Location de longue durée de véhicules légers neufs à motorisation essence et diesel pour les besoins du Conseil départemental de la Côte-d'Or. Relance des lots 1 et 2
Conseil départemental de Côte-d'Or
Location de longue durée de véhicules légers neufs à motorisation essence et diesel pour les besoins du Conseil départemental de la Côte-d'Or. Relance des lots 1 et 2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-12 | Avis de marché |
| 2021-06-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Numéro de référence: 0321locationvl
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot — CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=618586&orgAcronyme=c0u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-12 📅
Date limite de soumission: 2021-04-15 📅
Date de publication: 2021-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 053-132634
Se réfère à l'avis: 2020/S 253-638289
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Accords-cadres à bons de commande: sans minimum sans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 625 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules légers à moteur essence
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules légers à moteur essence.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 71 mois
Informations complémentaires: Accords-cadres à bons de commande: sans minimum sans maximum.
Intitulé du lot: Véhicules légers à moteur diesel
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules légers à moteur diesel.
Valeur estimée hors TVA: 515 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 053-132634 (2021-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Numéro de référence: 0321locationvl
Brève description:
Location de longue durée de véhicules légers neufs à motorisation essence et diesel pour les besoins du Conseil départemental de la Côte-d'Or. Relance des lots 1 et 2.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot — CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=618586&orgAcronyme=c0u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-12 📅
Date limite de soumission: 2021-04-15 📅
Date de publication: 2021-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 053-132634
Se réfère à l'avis: 2020/S 253-638289
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Accords-cadres à bons de commande: sans minimum sans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 625 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules légers à moteur essence
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules légers à moteur essence.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 71 mois
Informations complémentaires: Accords-cadres à bons de commande: sans minimum sans maximum.
Intitulé du lot: Véhicules légers à moteur diesel
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules légers à moteur diesel.
Valeur estimée hors TVA: 515 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Cette durée est justifiée par: - la nature des prestations, notamment la personnalisation des véhicules induisant un délai de préparation avant livraison de 5 mois, - la durée de location (60 mois) qui permet un coût de location et de restitution moins élevé, - le délai nécessaire aux étapes de restitution ou de rachat en fin de location
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Cette durée est justifiée par: - la nature des prestations, notamment la personnalisation des véhicules induisant un délai de préparation avant livraison de 5 mois, - la durée de location (60 mois) qui permet un coût de location et de restitution moins élevé, - le délai nécessaire aux étapes de restitution ou de rachat en fin de location
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026.
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr (référence de la consultation: 0321locationvl). Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 053-132634 (2021-03-12)
Avis d'attribution de marché (2021-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0621attribvl
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue Joseph-Tissot, CS 13501
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-16 📅
Date de publication: 2021-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 118-309855
Se réfère à l'avis: 2021/S 053-132634
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût total du loyer pour la location des différents types de VL au vu du détail estimatif no 1
Critère de coût (pondération): 65
Critère de coût (nom): Coûts annexes
Critère de coût (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Nom: Free2Move Lease — CLV SA
Commune postale: Poissy
Code postal: 78100
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Nom: Automobile de Bourgogne Citroën
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 128063.80 EUR 💰
703100.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 118-309855 (2021-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0621attribvl
Brève description:
Location de longue durée de véhicules légers neufs à motorisation essence et diesel pour les besoins du conseil départemental de la Côte-D'Or. Relance des lots 1 et 2.
Valeur totale du marché: 831164.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue Joseph-Tissot, CS 13501
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-16 📅
Date de publication: 2021-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 118-309855
Se réfère à l'avis: 2021/S 053-132634
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Le montant des estimations indiqué au paragraphe V.2.4 correspond au montant de l'estimation des accords-cadres.
— Pour le lot 1: accord-cadre sans minimum et sans maximum estimation. Cadre estimatif: 250 000 EUR (TTC). Cadre estimatif: coût total: 81 455,04 EUR (TTC) et coûts annexes: 72 221,52 EUR (TTC);
— Pour e lot 2: accord-cadre sans minimum et sans maximum estimation. Cadre estimatif: 990 000 EUR (TTC). Cadre estimatif: coût total: 461 520 EUR (TTC) et coûts annexes: 241 580,40 EUR (TTC).
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable, sur demande adressée à: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr, selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.ternum-bfc.fr (réf. du présent avis: 0621attribvl).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût total du loyer pour la location des différents types de VL au vu du détail estimatif no 1
Critère de coût (pondération): 65
Critère de coût (nom): Coûts annexes
Critère de coût (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Nom: Free2Move Lease — CLV SA
Commune postale: Poissy
Code postal: 78100
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Nom: Automobile de Bourgogne Citroën
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 128063.80 EUR 💰
703100.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Référence
Informations complémentaires
Le montant des estimations indiqué au paragraphe V.2.4 correspond au montant de l'estimation des accords-cadres.
— Pour le lot 1: accord-cadre sans minimum et sans maximum estimation. Cadre estimatif: 250 000 EUR (TTC). Cadre estimatif: coût total: 81 455,04 EUR (TTC) et coûts annexes: 72 221,52 EUR (TTC);
— Pour e lot 2: accord-cadre sans minimum et sans maximum estimation. Cadre estimatif: 990 000 EUR (TTC). Cadre estimatif: coût total: 461 520 EUR (TTC) et coûts annexes: 241 580,40 EUR (TTC).
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable, sur demande adressée à: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr, selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.ternum-bfc.fr (réf. du présent avis: 0621attribvl).
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