Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et de personnels (département de la Drôme)
Université Grenoble Alpes
Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et de personnels (département de la Drôme).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-20 | Avis de marché |
| 2021-05-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 20FSA035
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Grenoble Alpes
Adresse postale: CS 40700
Code postal: 38058
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-grenoble-alpes.fr/ 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique-fs@univ-grenoble-alpes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=689714&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=689714&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-20 📅
Date limite de soumission: 2021-02-19 📅
Date de publication: 2021-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 016-036509
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires: Date prévisionnelle et ouverture non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de modification et d'annulation d'une commande par le pouvoir adjudicateur
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Procédures de remplacement de dernière minute d'un chauffeur et de prise en charge en cas de panne, accident
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Flotte d'autocars avec accès ou non aux personnes à mobilité réduite pour chaque niveau de capacité et toute gamme
Critère de qualité (pondération): 8
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=689714&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=689714&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges DIRECCTE-CCIRA
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 016-036509 (2021-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 20FSA035
Brève description:
Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et de personnels (département de la Drôme).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Grenoble Alpes
Adresse postale: CS 40700
Code postal: 38058
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-grenoble-alpes.fr/ 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique-fs@univ-grenoble-alpes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=689714&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=689714&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-20 📅
Date limite de soumission: 2021-02-19 📅
Date de publication: 2021-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 016-036509
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Le prix prendra la forme de prix unitaires révisables à chaque début de périodes.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Le prix prendra la forme de prix unitaires révisables à chaque début de périodes.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires: Date prévisionnelle et ouverture non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de modification et d'annulation d'une commande par le pouvoir adjudicateur
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Procédures de remplacement de dernière minute d'un chauffeur et de prise en charge en cas de panne, accident
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Flotte d'autocars avec accès ou non aux personnes à mobilité réduite pour chaque niveau de capacité et toute gamme
Critère de qualité (pondération): 8
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=689714&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=689714&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges DIRECCTE-CCIRA
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 016-036509 (2021-01-20)
Avis d'attribution de marché (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35691.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Grenoble-Alpes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-281986
Se réfère à l'avis: 2021/S 016-036509
Numéro JO-S: 107
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de modification et d'annulation d'une commande par le Pouvoir adjudicateur
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom: Faure valence
Adresse postale: 460 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Portes-les-Valences
Code postal: 26800
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.faurevalence.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 35691.36 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges Direccte-CCIRA
Source: OJS 2021/S 107-281986 (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35691.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Grenoble-Alpes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-281986
Se réfère à l'avis: 2021/S 016-036509
Numéro JO-S: 107
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de modification et d'annulation d'une commande par le Pouvoir adjudicateur
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom: Faure valence
Adresse postale: 460 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Portes-les-Valences
Code postal: 26800
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.faurevalence.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 35691.36 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges Direccte-CCIRA
Source: OJS 2021/S 107-281986 (2021-05-31)
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