Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de documents imprimés, livres audio et DVD pour les bibliothèques de la Ville de Sartrouville
Il s'agit d'un marché décomposé en quatre lots. Il ne comprend ni tranches, ni variantes, ni prestations supplémentaires éventuelles. Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au terme du marché entraînant l'exécution et le paiement après l'échéance du marché. Date prévisionnelle de notification: mai 2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Sartrouville
Numéro d'enregistrement national: 21780586000012
Adresse postale: 2 rue Buffon
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78506
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130868421📞
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr📧
Fax: +33 130868400 📠
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.sartrouville.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de Sartrouville: service de la commande publique
Adresse postale:
“2 rue Buffon, adresse uniquement pour les documents non numérisables (échantillons, copies de sauvegarde…), vos questions sont à poser par l'intermédiaire...”
Adresse postale
2 rue Buffon, adresse uniquement pour les documents non numérisables (échantillons, copies de sauvegarde…), vos questions sont à poser par l'intermédiaire de l'onglet correspondre avec l'acheteur
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de documents imprimés, livres audio et DVD pour les bibliothèques de la Ville de...”
Titre
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de documents imprimés, livres audio et DVD pour les bibliothèques de la Ville de Sartrouville
Acquisition documents biblioth
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Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Il s'agit d'un marché décomposé en quatre lots. Il ne comprend ni tranches, ni variantes, ni prestations supplémentaires éventuelles. Pour chacun des lots,...”
Brève description
Il s'agit d'un marché décomposé en quatre lots. Il ne comprend ni tranches, ni variantes, ni prestations supplémentaires éventuelles. Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au terme du marché entraînant l'exécution et le paiement après l'échéance du marché. Date prévisionnelle de notification: mai 2021.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages neufs de littérature, de documentation générale et de livres audio pour le secteur adulte des bibliothèques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque et médiathèque, cf. le CCTP — 78500 Sartrouville.
Description du marché:
“Livres de littérature générale, romans, documentaires, livres bilingues, livres en langues étrangères et gros caractères. Livres institutionnels,...”
Description du marché
Livres de littérature générale, romans, documentaires, livres bilingues, livres en langues étrangères et gros caractères. Livres institutionnels, publications officielles et professionnelles. Textes lus avec CD (livres audio) destinés au public adulte.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique et environnementale au vu du cadre du mémoire technique remis par le candidat décomposée en sous-critères”
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût (nom): Prix des prestations décomposé en sous-critères
Critère de coût (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, les dépenses effectuées ces quatre dernières années (non contractuelles) figurent au RC du présent marché. Il n'y a pas de quantité ni de...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, les dépenses effectuées ces quatre dernières années (non contractuelles) figurent au RC du présent marché. Il n'y a pas de quantité ni de montant minimal pour que le titulaire honore les bons de commande. Aucune fréquence de commande ni de volume d'achat minimal par bon de commande ne pourront être imposés.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages neufs de littérature, de documentation générale et de livres audio pour le secteur jeunesse des bibliothèques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Livres de littérature générale, romans, documentaires, livres bilingues, livres en langues étrangères, contes, livres pour bébés, livres-jeux. Textes lus...”
Description du marché
Livres de littérature générale, romans, documentaires, livres bilingues, livres en langues étrangères, contes, livres pour bébés, livres-jeux. Textes lus avec CD (livres audio) destinés à un public jeunesse.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bandes dessinées et mangas neufs pour les secteurs adulte et jeune des bibliothèques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Bandes dessinées et mangas adultes et jeunesses.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DVD neufs pour le secteur adulte et jeune des bibliothèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“DVD documentaire et fiction adultes et jeunesses avec les droits de prêts et/ou consultation sur place.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— candidature d'un groupement d'entreprises: l'ensemble des membres doit fournir un dossier complet de candidature comprenant les pièces demandées au V.2)...”
Liste et brève description des conditions
— candidature d'un groupement d'entreprises: l'ensemble des membres doit fournir un dossier complet de candidature comprenant les pièces demandées au V.2) du RC sauf la lettre de candidature (DC1) qui est commune à l'ensemble des membres du groupement. Les capacités financières, techniques et professionnelles seront analysées pour le groupement;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Budget propre de la Ville. Ni avances ni acomptes. Les taux de remise proposés sont fermes pendant la durée d'exécution du marché. Les prix sont réputés...”
