l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“gn21c15 - fourniture de produits chimiques pour la Régie de l'eau du Grand Narbonne et les piscines Espace Liberté à Narbonne et Fleury d'aude
Gn21c15”
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Brève description
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 325 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 - fourniture de chlore liquéfié
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chlore📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques à boue📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Description du marché: 1 - fourniture de chlore liquéfié
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est le montant maximum de l'accord-cadre ; il comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est conclu pour une...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est le montant maximum de l'accord-cadre ; il comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 4 fois, dans les conditions du cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 - fourniture de charbon actif
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Charbon actif📦
Description du marché: 2 - fourniture de charbon actif
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 - fourniture de polymère
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: 3 - fourniture de polymère
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“4 - fourniture de chlorure ferrique, acide chlorhydrique et d'hypochlorite de sodium” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments chimiques, acides inorganiques et composés📦
Description du marché:
“4 - fourniture de chlorure ferrique, acide chlorhydrique et d'hypochlorite de sodium” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5 - fourniture de nitrate de calcium
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et carbonates📦
Description du marché: 5 - fourniture de nitrate de calcium
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratpour le lot no 4 : certificat d'agrément pour les véhicules transportant certaines marchandises dangereuses
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-06
13:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.aude.fr -Le dossier de la consultation est disponible à l'adresse...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.aude.fr -Le dossier de la consultation est disponible à l'adresse suivante : https://marchespublics.aude.fr.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : le grand narbonne communaute D'Agglomeration 12 Boulevard Frédéric mistral cs 50100 11785 NarbonneAucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.Afin de simplifier le dépôt des offres, la signature électronique des documents à remettre n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation au stade du dépôt de l'offre. Celle-Ci ne sera exigée qu'au terme de la procédure pour les seuls attributaires de l'accord-cadre.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.Une visite sur site est obligatoire, pour les lots no 2, no 3 et no 5 (remise d'une attestation de visite). L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Des essais de polymères sont à prévoir pour le lot no 3, dont le résultat sera à intégrer au mémoire techniques. Les coordonnées pour la prise des rendez-vous nécessaires à la visite des sites et aux essais polymère sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les critères et les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 207-540935 (2021-10-20)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Brève description
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins. Il est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible 4 fois. Les montants communiqués correspondent aux montants maximum de chacun des lots, pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 825 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 207-540935
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Gn21c15a
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 1 - fourniture de chlore liquéfié
Date de conclusion du contrat: 2022-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: gazechim Sas
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson Bp 05
Commune postale: Beziers Cedex
Code postal: 34504
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 2 - fourniture de charbon actif
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: Gn21c15c
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 3 - fourniture de polymère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: kemira Chimie
Adresse postale: 17 rue de Rosheim
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 375 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“4 - fourniture de chlorure ferrique, acide chlorhydrique et d'hypochlorite de sodium” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: Gn21c15e
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 5 - fourniture de nitrate de calcium
Date de conclusion du contrat: 2022-05-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: yara France
Adresse postale: immeuble Opus 12, 77 espanade du Général de Gaulle
Commune postale: Paris-la-Defense
Code postal: 92914
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Source: OJS 2022/S 093-254187 (2022-05-09)