Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des équipements et installations numériques dans les écoles et les clubs de loisirs de la Ville de Nogent-sur-Marne
21F014”
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦
Brève description:
“Gestion des équipements et installations numériques dans les écoles et les clubs de loisirs de la Ville de Nogent-sur-Marne.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture en location-maintenance de copieurs multifonctions dans les écoles et clubs de loisirs” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs et matériel d'impression offset📦
Produits/services supplémentaires: Maintenance et réparation de matériel de reprographie📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Les prestations du lot 3 donnent lieu à un marché à prix mixtes. Le marché est rémunéré à prix unitaire et forfaitaire dans les conditions suivantes:
—...”
Description du marché
Les prestations du lot 3 donnent lieu à un marché à prix mixtes. Le marché est rémunéré à prix unitaire et forfaitaire dans les conditions suivantes:
— prestations rémunérées à prix forfaitaires: part fixe correspondant au coût trimestriel de la location du matériel;
— prestations rémunérées à prix unitaires: part correspondant aux coûts applicables aux copies effectivement réalisées durant la période trimestrielle.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Les prestations du lot 1 donnent lieu à un accord-cadre à prix mixtes. Ce dernier est rémunéré à prix unitaires et forfaitaires dans les conditions suivantes:
— prestations rémunérées à prix forfaitaires: part fixe correspondant au coût de maintenance sur l'ensemble du parc informatique des écoles et des clubs de loisirs et au coût d'abonnement lignes fibre et filtrage;
— prestations rémunérées à prix unitaires: part variable qui correspond aux prestations exécutées par émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins. Elles concernent les prestations hors forfait définies dans le BPU du lot 1.
Ces prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: il n'est pas prévu de montant minimal annuel — montant maximal annuel: 10 000 EUR HT.
Afficher plus
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Un an reconductible tacitement trois fois par périodes annuelles.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture et l'installation de nouveaux matériels informatiques dans les écoles et les clubs de loisirs” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel et fournitures informatiques📦
Description du marché:
“Les prestations du lot 2 donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans minimum et un maximum de 30 000 EUR HT, en...”
Description du marché
Les prestations du lot 2 donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans minimum et un maximum de 30 000 EUR HT, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le nombre d'attributaires est fixé à un maximum de trois.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le dossier de candidature à remettre par chaque candidat comprendra les pièces énumérés à l'article 3 du règlement de la consultation. En outre, un cadre de...”
Liste et brève description des conditions
Le dossier de candidature à remettre par chaque candidat comprendra les pièces énumérés à l'article 3 du règlement de la consultation. En outre, un cadre de réponse des candidatures devra être rempli par les candidats. Le candidat peut remettre un Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français et fournir parallèlement à l'exception des DC1 et DC2, les documents et renseignements demandés ci-dessous aux fins de vérification de l'aptitude à répondre aux marchés publics, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles, au regard des critères objectifs de limitation du nombre de candidats invités à présenter une offre. À défaut de produire le DUME, les candidats devront fournir les DC1 et DC2 ainsi que tous les documents figurant à l'article 3 du règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-08
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Un an renouvelable tacitement trois fois par périodes annuelles pour les lots 1 et 2, quatre ans fermes pour le lot 3.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566600📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative). Il doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Dans le cas où aucun avis d'attribution n'est pas publié, il doit être introduit dans délai de six mois à compter de la conclusion du contrat;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert contre tous les contrats administratifs ou certaines de leurs clauses non réglementaires qui en sont divisibles, ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois «à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées» conformément à l'arrêt du Conseil d'État (CE, Ass., 4.4.2014), département de Tarn-et-Garonne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de Nogent-sur-Marne et, le cas échéant, sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Melun (télérecours.fr).
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Source: OJS 2021/S 089-229599 (2021-05-04)
Avis d'attribution de marché (2021-08-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Nogent sur Marne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des équipements et installations numériques dans les écoles et les clubs de loisirs de la Ville de Nogent-Sur-Marne
21F014”
Brève description:
“gestion des équipements et installations numériques dans les écoles et les clubs de loisirs de la Ville de Nogent-Sur-Marne”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 402 993 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance du parc informatique des écoles, maintenance et abonnement de lignes fibres, fourniture et installation de lignes fibres et filtrages” Description
Site principal ou lieu d'exécution: nogent-Sur-Marne
Description du marché:
“les prestations du lot 1 donnent lieu à un accord-cadre à prix mixtes. Ce dernier est rémunéré à prix unitaires et forfaitaires dans les conditions...”