Conditions d'exécution du contrat
Budget propre de la Ville. Ni avances ni acomptes. Les taux de remise proposés sont fermes pendant la durée d'exécution du marché. Les prix sont réputés comprendre toutes les charges fiscales ou autres frappant obligatoirement les prestations, les frais afférents au conditionnement, au stockage, à l'emballage, à l'assurance et au transport jusqu'au lieu de livraison, ainsi que toutes les autres dépenses nécessaires à l'exécution des prestations, les marges pour risque et les marges bénéficiaires. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours. Il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution. Les prix des livres imprimés sont soumis aux dispositions de la loi nº 81-766 du 10.8.1981 modifiée par la loi nº 2003-517 du 18.6.2003 relative au prix du livre. Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-08
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm — Durée et délai d'exécution et de livraison: la durée du marché est de quatre ans à compter de la réception de la notification/OS par le titulaire. Il pourra toutefois y être mis fin chaque année, à la date anniversaire, par le pouvoir adjudicateur, par LRAR, cinq mois à l'avance. Cette résiliation ne donnera pas lieu au versement d'indemnité par la Ville.
Délai de livraison: quinze jours ouvrés maximum à compter de la réception du bon de commande, sauf cas de force majeure ou de raison motivée, si le terme du délai est un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prolongé jusqu'au 1 jour d'ouverture de la bibliothèque.
Délai de livraison des reliquats: quinze jours ouvrés maximum à compter de la livraison initiale.
Délai de livraison des articles abîmés ou erronés: quinze jours ouvrés maximum à compter de la livraison initiale.
Délai de reprise des articles commandés par erreur: quinze jours ouvrés maximum à compter de la livraison initiale.
Établissement de devis: dans le cadre d'une demande de devis préalable à une commande du bibliothécaire, le titulaire transmettra le devis dans un délai de huit jours ouvrés maximum à compter de la réception de la demande.
Accueil des bibliothécaires dans l'établissement du titulaire (sur place) jusqu'à quatre fois dans l'année pour les lots 1, 2 et 3: les bibliothécaires peuvent être accueillis dans les locaux sur rendez-vous dans un délai d'un mois à compter de la demande. Les documents choisis sur place et sur présentation d'un bon de commande devront pouvoir être livrés, le cas échéant, dans chaque bibliothèque dans un délai de dix jours ouvrés. Si le fournisseur souhaite fermer pour un inventaire annuel, une carence d'un maximum de dix jours ouvrés lui sera accordée pour la réalisation de son inventaire. Le fournisseur informera le directeur de la bibliothèque des dates de début et de fin de période de son inventaire. Le fournisseur ne dispose pas d'un droit d'exclusivité pour la fourniture des livres imprimés. Les bibliothèques pourront, dans le cas de livres d'un domaine spécialisé, faire appel à un autre prestataire.
Critères: le détail des sous-critères du prix et de la valeur technique est disponible au règlement de consultation et dans le cadre de mémoire technique propre à chaque lot. Il est précisé que le terme «plate-forme» renseigné dans les critères de sélection peut également renvoyer au site internet du candidat. Au titre de la consultation, un code d'accès temporaire au site internet (ou plate-forme) doit être remis afin d'apprécier l'ergonomie et les fonctionnalités du site internet (ou de la plate-forme) et pour accéder aux titres proposés.
NB: en cas de taux de remise différents, il sera fait application dans la commande fictive du taux de remise afférent à chaque produit.
NB: il est précisé que l'offre sera déclarée irrégulière si le taux de remise proposé est supérieur à 9 % car ce serait contraire à la loi nº 81-766 du 10.8.1981 modifiée par la loi nº 2003-517 du 18.6.2003 relative au prix du livre.
NB: le cadre du mémoire technique étant contractuel, le candidat doit répondre impérativement sur celui-ci, sous peine de se voir enlever 1/5 de la note de chaque sous-critère non complété.
NB: en cas de renvoi à la page d'un autre document, le candidat se verra également enlever 1/5 de la note du sous-critère concerné, excepté si en plus du renvoi, il a complété le cadre du mémoire de manière précise et détaillée.
