Objet Champ d'application du marché
Titre:
“GCS Uniha — fourniture d'équipements d'imagerie de médecine nucléaire et les services associés de maintenance (achat/location/LOA)
M_1907”
Produits/services: Équipements médicaux📦
Produits/services: PA01
📦
Produits/services: PA03
📦
Brève description:
“GCS Uniha — fourniture d'équipements d'imagerie de médecine nucléaire et les services associés de maintenance (achat/location/LOA).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 152 550 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Le contrat est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour le lot 1, mono-attributaire pour les lots 2 à 9.
Le lot 1 est bi-attributaire: le...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour le lot 1, mono-attributaire pour les lots 2 à 9.
Le lot 1 est bi-attributaire: le candidat classé nº 1 attributaire par défaut sur tous les produits du lot; le candidat classé nº 2 attributaire potentiel uniquement pour les produits 1.5 à 1.8 sous conditions.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de médecine nucléaire temp, tep, et TEP-IRM
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire📦
Produits/services supplémentaires: PA01
📦
Produits/services supplémentaires: PA03
📦
Produits/services supplémentaires: Tomodensitomètres📦
Produits/services supplémentaires: Matériel d'imagerie à résonance magnétique📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises🏙️
Description du marché: Cf. DCE.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère médico-technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère services associés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Critère économique
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 168
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés...”
Description des renouvellements
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an .
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Cf. DCE.
Description
Informations complémentaires:
“Valeur maximale: 250 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition de 60 établissements, parmi ceux identifié en...”
Informations complémentaires
Valeur maximale: 250 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition de 60 établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Temp cardiologique CZT
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés...”
Description des renouvellements
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Valeur maximale: 25 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition de huit établissements, parmi ceux identifié...”
Informations complémentaires
Valeur maximale: 25 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition de huit établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Temp-tdm corps entier C2t 2d
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Valeur maximale: 60 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition de huit établissements, parmi ceux identifié...”
Informations complémentaires
Valeur maximale: 60 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition de huit établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Temp-tdm corps entier CZT 3d
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Valeur maximale: 70 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de huit établissements, parmi ceux identifié en annexe...”
Informations complémentaires
Valeur maximale: 70 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de huit établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gamma-caméra petit champ
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Valeur maximale: 1 500 00 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de quatre établissements, parmi ceux identifié en annexe...”
Informations complémentaires
Valeur maximale: 1 500 00 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de quatre établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipement de détection du ganglion sentinelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Valeur maximale: 1 500 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de quinze établissements, parmi ceux identifié en annexe...”
Informations complémentaires
Valeur maximale: 1 500 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de quinze établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise à jour du parc de gamma-caméras et TEP General Electric
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: CHF 350 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Valeur maximale: 1 750 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de cinq établissements, parmi ceux identifié en annexe du...”
Informations complémentaires
Valeur maximale: 1 750 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de cinq établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise à jour du parc gamma-caméras et TEP Siemens
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise à jour du parc gamma-caméras Spectrum Dynamics
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Valeur maximale: 1 250 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de trois établissements, parmi ceux identifié en annexe...”
Informations complémentaires
Valeur maximale: 1 250 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de trois établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir RC.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-01
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au cours de la dernière année d'exécution.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative;
— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative;
— recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 134-355998 (2021-07-09)
Informations complémentaires (2021-07-15) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“GCS Uniha — fourniture d'équipements d'imagerie de médecine nucléaire et les services associés de maintenance (achat — location — LOA)
M_1907”
Brève description:
“GCS Uniha — fourniture d'équipements d'imagerie de médecine nucléaire et les services associés de maintenance (achat — location — LOA).”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 134-355998
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.3)
Emplacement du texte à modifier: Communication
Ancienne valeur
Texte:
“Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marchespublics.gouv.fr/?...”
Texte
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marchespublics.gouv.fr/? ge=entreprise.entrepriseadvancedsearch&allcons&refconsultation=696844&orgacronyme=x7c
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:...”