Description du marché
les prestations du lot 1 donnent lieu à un accord-cadre à prix mixtes. Ce dernier est rémunéré à prix unitaires et forfaitaires dans les conditions suivantes :- prestations rémunérées à prix forfaitaires : part fixe correspondant au coût de maintenance sur l'ensemble du parc informatique des écoles et des clubs de loisirs et au coût d'abonnement lignes fibre et filtrage ;- prestations rémunérées à prix unitaires : part variable qui correspond aux prestations exécutées par émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur au fu et à mesure de ses besoins. Elles concernent les prestations hors forfait définies dans le BPU du lot 1.ces prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante :Il n'est pas prévu de montant minimum annuel Montant maximum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mobilisés pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Méthodes de filtrage et de sécurisation du système informatique des écoles proposées”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Description de la prestation de maintenance
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom):
“Prix totaux forfaitaires annuels, ensemble des prix unitaires, du coefficient hors bordereau”
Critère de coût (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture en location-maintenance de copieurs multifonctions dans les écoles et clubs de loisirs” Description
Description du marché:
“les prestations du lot 3 donnent lieu à un marché à prix mixtes. Le marché est rémunéré à prix unitaire et forfaitaire dans les conditions suivantes :-...”
Description du marché
les prestations du lot 3 donnent lieu à un marché à prix mixtes. Le marché est rémunéré à prix unitaire et forfaitaire dans les conditions suivantes :- prestations rémunérées à prix forfaitaires : part fixe correspondant au coût trimestriel de la location du matériel - prestations rémunérées à prix unitaires : part correspondant aux coûts applicables aux copies effectivement réalisées durant la période trimestrielle
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés à la collectivité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison proposés, fiches techniques et certification
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Méthodes proposées et matériels utilisés
Critère de qualité (nom):
“Démarche globale et organisation de l'entreprise en matière de développement durable”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût total annuel des loyers, et des coûts copies
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à marchés subséquents pour la fourniture et l'installation de nouveaux matériels informatiques dans les écoles et les clubs de loisirs” Description
Description du marché:
“les prestations du lot 2 donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans minimum et un maximum de 30 000 euro(s) HT, en...”
Description du marché
les prestations du lot 2 donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans minimum et un maximum de 30 000 euro(s) HT, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.le nombre d'attributaires est fixé à un maximum de 3
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Présentation des moyens humains dédiés à la collectivité, et désignation d'un interlocuteur unique technique et commercial”
Critère de qualité (nom): Les méthodes proposées et les matériels utilisés
Critère de qualité (nom): Modalités de traitement et les délais contractuels
Critère de qualité (nom): Organisation pour faciliter la collaboration avec le titulaire du lot 1
Critère de coût (nom): Prix total de la simulation de commande
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 089-229599
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21F014
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“maintenance du parc informatique des écoles, maintenance et abonnement de lignes fibres, fourniture et installation de lignes fibres et filtrages”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ats Systems
Adresse postale: 155, route de Grenoble
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes🏙️
URL: http://www.atssystems.org🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 400 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accord-Cadre à marchés subséquents pour la fourniture et l'installation de nouveaux matériels informatiques dans les écoles et les clubs de loisirs” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ashe
Adresse postale: 12, avenue des Près
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.ashe.org🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture en location-maintenance de copieurs multifonctions dans les écoles et les clubs de loisirs” Nom et adresse du contractant
Nom: sharp business systems france
Adresse postale: 244, route de Seysses CS 53646
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31036
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.sharp.org🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 593 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours:- référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);- référé contractuel:...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours:- référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);- référé contractuel: après la signature du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative). Il doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Dans le cas où aucun avis d'attribution n'est pas publié, il doit être introduit dans délai de six mois à compter de la conclusion du contrat;- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert contre tous les contrats administratifs ou certaines de leurs clauses non réglementaires qui en sont divisibles, ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois "À compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées" conformément à l'arrêt du Conseil d'état (CE, Ass., 4.4.2014), département de Tarn-Et-Garonne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de Nogent-Sur-Marne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Melun (Télérecours.Fr)
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 169-442663 (2021-08-27)