Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et de personnels (département de la Drôme)
20FSA035”
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Brève description:
“Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et de personnels (département de la Drôme).”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et de personnels (département de la Drôme).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Modalités de modification et d'annulation d'une commande par le pouvoir adjudicateur”
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom):
“Procédures de remplacement de dernière minute d'un chauffeur et de prise en charge en cas de panne, accident”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Flotte d'autocars avec accès ou non aux personnes à mobilité réduite pour chaque niveau de capacité et toute gamme”
Critère de qualité (pondération): 8
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Le prix prendra la forme de prix unitaires révisables à chaque début de périodes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-22
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date prévisionnelle et ouverture non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges DIRECCTE-CCIRA
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 016-036509 (2021-01-20)
Avis d'attribution de marché (2021-05-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Université de Grenoble-Alpes
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 35691.36 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Modalités de modification et d'annulation d'une commande par le Pouvoir adjudicateur”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 016-036509
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et de personnels (département de la Drôme)”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Faure valence
Adresse postale: 460 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Portes-les-Valences
Code postal: 26800
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
URL: https://www.faurevalence.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35691.36 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges Direccte-CCIRA
Source: OJS 2021/S 107-281986 (2021-05-31)