location d'ensemble de service hivernal (Esh) et de chariots télescopiques
Collectivité européenne d'Alsace
accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum
location d'ensemble de service hivernal (Esh) sans chauffeur et sans carburants destiné à assurer les prestations de viabilité hivernale de la Direction des Routes, des Transports et des Mobilités de la Collectivité Européenne d'alsace
Le délai de réception des offres était de 2022-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-12-20 | Avis de marché |
| 2022-04-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: collectivité européenne d'alsace
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.eu 🌏
Courrier électronique: lynda.elhabiri@alsace.eu 📧
URL des documents: http://www.alsacemarchepublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchepublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-20 📅
Date limite de soumission: 2022-01-24 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-659967
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ensemble de service hivernal 4x2
Numéro du lot: 01
Brève description: ensemble de service hivernal 4x2
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'accord cadre est reconductible 3 fois
Description des options: l'accord cadre est reconductible 3 fois
Intitulé du lot: esh version 4x4
Numéro du lot: 02
Brève description: esh version 4x4
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: esh version 6x4
Numéro du lot: 03
Brève description: esh version 6x4
Description des renouvellements: l'Accord cadre est reconductible 3 fois
Description des options: l'Accord cadre est reconductible 3 fois
Intitulé du lot: chariots télescopiques 7 m de portée
Numéro du lot: 04
Brève description: chariots télescopiques 7 m de portée
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chariots télescopiques 12 m de portée
Numéro du lot: 05
Brève description: chariots télescopiques 12 m de portée
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alsacemarchepublics.eu 🌏
URL des documents: http://www.alsacemarchepublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 250-659967 (2021-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Brève description:
accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum
location d'ensemble de service hivernal (Esh) sans chauffeur et sans carburants destiné à assurer les prestations de viabilité hivernale de la Direction des Routes, des Transports et des Mobilités de la Collectivité Européenne d'alsace
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: collectivité européenne d'alsace
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.eu 🌏
Courrier électronique: lynda.elhabiri@alsace.eu 📧
URL des documents: http://www.alsacemarchepublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchepublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-20 📅
Date limite de soumission: 2022-01-24 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-659967
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
financement sur le budget annuel de la Collectivité européenne d'alsace en ressources propres. Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. La transmission des offres par voie électronique est imposée. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum
location d'ensemble de service hivernal (Esh) sans chauffeur et sans carburants destiné à assurer les prestations de viabilité hivernale de la Direction des Routes, des Transports et des Mobilités de la Collectivité Européenne d'alsace
Intitulé du lot: ensemble de service hivernal 4x2
Numéro du lot: 01
Brève description: ensemble de service hivernal 4x2
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'accord cadre est reconductible 3 fois
Description des options: l'accord cadre est reconductible 3 fois
Intitulé du lot: esh version 4x4
Numéro du lot: 02
Brève description: esh version 4x4
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: esh version 6x4
Numéro du lot: 03
Brève description: esh version 6x4
Description des renouvellements: l'Accord cadre est reconductible 3 fois
Description des options: l'Accord cadre est reconductible 3 fois
Intitulé du lot: chariots télescopiques 7 m de portée
Numéro du lot: 04
Brève description: chariots télescopiques 7 m de portée
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chariots télescopiques 12 m de portée
Numéro du lot: 05
Brève description: chariots télescopiques 12 m de portée
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dume ou Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants
Situation économique et financière:
dume ou Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
la liste de références équivalentes de moins de 5 ans
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alsacemarchepublics.eu 🌏
URL des documents: http://www.alsacemarchepublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) ; référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) ; recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence &Quot; Tarn-Et-Garonne &Quot; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Référé contractuel par toute personne ayant un intérêt à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché. Recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés : TA Strasbourg (article L.211-4 Code de justice administrative), cf. Adresse supra
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Avis d'attribution de marché (2022-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: location d'ensemble de service hivernal (Esh) et de chariots télescopiques
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-06 📅
Date de publication: 2022-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 071-189202
Se réfère à l'avis: 2021/S 250-659967
Numéro JO-S: 71
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): assistance technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-18 📅
Nom: euro location sarl
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 86 400 EUR 💰
Nom: euro location
Valeur totale du marché: 204 000 EUR 💰
91 200 EUR 💰
Nom: sarl leignel
Adresse postale: 7 avenue de l'europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: Grand Est 🏙️
Valeur totale du marché: 39 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 071-189202 (2022-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: location d'ensemble de service hivernal (Esh) et de chariots télescopiques
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-06 📅
Date de publication: 2022-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 071-189202
Se réfère à l'avis: 2021/S 250-659967
Numéro JO-S: 71
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): assistance technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-18 📅
Nom: euro location sarl
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 86 400 EUR 💰
Nom: euro location
Valeur totale du marché: 204 000 EUR 💰
91 200 EUR 💰
Nom: sarl leignel
Adresse postale: 7 avenue de l'europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: Grand Est 🏙️
Valeur totale du marché: 39 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) ; référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) ; recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Référé contractuel par toute personne ayant un intérêt à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché. Recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés : TA Strasbourg (article L.211-4 Code de justice administrative), cf. Adresse supra
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