Gaz médicaux, non médicaux et prestations associées, dont fournitures pour les années 2022 à 2027

Centre Hospitalier de Cahors

Accord-cadre de fournitures de gaz médicaux et non médicaux à compter du 1.4.2022 pour cinq ans (60 mois) concernant:
gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles: 17 lots; oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac: douze lots et marchés de prestations: huit lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-21 Avis de marché
2022-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz
Numéro de référence: AO 2022 GAZ GCS Achats en Santé d'Occitanie
Brève description:
Accord-cadre de fournitures de gaz médicaux et non médicaux à compter du 1.4.2022 pour cinq ans (60 mois) concernant: gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles: 17 lots; oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac: douze lots et marchés de prestations: huit lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz 📦
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cahors
Adresse postale: 52 place Bergon, BP 50269
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics 🌏
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33 565208478 📞
Fax: +33 565205096 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WllLOa64S8&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 📅
Date limite de soumission: 2021-10-20 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Date de début: 2022-04-01 📅
Date de fin: 2027-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-317899
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d'exécution, en mono-attributaire, sans minimum ni maximum en quantités ou en prix.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre de fournitures de gaz médicaux et non médicaux à compter du 1.4.2022 pour cinq ans (60 mois) concernant:
gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles: 17 lots; oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac: douze lots et marchés de prestations: huit lots.
Valeur totale estimée: 11 596 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles
Numéro du lot: 00B
Brève description:
Gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles pour 17 lots: lots nº 1-4-7-13 à 25.
Valeur estimée hors TVA: 6 876 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d'exécution, en mono-attributaire, sans minimum ni maximum en quantités ou en prix.
Intitulé du lot: Oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac
Numéro du lot: 00V
Brève description:
Oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac pour douze lots: 26 à 37.
Valeur estimée hors TVA: 3 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations associées
Numéro du lot: 00P
Brève description:
Prestations associées dont mise à disposition de personnel et logiciel de traçabilité, huit lots: 2-3-5-6-8-9-11 et 12.
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ensemble de la Région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir section VI renseignements complémentaires, VI.3).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire DC1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et les documents définis à l'article R. 2343-3 du code de la commande publique. Le candidat pourra, au regard de l'article R. 2343-4 du code de la commande publique, proposer un Document unique de marché européen (DUME), obligatoirement rédigé en français.
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Situation économique et financière:
Le candidat fournira son chiffre d'affaire global des trois dernières années ou le formulaire DC2, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôpital de Cahors.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: GCS Achats en Santé Occitanie — GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de M. le directeur, mandataire du GCS ASO.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WllLOa64S8&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cahors, mandataire du GCS ASO
Point de contact: Pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: http://www.heliosweb.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Listes des structures bénéficiaires et des lots disponibles sur le site de l'établissement mandataire: www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), introduit avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles R. 551-1 à R. 551-6 CJA;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 CJA et pouvant être introduit dans les conditions prévues aux articles R. 551-7 à R. 551-12 CJA;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Le contrat peut être consulté à l'adresse mentionnée au point I.1) du présent avis.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 121-317899 (2021-06-21)
Avis d'attribution de marché (2022-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO 2022 GAZ GCS Achats en Santé d’Occitanie
Brève description:
accord cadre de fournitures de Gaz Médicaux et non médicaux à compter du 1er avril 2022 pour 5 ans (60 mois) concernant : Gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles : 17 lots ; oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac : 12 lots et marchés de prestations : 8 lots
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Valeur totale du marché: 1 761 730 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Cahors
Adresse postale: 52 place Bergon Bp50269

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-10 📅
Date de publication: 2022-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 032-081850
Se réfère à l'avis: 2021/S 121-317899
Numéro JO-S: 32

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord cadre de fournitures de Gaz Médicaux et non médicaux à compter du 1er avril 2022 pour 5 ans (60 mois)
concernant : Gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles : 17 lots ; oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac : 12 lots et marchés de prestations : 8 lots
Intitulé du lot: gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles
Brève description: gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles lots1-4-7-13 à 25
Intitulé du lot: oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac
Brève description:
oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac lots 26 à 37
Intitulé du lot: prestations associées
Brève description: prestations associées lots 2-3-5-6-8-9-11-12

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères attribution RC
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-08 📅
Nom: air liquide sante france
Adresse postale: candidats retenus lots 1-4-7-13à25 sont sur le site du CH Cahors
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Pays: France 🇫🇷
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 551 880 EUR 💰
Nom: linde france
Adresse postale: candidats retenus lots 26 à 37 sont sur le site du CH Cahors
Commune postale: Porcheville
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 72 009 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: seul le lot 2 a été attribué
Valeur totale du marché: 20 540 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: GCS Achats en Santé Occitanie - GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l’attention de M. le directeur, mandataire du GCS ASO.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier Cedex2
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), introduit avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles R551-1 à R551-6 Cja.
- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 CJA et pouvant être introduit dans les conditions prévues aux articles R551-7 à R551-12 Cja.
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Le contrat peut être consulté à l'adresse mentionnée au point I.1 du présent avis.
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Source: OJS 2022/S 032-081850 (2022-02-10)
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