Consultation: il pourra être possible de demander aux candidats de régulariser, préciser ou compléter la teneur de leur offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique: responsable du service
Adresse postale: 2 rue Buffon
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78506
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130863997📞
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr📧
Fax: +33 130868400 📠
URL: http://www.sartrouville.fr🌏
Source: OJS 2021/S 007-010851 (2021-01-07)
Avis d'attribution de marché (2021-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Sartrouville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de documents imprimés, livres audio et Dvd pour les bibliothèques de la ville de...”
Titre
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de documents imprimés, livres audio et Dvd pour les bibliothèques de la ville de Sartrouville
Acquisition documents biblioth
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Brève description:
“il s'agit d'un marché décomposé en 4 lots. Il ne comprend ni tranches, ni variantes, ni prestations supplémentaires éventuelles.Pour chacun des lots, il...”
Brève description
il s'agit d'un marché décomposé en 4 lots. Il ne comprend ni tranches, ni variantes, ni prestations supplémentaires éventuelles.Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.Les bons de commande pourront être émis jusqu'au terme du marché entrainant l'exécution et le paiement après l'échéance du marché.Date prévis.notif:mai 2021
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 304 288 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages neufs de littérature, de documentation générale et de livres audio pour le secteur adulte des bibliothèques” Description
Site principal ou lieu d'exécution: bibliothèque et médiathèque Cf le Cctp 78500 Sartrouville
Description du marché:
“livres de littérature générale, romans, documentaires, livres bilingues, livres en langues étrangères et gros caractères. Livres institutionnels,...”
Description du marché
livres de littérature générale, romans, documentaires, livres bilingues, livres en langues étrangères et gros caractères. Livres institutionnels, publications officielles et professionnelles. Textes lus avec Cd (livres audio) destinés au public adulte
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique et environnementale au vu du cadre du mémoire technique remis par le candidat décomposée en sous critères” Description
Informations complémentaires:
“a titre indicatif, les dépenses effectuées ces 4 dernières années (non contractuelles)figurent au Rc du présent marché.Il n'y a pas de quantité ni de...”
Informations complémentaires
a titre indicatif, les dépenses effectuées ces 4 dernières années (non contractuelles)figurent au Rc du présent marché.Il n'y a pas de quantité ni de montant minimum pour que le titulaire honore les bons de commande. Aucune fréquence de commande ni de volume d'achat minimum par bon de commande ne pourront être imposés
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages neufs de littérature, de documentation générale et de livres audio pour le secteur jeunesse des bibliothèques” Description
Description du marché:
“livres de littérature générale, romans, documentaires, livres bilingues, livres en langues étrangères, contes, livres pour bébés, livres-jeux. Textes lus...”
Description du marché
livres de littérature générale, romans, documentaires, livres bilingues, livres en langues étrangères, contes, livres pour bébés, livres-jeux. Textes lus avec Cd (livres audio) destinés à un public jeunesse
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“bandes dessinées et mangas neufs pour les secteurs adulte et jeune des bibliothèques” Description
Description du marché: bandes dessinées et mangas adultes et jeunesses
Champ d'application du marché
Titre: dvd neufs pour le secteur adulte et jeune des bibliothèques
Description
Description du marché:
“dvd documentaire et fiction adultes et jeunesses avec les droits de prêts et/ou consultation sur place”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 007-010851
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“ouvrages neufs de littérature, de documentation générale et de livres audio pour le secteur adulte des bibliothèques”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre Sa
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 400 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“ouvrages neufs de littérature, de documentation générale et de livres audio pour le secteur jeunesse des bibliothèques” Nom et adresse du contractant
Nom: alize Sfl
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“bandes dessinées et mangas neufs pour les secteurs adulte et jeune des bibliothèques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: dvd neufs pour le secteur adulte et jeune des bibliothèques
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: adav-assoc
Adresse postale: 41 rue des envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 888 💰
“le marché peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable auprès du service de la Commande publique de...”
le marché peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable auprès du service de la Commande publique de la Mairie de Sartrouville 2 rue Buffon 78500 Sartrouville - tél. 0130863997.Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service de la Commande publique : Responsable du service
Source: OJS 2021/S 211-551473 (2021-10-25)