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 138-367126 (2021-07-15)
Avis d'attribution de marché (2023-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: uniha GCS
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Groupement de Coopération Sanitaire UniHA
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“gcs Uniha - fourniture d'équipements d'imagerie de médecine nucléaire et les services associés de maintenance.(achat / Location / loa)
M_1907”
Brève description:
“gcs Uniha - fourniture d'équipements d'imagerie de médecine nucléaire et les services associés de maintenance.(achat / Location / loa)”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 412 750 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: equipements de Médecine Nucléaire temp, tep, et TEP-IRM
Description
Description du marché: cf. DCE
Informations sur les options
Description des options: cf. DCE
Description
Informations complémentaires: ce lot est bi-attributaire
Champ d'application du marché
Titre: temp cardiologique CZT
Informations sur les options
Description des options: cf.Dce
Champ d'application du marché
Titre: temp-tdm corps entier C2t 2d
Titre: temp-tdm corps entier CZT 3d
Titre: gamma-Caméra petit champ
Titre: equipement de détection du ganglion sentinelle
Titre: mise à jour du parc de gamma-caméras et TEP General Electric
Titre: mise à jour du parc gamma-caméras et TEP Siemens
Titre: mise à jour du parc gamma-caméras Spectrum Dynamics
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 134-355998
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 229011
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: equipement de médecine nucléaire temp, tep (totalité du lot)
Date de conclusion du contrat: 2022-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: siemens healthcare
Adresse postale: 40 Avenue des fruitiers
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93527
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://www.siemens-healthineers.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: siemens lease services
URL: https://www.siemens.com/fr/fr/produits/financement.html🌏
Nom: siemens financial services
Adresse postale: 40 avenue des fruitiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: partie travaux
2️⃣
Numéro de contrat: 229010
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: equipement de médecine nucléaire (temp, tep (uniquement la gestion de parc)
Nom et adresse du contractant
Nom: ge healthcare
Adresse postale: 283 rue de la minière
Commune postale: Buc
Code postal: 78533
URL: https://www.gehealthcare.fr/🌏
Nom: bnp paribas lease group
Adresse postale: 12 rue du port
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
URL: https://leasingsolutions.bnpparibas.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 229012
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: temp cardiologique CZT
Nom et adresse du contractant
Nom: spectrum dynamics medical sa
Adresse postale: rue de Lausanne 31
Commune postale: Morges
Code postal: 01110
Pays: Suisse 🇨🇭
Région: Schweiz/Suisse/Svizzera 🏙️
URL: https://spectrum-dynamics.com/🌏
Nom: verso healthcare
Adresse postale: 2/4 Bd de la Gare
Commune postale: Saint-Gratien
Code postal: 95210
URL: https://www.verso.healthcare/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 229013
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: temp-tdm corp entier CZT 2d
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 283 rue de la Minière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 229014
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: temp-tdm corps entier CZT 3d
Nom et adresse du contractant
Nom: spectrum dynamics
Adresse postale: 2/4 Boulevard de la gare
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 229015
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: gamma caméra petit champ
Nom et adresse du contractant
Nom: medical imaging electronic Gmbh
Adresse postale: hauptstrabe 112
Commune postale: Seth
Code postal: 23845
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️
URL: https://mie-scintron.com/de/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 229016
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: equipement de détection du ganglion sentinelle
Nom et adresse du contractant
Nom: clerad
Adresse postale: 184-18+6 rue Gustave flaubert
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
URL: https://www.clerad.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 229017
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: mise à jour du parc de gamma-caméras et TEP Général Electric
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 750 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 229018
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: mise à jour du parc de gamma-caméras et tep siemens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 750 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 229019
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: mise à jour du parc de gamma-caméras spectrum dynamics medical
Nom et adresse du contractant
Région: Schweiz/Suisse/Svizzera 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Source: OJS 2023/S 244-767562 (2023-12-14)