Objet Champ d'application du marché
Titre: gcs Uniha - systèmes de lithotritie extracorporelle
M_2467
Produits/services: Lithotriteur📦
Brève description:
“gcs Uniha - fourniture et location de systèmes de lithotritie extracorporelle. Modes d'acquisition possibles : Achat, Location”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat ou location longue durée d'équipements de lithotritie avec maintenance associée” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lithotriteur📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises🏙️
Description du marché: cf. Descriptif du DCE
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère économique
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 168
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition des équipements quel qu'en soit le financement (achat ou location longue durée) ne pourront...”
Description des renouvellements
les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition des équipements quel qu'en soit le financement (achat ou location longue durée) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un an (1)
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: cf. DCE
Description
Informations complémentaires:
“valeur maximale : 4 000 000 euros HtIl est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition d'adhérents parmi ceux identifiés en annexe 1 du CCAP....”
Informations complémentaires
valeur maximale : 4 000 000 euros HtIl est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition d'adhérents parmi ceux identifiés en annexe 1 du CCAP. L'Ac sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents non identifiés en annexe 1 du CCAP à la date de publication du marché, dans la limite de 10% du montant maximum de chaque lot
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location très courte durée des équipements de lithotritie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Durée de l'accord: 48
Description des renouvellements:
“le lot 2 est conclu pour une durée de 3 ans, renouvelable tacitement une fois un an”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir RC
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-18
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au cours de la dernière année d'exécution
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ;recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 197-513131 (2021-10-06)
Objet Champ d'application du marché
Produits/services: PA01
📦
Brève description:
“fourniture et location de systèmes de lithotritie extracorporelle (achat - location)”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: PA01
📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“achat ou location longue durée d'équipements de lithotritie avec maintenance associée” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère médico-technique
Critère de qualité (nom): Critère services associés
Description
Description du marché: location très courte durée des équipements de lithotritie
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 197-513131
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 219893
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“achat ou location longue durée d'équipements de lithotritie avec maintenance associée”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: edap tms
Adresse postale: 4 rue du Dauphinée
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://www.edap-tms.fr/fr/home-fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: infimed
Adresse postale: 86 Boulevard Carnot
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
URL: https://www.eurasante.com/entreprises/infimed/🌏
Le contractant est une PME
Nom: la banque postale leasing
Adresse postale: 115 rue de Sèvres
Commune postale: Paris
Code postal: 75275
URL: https://www.labanquepostale.fr/entreprises/actualite/credit-bail-et-leasing-des-solutions-a-long-terme.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 219894
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location très courte durée des équipements de lithotritie
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4 rue du Dauphiné
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2022/S 005-006863 (2022-01-04)