Location de longue durée de véhicules légers neufs à motorisation essence et diesel pour les besoins du Conseil départemental de la Côte-d'Or. Relance des lots 1 et 2
Location de longue durée de véhicules légers neufs à motorisation essence et diesel pour les besoins du Conseil départemental de la Côte-d'Or. Relance des lots 1 et 2.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de longue durée de véhicules légers neufs à motorisation essence et diesel pour les besoins du Conseil départemental de la Côte-d'Or. Relance des...”
Titre
Location de longue durée de véhicules légers neufs à motorisation essence et diesel pour les besoins du Conseil départemental de la Côte-d'Or. Relance des lots 1 et 2
0321locationvl
Location de longue durée de véhicules légers neufs à motorisation essence et diesel pour les besoins du Conseil départemental de la Côte-d'Or. Relance des lots 1 et 2.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 625 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules légers à moteur essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: Véhicules légers à moteur essence.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 71
Informations complémentaires: Accords-cadres à bons de commande: sans minimum sans maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules légers à moteur diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Véhicules légers à moteur diesel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 515 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Cette durée est justifiée par: - la nature des prestations, notamment la personnalisation des véhicules induisant un délai de préparation avant livraison de...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
Cette durée est justifiée par: - la nature des prestations, notamment la personnalisation des véhicules induisant un délai de préparation avant livraison de 5 mois, - la durée de location (60 mois) qui permet un coût de location et de restitution moins élevé, - le délai nécessaire aux étapes de restitution ou de rachat en fin de location
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 253-638289
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-16
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026.
Informations complémentaires
“Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr (référence de la consultation: 0321locationvl). Les prestations feront l'objet d'accords-cadres...”
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr (référence de la consultation: 0321locationvl). Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2021/S 053-132634 (2021-03-12)
Avis d'attribution de marché (2021-06-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Joseph-Tissot, CS 13501
Personne de contact: Service marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de longue durée de véhicules légers neufs à motorisation essence et diesel pour les besoins du conseil départemental de la Côte-d'Or. Relance des...”
Titre
Location de longue durée de véhicules légers neufs à motorisation essence et diesel pour les besoins du conseil départemental de la Côte-d'Or. Relance des lots 1 et 2
0621attribvl
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Brève description:
“Location de longue durée de véhicules légers neufs à motorisation essence et diesel pour les besoins du conseil départemental de la Côte-D'Or. Relance des...”
Brève description
Location de longue durée de véhicules légers neufs à motorisation essence et diesel pour les besoins du conseil départemental de la Côte-D'Or. Relance des lots 1 et 2.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 831164.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom):
“Coût total du loyer pour la location des différents types de VL au vu du détail estimatif no 1”
Critère de coût (pondération): 65
Critère de coût (nom): Coûts annexes
Critère de coût (pondération): 5
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 053-132634
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021ALF0068521
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Véhicules légers à moteur essence
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Free2Move Lease — CLV SA
Commune postale: Poissy
Code postal: 78100
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Automobile de Bourgogne Citroën
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 110 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128063.80 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021ALF00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Véhicules légers à moteur diesel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 515 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 703100.40 💰
“Le montant des estimations indiqué au paragraphe V.2.4 correspond au montant de l'estimation des accords-cadres.
— Pour le lot 1: accord-cadre sans minimum...”
Le montant des estimations indiqué au paragraphe V.2.4 correspond au montant de l'estimation des accords-cadres.
— Pour le lot 1: accord-cadre sans minimum et sans maximum estimation. Cadre estimatif: 250 000 EUR (TTC). Cadre estimatif: coût total: 81 455,04 EUR (TTC) et coûts annexes: 72 221,52 EUR (TTC);
— Pour e lot 2: accord-cadre sans minimum et sans maximum estimation. Cadre estimatif: 990 000 EUR (TTC). Cadre estimatif: coût total: 461 520 EUR (TTC) et coûts annexes: 241 580,40 EUR (TTC).
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable, sur demande adressée à: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr, selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.ternum-bfc.fr (réf. du présent avis: 0621attribvl).
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Source: OJS 2021/S 118-309855 (2021-06-16)