l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette fourniture pour la période du 01/03/2022 au 29/02/2024 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au Graal. Cette liste pourra évoluer en cours de marché. Le titulaire devra être en mesure d'assurer les prestations pour tout nouvel adhérent
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la Fourniture Et La Livraison De Fruits Legumes Frais Et De Produits De 4eme & 5eme Gamme
22flg”
Produits/services: Légumes-fruits📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette fourniture pour la période du...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette fourniture pour la période du 01/03/2022 au 29/02/2024 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au Graal. Cette liste pourra évoluer en cours de marché. Le titulaire devra être en mesure d'assurer les prestations pour tout nouvel adhérent
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ain Isère Rhône Loire départements 01 38 69 42
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000”
Description du marché: ain Isère Rhône Loire départements 01 38 69 42
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-03-01 📅
Date de fin: 2024-02-29 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sud Rhône Alpes départements 07 26
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: sud Rhône Alpes départements 07 26
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: savoie Haute Savoie départements 73 74
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: savoie Haute Savoie départements 73 74
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: auvergne départements 03 15 43 63
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: auvergne départements 03 15 43 63
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bourgogne Franche Comté départements 21 25 39 71
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: bourgogne Franche Comté départements 21 25 39 71
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“délégation de signaturedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnereléments de...”
Liste et brève description des conditions
délégation de signaturedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnereléments de présentation de l'entreprise et de sa capacité à répondre à des marchés de même ampleur (chiffres d'affaires?)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-10
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chambery
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 217-570727 (2021-11-04)
Avis d'attribution de marché (2022-03-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 120 769 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 217-570727
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220010
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ain Isère Rhône Loire départements 01 38 69 42
Date de conclusion du contrat: 2022-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: barbie
Adresse postale: rue Yon Lug
Commune postale: Pierre Benite
Code postal: 69310
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 934 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20220011
Nom et adresse du contractant
Nom: creno
Adresse postale: bp46
Commune postale: Chateaurenard
Code postal: 13834
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 186 611 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20220012
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: sud Rhône Alpes départements 07 26
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: viale Et Dumay
Adresse postale: quartier Le Saut Des Chevres
Commune postale: Chateauneuf-sur-Isere
Code postal: 26300
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 738 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20220013
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Terre Azur
Adresse postale: 200 Rue Alfred Kastler
Commune postale: Berre L Etang Cedex
Code postal: 13133
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 569 796 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20220014
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: savoie Haute Savoie départements 73 74
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 013 721 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20220015
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Terre Azur Savoie
Adresse postale: pae De La Caille
Commune postale: Allonzier-la-Caille
Code postal: 74350
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 017 311 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20220016
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: auvergne départements 03 15 43 63
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Terre Azur Auvergne
Adresse postale: 8 Rue Ernest Jean Bapt
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 016 375 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20220017
Nom et adresse du contractant
Nom: auvergne Primeurs
Adresse postale: les Pres Liats
Commune postale: Gannat
Code postal: 03800
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 540 618 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20220018
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: bourgogne Franche Comté départements 21 25 39 71
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Terre Azur Bourgogne
Adresse postale: 3 Avnue De Strasbourg
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 389 000 💰
Source: OJS 2022/S 060-155285 (2022-03-21)