l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations concernent l'impression, la fourniture du papier (ou autres supports), le façonnage, le conditionnement, la livraison, le stockage ou la distribution de différents types de produits (brochures piquées, dos carré collé, wire'o, dépliants, invitations, cartes, affiches en petit et grand format, feuillets et fiches, dossiers de presse)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“impression, Faconnage, Conditionnement Et Livraison Des Supports De Communication Et D'Information De La Region Occitanie / Pyrenees-Mediterranee
2021-Fcs-0556”
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations concernent l'impression, la fourniture du papier (ou autres supports), le façonnage, le conditionnement, la livraison, le stockage ou la distribution de différents types de produits (brochures piquées, dos carré collé, wire'o, dépliants, invitations, cartes, affiches en petit et grand format, feuillets et fiches, dossiers de presse)
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“chaque accord-cadre est multi-attributaires. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, les attributaires seront au nombre maximum de :- 4...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
chaque accord-cadre est multi-attributaires. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, les attributaires seront au nombre maximum de :- 4 pour les lots 1, 2 et 3 ;- 5 pour le lot 4.Les marchés subséquents sont passés au fur et à mesure de la survenance des besoins après remise en concurrence des titulaires conformément aux dispositions prévues dans le Dce
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression de supports : utilisation de machine offset
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Occitanie 31406
Description du marché:
“s/Lot 1 : Impression de supports : utilisation de machine offset type 36x52 (formats 32x46 à 36x52 cm) ou équivalent
s/lot 2: Impression de supports :...”
Description du marché
s/Lot 1 : Impression de supports : utilisation de machine offset type 36x52 (formats 32x46 à 36x52 cm) ou équivalent
s/lot 2: Impression de supports : utilisation machines offset type 52x72 (formats 45x64 à 54x74 cm) ou équivalent
s/lot 3 : Impression de supports : utilisation machines offset type 72x102 (formats 64x90 à 74x104 cm) ou équivalent
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique apprécié au regard du Cadre de Réponse relatif aux modalités d'exécution de l'accord cadre”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Engagement du candidat en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“impression de supports : utilisation machines pour affiches format sup à 120x160 cm” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“impression de supports : utilisation machines pour affiches format sup à 120x160 cm” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“impression de supports : utilisation de machines rotatives offset avec sécheur ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“impression de supports : utilisation de machines rotatives offset avec sécheur ou équivalent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression en reprographie numérique, numérisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: impression en reprographie numérique, numérisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publiqueconformément à l?article L2141-3 -3°du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l?article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualitédescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entrepriseindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prestations sont réglées...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-09
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt dupli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 213-562213 (2021-10-29)
Informations complémentaires (2021-12-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 213-562213
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-12-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-12-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: iv.2.7) Modalité d'ouverture des offresdate : 9 décembre 2021 - 10:00
Nouvelle valeur
Texte: iv.2.7) Modalité d'ouverture des offresdate : 16 décembre 2021 - 10:00
Source: OJS 2021/S 238-628279 (2021-12-03)
Avis d'attribution de marché (2022-04-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 213-562213
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220168
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: impression de supports : utilisation de machine offset
Date de conclusion du contrat: 2022-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: irc Sas - imprimerie De Bourg
Adresse postale: 26 impasse des garrigues
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Pays: France 🇫🇷
Région: Aude🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: impact Imprimerie
Adresse postale: 5911 Route De Frouzet
Commune postale: Saint-Martin-de-Londres
Code postal: 34380
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Maraval
Adresse postale: rd 612 - zae Les Carrieres
Commune postale: Saint-Pons-de-Thomières
Code postal: 34220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: reprint Imprimeur
Adresse postale: 31 rue André Vasseur
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20220169
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“impression de supports : utilisation machines pour affiches format sup à 120x160 cm” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Publitex
Adresse postale: 17 rue Amiral Troude
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: chabrillac
Adresse postale: 19 chemin de la Garonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: afficolor
Adresse postale: 11è Rue 4è Avenue
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“impression de supports : utilisation de machines rotatives offset avec sécheur ou équivalent” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
9️⃣
Numéro de contrat: 20220170
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: impression en reprographie numérique, numérisation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: impremium13
Adresse postale: 25 Boulevard De Briançon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13003
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: copytel
Adresse postale: 579 avenue kennedy cs 50116
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40000
Région: Landes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: reprocolor
Adresse postale: 8 rue Maurice Caunes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2022/S 075-203827 (2022-04-13)