués sera déterminé dans les 6 mois suivant la notification de l'accord-cadre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 164-430380 (2021-08-20)

Informations complémentaires (2021-09-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date limite de soumission: 2021-10-14 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-502512
Se réfère à l'avis: 2021/S 164-430380
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
report du délai de remise des offres au 14/10/2021 à 17h00:00
Source: OJS 2021/S 193-502512 (2021-09-30)

Avis d'attribution de marché (2021-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1221attriblocvhutilitaire
Valeur totale du marché: 836 667 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 248-656381
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable, sur demande adressée à : dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr, selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le Public et l'administrationles avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.ternum-bfc.fr (réf. Du présent avis : 1221attriblocvhutilitaire)les montants indiqués dans les valeurs totales correspondent aux estimations (H.T.).Lot 1 : Sans minimum ; Maximum : 8 véhicules utilitaires ; DE 1 Prix des locations : 153 312 euro(s) (T.T.C.) ; DE 2 Coûts annexes : 255 798,40 euro(s) (T.T.C.)Lot 2 : Sans minimum ; Maximum : 18 véhicules utilitaires ; DE 1 Prix des locations : 588 384 euro(s) (T.T.C.) ; DE 2 Coûts annexes : 551 880 euro(s) (T.T.C.)Nb véhicules couverts par contrat ;lot 1 : 8lot 2 : 18faible émission :Lot 1 : 8lot 2 : 18très faible émission : 0

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): Coût total du loyer pour la location des différents types de véhicule au vu du détail estimatif
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût annexes
Critère de coût (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Nom: berthier sodex 21
Adresse postale: zi Dijon Nord
Commune postale: Ruffey-les-Echirey
Code postal: 21490
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Nom: gic
Valeur totale du marché: 151 667 EUR 💰
Nom: man truck & bus france
Adresse postale: 17 bis rue de l'avenir
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 685 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2021/S 248-656381 (2021-12-17)

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