le présent marché a pour objet la location de camions bennes ordures ménagères destinés à la collecte des déchets ménagers en porte à porte dans des bacs adaptés au système de levage automatisé
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: location De Camions Bennes Ordures Menageres
20210805
Produits/services: Véhicules pour ordures📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la location de camions bennes ordures ménagères destinés à la collecte des déchets ménagers en porte à porte dans des bacs...”
Brève description
le présent marché a pour objet la location de camions bennes ordures ménagères destinés à la collecte des déchets ménagers en porte à porte dans des bacs adaptés au système de levage automatisé
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 564 800 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location longue durée de deux camions Bom de 26 tonnes neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“location de deux camions Bom 26 tonnes neufs pour une période de 66 mois. Les neufs premiers mois, le titulaire pourra fournir du matériel d'attente, le...”
Description du marché
location de deux camions Bom 26 tonnes neufs pour une période de 66 mois. Les neufs premiers mois, le titulaire pourra fournir du matériel d'attente, le temps de la fabrication des camions neufs
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 514 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 66
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location longue durée de deux camions Bom de 26 tonnes et un camion Bom de 19 tonnes neufs” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“location de deux camions Bom 26 tonnes et un camion Bom 19 tonnes neufs pour une période de 66 mois. Les neufs premiers mois, le titulaire pourra fournir du...”
Description du marché
location de deux camions Bom 26 tonnes et un camion Bom 19 tonnes neufs pour une période de 66 mois. Les neufs premiers mois, le titulaire pourra fournir du matériel d'attente, le temps de la fabrication des camions neufs
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 752 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location courte durée d'un camion Bom 26 tonnes d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“location de courte durée d'un camion Bom 26 tonnes neuf, répondant à la norme Euro 6 et aux prescriptions techniques du Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 000 💰
Description
Durée de l'accord: 12
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location courte durée d'un camion Bom 19 tonnes d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“location de courte durée d'un camion Bom 19 tonnes neuf, répondant à la norme Euro 6 et aux prescriptions techniques du Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 200 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location courte durée d'un camion Bom 7,5 tonnes d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“location courte durée d'un camion Bom 7,5 tonnes d'occasion, étanche pour la collecte des biodéchets” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 400 💰
Description
Durée de l'accord: 24
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location pour la période estivale de trois camions Bom 26 tonnes d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“location pour la période estivale (du 15 juin au 15 septembre) de trois camions Bom 26 tonnes d'occasion, répondant à la norme Euro 6 et aux prescriptions...”
Description du marché
location pour la période estivale (du 15 juin au 15 septembre) de trois camions Bom 26 tonnes d'occasion, répondant à la norme Euro 6 et aux prescriptions du Cctp. Marché d'un an renouvelable une fois un an
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 133 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot 6 pourra faire l'objet d'une reconduction d'un an, portant la durée totale de ce lot à 2 ans”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location pour la période estivale de deux camions Bom 26 tonnes et un camion Bom 19 tonnes d'occasion” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“location pour la période estivale (du 15 juin au 15 septembre) de deux camions Bom 26 tonnes et un camion Bom 19 tonnes d'occasion, répondant à la norme...”
Description du marché
location pour la période estivale (du 15 juin au 15 septembre) de deux camions Bom 26 tonnes et un camion Bom 19 tonnes d'occasion, répondant à la norme Euro 6 et aux prescriptions du Cctp. Marché d'un an renouvelable une fois un an
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 800 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 7 pourra faire l'objet d'une reconduction d'un an, portant la durée totale de ce lot à 2 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (Dc1) : pour les groupements, cette lettre devra être signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature (Dc1) : pour les groupements, cette lettre devra être signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché ;Puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non :- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'entreprise candidate ;- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.- Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une des interdictions de candidater mentionnées aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique (rubrique F1 du Dc1).Les candidats peuvent également utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) en lieu et place des Dc1 et Dc2. Auquel cas, les candidats ne sont pas autorisés à se limiter à indiquer qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- présentation d'une liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours de trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services similaires devront être prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;En cas de groupement, chaque membre du groupement doit produire les documents mentionnés ci-dessus
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-04
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): arandon-Passins
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Les demandes de renseignement d'ordre administratif et technique devront être formulées uniquement via le profil acheteur : www.marchespublics.ledauphine-legales.com en utilisant la fonction " correspondre avec l'acheteur ". Aucune réponse ne sera fournie par téléphone ou par mail.Les demandes d'informations complémentaires devront parvenir au plus tard 10 jours francs avant la date limite de remise des offres.Les réponses correspondantes seront notifiées à l'ensemble des candidats ayant demandé le DCE au plus tard 7 jours avant la date limite de remise de l'offre directement via la plateforme de dématérialisation www.marchespublics.ledauphine-legales.com
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Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du Cja.Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours :Tribunal administratif de Grenoble2 Place de VerdunBp 1135 38022 Grenoble CedexTél : 04 76 42 90 00 - fax : 04 76 42 22 69greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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Source: OJS 2021/S 154-408575 (2021-08-06)
Avis d'attribution de marché (2021-12-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Arandon Passins
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“location de camions bennes ordures ménagères de 19 et 26 tonnes, neufs et d'occasion”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 620 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“location longue durée de deux camions BOM 26 tonnes neufs pour une durée de 66 mois” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“location longue durée de deux camions BOM 26 tonnes et un camion BOM 19 tonnes neuf pour une durée de 66 mois”
Description du marché:
“location courte durée d'un camion BOM 26 tonnes d'occasion pour une durée de 12 mois”
Description du marché:
“location courte durée d'un camion BOM 19 tonnes d'occasion pour une durée de 12 mois”
Description du marché:
“location d'un camion BOM étanche 7,5 tonnes d'occasion pour une durée de 24 mois”
Description du marché:
“location pour la période estivale de trois camions BOM 26 tonnes d'occasion pour 2022 et possibilité de reconduction en 2023”
Description du marché:
“location pour la période estivale de deux camions BOM 26 tonnes et un camion BOM 19 tonnes d'occasion pour 2022 et possibilité de reconduction en 2023”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 154-408575
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210805-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location longue durée de deux camions BOM 26 tonnes neufs
Date de conclusion du contrat: 2021-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: saml sas
Commune postale: Grigny
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 532 200 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20210805-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“location longue durée de deux camions BOM 26 tonnes et d'un camion BOM 19 tonnes neufs” Nom et adresse du contractant
Nom: ste fispar
Commune postale: Bezons
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 787 800 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20210805-3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: location courte durée d'un camion BOM 26 tonnes d'occasion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 200 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20210805-4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: location courte durée d'un camion BOM 19 tonnes d'occasion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 200 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20210805-5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: location d'un camion BOM 7,5 tonnes d'occasion étanche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 400 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20210805-6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: location pour la période estivale de trois camions BOOM 26 tonnes d'occasion
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 100 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20210805-7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“location pour la période estivale de deux camions BOM 26 tonnes et un camion BOM 19 tonnes asion” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 100 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du Cja.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
Bp 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 240-630940 (2021-12-07)