location de cars avec chauffeur

CTE de communes du Pays de Mormal

accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu avec un minimum et un maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• transports COUTEAUX - les Cars du Hainaut

Qui ?

• CTE de communes du Pays de Mormal

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-26	Avis de marché
2022-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 202127
Brève description:

accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu avec un minimum et un maximum

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cté de communes du pays de Mormal
Adresse postale: 18 rue Chevray
Code postal: 59530
Commune postale: Le Quesnoy
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-paysdemormal.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@cc-paysdemormal.fr 📧
Téléphone: +33 327090460 📞
URL des documents: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-26 📅
Date limite de soumission: 2021-12-01 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-554404
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transport scolaire vers les piscines
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu avec un minimum de 17 000 euro (H.T.)/ an et un maximum de 100 000 euro (H.T.)./ an

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

le marché est reconductible deux fois pour une période d'un an. La reconduction prévue est tacite

Intitulé du lot: transport des ALSH vers les sites des activités
Numéro du lot: 2
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu avec un minimum de 20 000 euro (H.T.)./ an et un maximum de 60 000 euro (H.T.)./ an

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: www.marchespublics596080.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics596280.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue geoffroy saint hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 211-554404 (2021-10-26)

Avis d'attribution de marché (2022-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-29 📅
Date de publication: 2022-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 087-237353
Se réfère à l'avis: 2021/S 211-554404
Numéro JO-S: 87

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu avec un minimum de…

… 17 000 euros (H.T.)/An et un maximum de 100 000 euros (H.T.)/An

… 20 000 euros (H.T.)/An et un maximum de 60 000 euros (H.T.)/An

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Nom: transports COUTEAUX - les Cars du Hainaut
Commune postale: Le Quesnoy
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2022/S 087-237353 (2022-04-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)

Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (13)