Objet Champ d'application du marché
Titre:
“impression, mise sous plis, colisage et livraison des supports de communication pour les établissement du GHT Rouen Coeur de Seine
GHT_IMPRIMES”
Produits/services: Imprimés et produits connexes📦
Brève description:
“impression, mise sous plis, colisage et livraison des supports de communication pour les établissement du GHT Rouen Coeur de Seine” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: offset
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: offset
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre de chaque lot est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Chacun pourra ensuite être reconduit 3 fois...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre de chaque lot est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Chacun pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
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Informations complémentaires: lot mono-attributaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dossiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: dossiers
Informations complémentaires:
“lot multi-attributaires : le nombre d'opérateurs économiques retenus est au maximum au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres”
Informations complémentaires
lot multi-attributaires : le nombre d'opérateurs économiques retenus est au maximum au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: liasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: liasses
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: registres
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: registres
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ordonnances securisees
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: ordonnances sécurisées
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pochette archives
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: pochette archives
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-31
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4ème trimestre 2025 / 1er trimestre 2026
Informations complémentaires
“conformément à l'article R2162-3 du Code de la Commande Publique, chaque lot est un Accord-Cadre qui sera exécuté en partie par la conclusion de marchés...”
conformément à l'article R2162-3 du Code de la Commande Publique, chaque lot est un Accord-Cadre qui sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions prévues aux articles R2162-7 à R2162-12 du Code de la Commande Publique et en partie par l'émission de bons de commande dans les conditions prévues aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.La partie de l'accord-cadre à bons de commande correspond :- pour les lots mono-attributaires (1,4, 5 et 6) : Aux fournitures listées au BPU du présent Accord-Cadre susceptibles d'être commandées par les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine au fur et à mesure de leurs besoins ;- pour les lots multi-attributaires (2 et 3) : Aux fournitures listées au BPU du présent Accord-Cadre susceptibles d'être commandées par les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine au fur et à mesure de leurs besoins lors de la première année d'exécution. La partie de l'accord-cadre exécutée par la conclusion de marchés subséquents correspondra :- pour tous les lots : Aux besoins nouveaux et non prévus dans le BPU de l'accord-cadre ;- pour les lots multi-attributaires (2 et 3) : Aux futurs besoins de la 2ème, 3ème et dernière année d'exécution.Les accords-cadres sont conclus à prix unitaires tels que définis aux BPU des lots concernés.Conformément au 3° de l'article R.2162-4 du code de la commande publique, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum pour toute la durée de validité du marché public. Les accords-cadres des lots 2 et 3 sont multi-attributaires et ceux des lots 1, 4, 5 et 6 sont mono-attributaires.Pour les lots multi-attributaires, le nombre d'opérateurs économiques retenus par lot est au maximum au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.Afin de permettre aux candidats de visualiser et d'étudier certains dossiers, deséchantillons seront mis à leur disposition aux heures et dates suivantes :- les mardis matins de 9h00 à 12h00 et les jeudis de 14h00 à 17h00 durant la période de consultation des entreprises. Les visites sont facultatives.Afin de venir consulter ces échantillons dans les locaux du CHU de Rouen - direction des Achats, de l'hôtellerie, de la Logistique et de l'ingénierie Biomédicale - 1 rue de Germont, porte 5 - 1er étage à ROUEN, vous voudrez bien prendre rendez-vous avec M. Charles BONUTTO au 02 32 88 19 68 ou charles.bonutto@chu-rouen.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cédex
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2022/S 002-002458 (2021-12-30)