Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits et outillages industriels

DGFB Banque de France

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits et outillages industriels pour les sites de l'imprimerie de la Banque de France situé à Chamalières et de la papeterie Europafi, situé à Vic-le-Comte.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-02 Avis de marché
2021-04-20 Informations complémentaires
2021-04-23 Informations complémentaires
2021-11-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DGFB Banque de France
Numéro d'enregistrement national: 57210489100997
Adresse postale: 10 boulevard Duclaux — CS 30100
Commune postale: Chamalières Cedex
Code postal: 63407
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Manon Gagne
Téléphone: +33 473174088 📞
Courrier électronique: cham.marches-europeens@banque-france.fr 📧
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://www.banque-france.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://dgfb-europafi.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Europafi
Numéro d'enregistrement national: 814 342 804 00014
Adresse postale: Cité Banque de France, longues
Commune postale: Vic-le-Comte

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 63270

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Manon Gagne
Téléphone: +33 473174088 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://dgfb-europafi.achatpublic.com/ 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://dgfb-europafi.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://dgfb-europafi.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_htFSK8V2hP 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits et outillages industriels BDF2021005”
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits et outillages industriels pour les sites de l'imprimerie de la Banque de France situé à...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 214 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: fourniture pneumatique et hydraulique pour Europafi à Vic-le-Comte
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines pneumatiques 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations se déroulent dans les locaux d'Europafi.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et outillages pneumatiques et hydrauliques pour Europafi.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 314 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le pouvoir adjudicateur peut décider de reconduire tacitement l'accord-cadre, par périodes successives de douze mois et au maximum trois fois.”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: fourniture de métaux ferreux et non-ferreux pour Europafi à Vic-le-Comte
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Description du marché: Le présent lot a pour objet la fourniture de métaux ferreux et non ferreux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: fourniture industrielle et générique pour Europafi à Vic-le-Comte
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations se déroulent dans les locaux d'Europafi à Vic-le-Comte.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture industrielle et générique pour Europafi.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 515 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: fourniture de variateurs pour Europafi à Vic-le-Comte
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Le présent lot a pour objet la fourniture de variateurs pour Europafi.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 500 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: fourniture de moteurs électriques pour Europafi à Vic-le-Comte
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de moteurs électriques pour Europafi à Vic-le-Comte.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: fourniture de pièces électriques pour Europafi à Vic-le-Comte
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques 📦
Description du marché: Le présent lot a pour objet la fourniture de pièces électriques pour Europafi.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 117 500 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 7: fourniture industrielle et générique pour la Banque de France à Chamalières”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations se déroulent dans les locaux de la DGFB de Chamalières.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture industrielle et générique pour la Banque de France à Chamalières.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8: fourniture de vérins distributeurs pour la Banque de France à Chamalières”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de vérins distributeurs pour la Banque de France”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 500 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Fournir un DC1 et DC2 disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“I) la preuve d'une assurance des risques professionnels; II) les bilans ou extraits de bilans des trois derniers exercices disponibles du candidat (et...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Chiffre d'affaires annuel minimal exigé: — pour le lot 1: 157 000 EUR; — pour le lot 2: 27 500 EUR; — pour le lot 3: 257 000 EUR; — pour le lot 4: 14 750...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années; 2) une liste des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-23 18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-26 08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dans les locaux de la Banque de France à Chamalières.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le présent marché est susceptible d'être renouvelé en 2025.
Informations complémentaires

“Le candidat fournit à l'appui de sa candidature, outre les documents exigés au III.1.1) à III.1.3) du présent avis: I) une attestation sur l'honneur dûment...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché; —...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 045-110593 (2021-03-02)
Informations complémentaires (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits et outillages industriels pour les sites de l'Imprimerie de la Banque de France situé à...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 045-110593

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-04-23 📅
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-30 📅
Source: OJS 2021/S 079-201722 (2021-04-20)
Informations complémentaires (2021-04-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 10 boulevard Duclaux, CS 30100

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits et outillages industriels pour les sites de l'imprimerie de la Banque de France situé à...”    Afficher plus

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-04-26 📅
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-03 📅
Source: OJS 2021/S 082-211375 (2021-04-23)
Avis d'attribution de marché (2021-11-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 10, boulevard Duclaux – CS30100
Commune postale: Chamalières cedex

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: Cité banque de France, Longues

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture de produits et outillages industriels BDF2021005
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 770 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture pneumatique et hydraulique pour Europafi à Vic-le-Comte
Description
Site principal ou lieu d'exécution: EuropaFI
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de métaux ferreux et non-ferreux pour Europafi à Vic-le-Comte
Titre: Fourniture industrielle et générique pour Europafi à Vic-le-Comte
Description
Site principal ou lieu d'exécution: EuropaFi
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de variateurs pour Europafi à Vic-le-Comte
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note financière
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de moteurs électriques pour Europafi à Vic-le-Comte
Titre: Fourniture de pièces électriques pour Europafi à Vic-le-Comte
Titre: Fourniture industrielle et générique pour la Banque de France à Chamalières
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Dgfb
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vérins distributeurs pour la Banque de France à Chamalières

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-110593

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture pneumatique et hydraulique pour Europafi à Vic-le-Comte
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro de contrat: P2121061
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de métaux ferreux et non-ferreux pour Europafi à Vic-le-Comte
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Prolians raa clermont ferrand
Adresse postale: 197 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: P2121062
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture industrielle et générique pour Europafi à Vic-le-Comte
Date de conclusion du contrat: 2021-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Orexad glaize ais
Numéro d'enregistrement national: 32095539602633
Adresse postale: 61 avenue Tony Garnier
Commune postale: Lyon
Code postal: 63014
Région: Rhône-Alpes 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 515 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: P2121063
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de variateurs pour Europafi à Vic-le-Comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel france
Numéro d'enregistrement national: 309 304 616 05851
Adresse postale: 26-28 RUE JULES VERNE
Code postal: 63100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 29 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 500 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de moteurs électriques pour Europafi à Vic-le-Comte

6️⃣
Numéro de contrat: P2121065
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de pièces électriques pour Europafi à Vic-le-Comte
Nom et adresse du contractant
Courrier électronique: clermont@rexel.fr 📧
URL: https://portail.rexel.fr/agence/6301/rexel-clermont-ferrand 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 117 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 500 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture industrielle et générique pour la Banque de France à Chamalières

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de vérins distributeurs pour la Banque de France à Chamalières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Brammer france
Numéro d'enregistrement national: 81504895400524
Adresse postale: ZI DU BREZET 11 RUE DES FRERES LUMIERE
Nom: Automatismes du centre est sas
Numéro d'enregistrement national: 383 875 440 00034
Adresse postale: 4 Rue Nourissat - ZAE CAPNORD
Commune postale: Dijon
Code postal: 36710
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 26 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 500 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché,- Référé...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 230-604146 (2021-11-23)