Gestion des équipements et installations numériques dans les écoles et les clubs de loisirs de la Ville de Nogent-sur-Marne

Ville de Nogent-sur-Marne

Gestion des équipements et installations numériques dans les écoles et les clubs de loisirs de la Ville de Nogent-sur-Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nogent-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-04	Avis de marché
2021-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: 21F014
Brève description:

Gestion des équipements et installations numériques dans les écoles et les clubs de loisirs de la Ville de Nogent-sur-Marne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Matériel et fournitures informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nogent-sur-Marne
Adresse postale: place Roland Nungesser
Code postal: 94130
Commune postale: Nogent-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.villenogentsurmarne.fr/marchespublics.htm 🌏
Courrier électronique: l.guirriec@ville-nogentsurmarne.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_sj3ml8z_W7 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-06-08 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-229599
Numéro JO-S: 89

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture en location-maintenance de copieurs multifonctions dans les écoles et clubs de loisirs
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les prestations du lot 3 donnent lieu à un marché à prix mixtes. Le marché est rémunéré à prix unitaire et forfaitaire dans les conditions suivantes:

— prestations rémunérées à prix forfaitaires: part fixe correspondant au coût trimestriel de la location du matériel;

— prestations rémunérées à prix unitaires: part correspondant aux coûts applicables aux copies effectivement réalisées durant la période trimestrielle.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Maintenance du parc informatique des écoles, maintenance et abonnement de lignes fibres, fourniture et installation de lignes fibres et filtrages
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations du lot 1 donnent lieu à un accord-cadre à prix mixtes. Ce dernier est rémunéré à prix unitaires et forfaitaires dans les conditions suivantes:

— prestations rémunérées à prix forfaitaires: part fixe correspondant au coût de maintenance sur l'ensemble du parc informatique des écoles et des clubs de loisirs et au coût d'abonnement lignes fibre et filtrage;

— prestations rémunérées à prix unitaires: part variable qui correspond aux prestations exécutées par émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins. Elles concernent les prestations hors forfait définies dans le BPU du lot 1.

Ces prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: il n'est pas prévu de montant minimal annuel — montant maximal annuel: 10 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Un an reconductible tacitement trois fois par périodes annuelles.
Intitulé du lot: Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture et l'installation de nouveaux matériels informatiques dans les écoles et les clubs de loisirs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations du lot 2 donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans minimum et un maximum de 30 000 EUR HT, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le nombre d'attributaires est fixé à un maximum de trois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nogent-sur-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le dossier de candidature à remettre par chaque candidat comprendra les pièces énumérés à l'article 3 du règlement de la consultation. En outre, un cadre de réponse des candidatures devra être rempli par les candidats. Le candidat peut remettre un Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français et fournir parallèlement à l'exception des DC1 et DC2, les documents et renseignements demandés ci-dessous aux fins de vérification de l'aptitude à répondre aux marchés publics, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles, au regard des critères objectifs de limitation du nombre de candidats invités à présenter une offre. À défaut de produire le DUME, les candidats devront fournir les DC1 et DC2 ainsi que tous les documents figurant à l'article 3 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr107
Contact
Point de contact: Mme Laurianne Guirriec
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Un an renouvelable tacitement trois fois par périodes annuelles pour les lots 1 et 2, quatre ans fermes pour le lot 3.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: après la signature du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative). Il doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Dans le cas où aucun avis d'attribution n'est pas publié, il doit être introduit dans délai de six mois à compter de la conclusion du contrat;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert contre tous les contrats administratifs ou certaines de leurs clauses non réglementaires qui en sont divisibles, ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois «à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées» conformément à l'arrêt du Conseil d'État (CE, Ass., 4.4.2014), département de Tarn-et-Garonne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de Nogent-sur-Marne et, le cas échéant, sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Melun (télérecours.fr).

Source: OJS 2021/S 089-229599 (2021-05-04)

Avis d'attribution de marché (2021-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

gestion des équipements et installations numériques dans les écoles et les clubs de loisirs de la Ville de Nogent-Sur-Marne

Valeur totale du marché: 402 993 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nogent sur Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-27 📅
Date de publication: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 169-442663
Se réfère à l'avis: 2021/S 089-229599
Numéro JO-S: 169

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: maintenance du parc informatique des écoles, maintenance et abonnement de lignes fibres, fourniture et installation de lignes fibres et filtrages
Brève description:

les prestations du lot 1 donnent lieu à un accord-cadre à prix mixtes. Ce dernier est rémunéré à prix unitaires et forfaitaires dans les conditions suivantes :- prestations rémunérées à prix forfaitaires : part fixe correspondant au coût de maintenance sur l'ensemble du parc informatique des écoles et des clubs de loisirs et au coût d'abonnement lignes fibre et filtrage ;- prestations rémunérées à prix unitaires : part variable qui correspond aux prestations exécutées par émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur au fu et à mesure de ses besoins. Elles concernent les prestations hors forfait définies dans le BPU du lot 1.ces prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante :Il n'est pas prévu de montant minimum annuel Montant maximum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture en location-maintenance de copieurs multifonctions dans les écoles et clubs de loisirs
Brève description:

les prestations du lot 3 donnent lieu à un marché à prix mixtes. Le marché est rémunéré à prix unitaire et forfaitaire dans les conditions suivantes :- prestations rémunérées à prix forfaitaires : part fixe correspondant au coût trimestriel de la location du matériel - prestations rémunérées à prix unitaires : part correspondant aux coûts applicables aux copies effectivement réalisées durant la période trimestrielle

Intitulé du lot: accord-Cadre à marchés subséquents pour la fourniture et l'installation de nouveaux matériels informatiques dans les écoles et les clubs de loisirs
Brève description:

les prestations du lot 2 donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans minimum et un maximum de 30 000 euro(s) HT, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.le nombre d'attributaires est fixé à un maximum de 3

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: nogent-Sur-Marne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mobilisés pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodes de filtrage et de sécurisation du système informatique des écoles proposées
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Description de la prestation de maintenance
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix totaux forfaitaires annuels, ensemble des prix unitaires, du coefficient hors bordereau
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés à la collectivité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison proposés, fiches techniques et certification
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Méthodes proposées et matériels utilisés
Démarche globale et organisation de l'entreprise en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût total annuel des loyers, et des coûts copies
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Présentation des moyens humains dédiés à la collectivité, et désignation d'un interlocuteur unique technique et commercial
Les méthodes proposées et les matériels utilisés
Modalités de traitement et les délais contractuels
Organisation pour faciliter la collaboration avec le titulaire du lot 1
Critère de coût (nom): Prix total de la simulation de commande
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-19 📅
Nom: ats Systems
Adresse postale: 155, route de Grenoble
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.atssystems.org 🌏
Valeur totale du marché: 101 400 EUR 💰
Nom: ashe
Adresse postale: 12, avenue des Près
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.ashe.org 🌏
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: sharp business systems france
Adresse postale: 244, route de Seysses CS 53646
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31036
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.sharp.org 🌏
Valeur totale du marché: 21 593 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais de recours:- référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);- référé contractuel: après la signature du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative). Il doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Dans le cas où aucun avis d'attribution n'est pas publié, il doit être introduit dans délai de six mois à compter de la conclusion du contrat;- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert contre tous les contrats administratifs ou certaines de leurs clauses non réglementaires qui en sont divisibles, ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois "À compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées" conformément à l'arrêt du Conseil d'état (CE, Ass., 4.4.2014), département de Tarn-Et-Garonne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de Nogent-Sur-Marne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Melun (Télérecours.Fr)

Source: OJS 2021/S 169-442663 (2021-08-27)

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