Accord-cadre de fournitures de gaz médicaux et non médicaux à compter du 1.4.2022 pour cinq ans (60 mois) concernant:
gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles: 17 lots; oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac: douze lots et marchés de prestations: huit lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Cahors
Adresse postale: 52 place Bergon, BP 50269
Commune postale: Cahors Cedex
Code postal: 46005
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“GCS Achats en Santé Occitanie — GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de M. le directeur, mandataire du GCS ASO.”
Téléphone: +33 565208478📞
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr📧
Fax: +33 565205096 📠
Région: Lot🏙️
URL: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WllLOa64S8&v=1&selected=0🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Centre hospitalier de Cahors, mandataire du GCS ASO
Adresse postale: 52 place Bergon, BP 50269
Commune postale: Cahors Cedex
Code postal: 46005
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr📧
Région: Lot🏙️
URL: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics🌏
URL de l'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL de participation: http://www.achatpublic.com🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.heliosweb.eu🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Gaz médicaux, non médicaux et prestations associées, dont fournitures pour les années 2022 à 2027
AO 2022 GAZ GCS Achats en Santé d'Occitanie”
Produits/services: Gaz📦
Brève description:
“Accord-cadre de fournitures de gaz médicaux et non médicaux à compter du 1.4.2022 pour cinq ans (60 mois) concernant:
gaz médicaux et non médicaux...”
Brève description
Accord-cadre de fournitures de gaz médicaux et non médicaux à compter du 1.4.2022 pour cinq ans (60 mois) concernant:
gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles: 17 lots; oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac: douze lots et marchés de prestations: huit lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 11 596 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 00B
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ensemble de la Région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir section VI renseignements complémentaires, VI.3).”
Description du marché:
“Gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles pour 17 lots: lots nº 1-4-7-13 à 25.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 876 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-04-01 📅
Date de fin: 2027-03-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d'exécution, en mono-attributaire, sans minimum ni maximum en quantités ou en prix.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac” Titre
Numéro d'identification du lot: 00V
Description
Description du marché:
“Oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac pour douze lots: 26 à 37.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 560 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 00P
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Description du marché:
“Prestations associées dont mise à disposition de personnel et logiciel de traçabilité, huit lots: 2-3-5-6-8-9-11 et 12.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire DC1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire DC1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et les documents définis à l'article R. 2343-3 du code de la commande publique. Le candidat pourra, au regard de l'article R. 2343-4 du code de la commande publique, proposer un Document unique de marché européen (DUME), obligatoirement rédigé en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat fournira son chiffre d'affaire global des trois dernières années ou le formulaire DC2, disponible sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôpital de Cahors.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
“Listes des structures bénéficiaires et des lots disponibles sur le site de l'établissement mandataire: www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), introduit avant la signature du contrat dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), introduit avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles R. 551-1 à R. 551-6 CJA;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 CJA et pouvant être introduit dans les conditions prévues aux articles R. 551-7 à R. 551-12 CJA;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Le contrat peut être consulté à l'adresse mentionnée au point I.1) du présent avis.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 121-317899 (2021-06-21)
Avis d'attribution de marché (2022-02-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre Hospitalier de Cahors
Adresse postale: 52 place Bergon Bp50269
Personne de contact:
“GCS Achats en Santé Occitanie - GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à lattention de M. le directeur, mandataire du GCS ASO.” Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“gaz médicaux, non médicaux et prestations associées, dont fournitures pour les années 2022 à 2027
AO 2022 GAZ GCS Achats en Santé dOccitanie”
Brève description:
“accord cadre de fournitures de Gaz Médicaux et non médicaux à compter du 1er avril 2022 pour 5 ans (60 mois)
concernant : Gaz médicaux et non médicaux...”
Brève description
accord cadre de fournitures de Gaz Médicaux et non médicaux à compter du 1er avril 2022 pour 5 ans (60 mois)
concernant : Gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles : 17 lots ; oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac : 12 lots et marchés de prestations : 8 lots
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 761 730 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles
Description
Description du marché: gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles lots1-4-7-13 à 25
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères attribution RC
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre:
“oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac” Description
Description du marché:
“oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac lots 26 à 37” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: prestations associées
Description
Description du marché: prestations associées lots 2-3-5-6-8-9-11-12
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 121-317899
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 00B
Titre: gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles
Date de conclusion du contrat: 2022-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: air liquide sante france
Adresse postale: candidats retenus lots 1-4-7-13à25 sont sur le site du CH Cahors
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Pays: France 🇫🇷
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 551 880 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 00V
Titre:
“oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) et gaz vrac” Nom et adresse du contractant
Nom: linde france
Adresse postale: candidats retenus lots 26 à 37 sont sur le site du CH Cahors
Commune postale: Porcheville
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 009 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 00P
Titre: prestations associées
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: seul le lot 2 a été attribué
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 540 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier Cedex2
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier Cedex2
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), introduit avant la signature du contrat dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), introduit avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles R551-1 à R551-6 Cja.
- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 CJA et pouvant être introduit dans les conditions prévues aux articles R551-7 à R551-12 Cja.
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Le contrat peut être consulté à l'adresse mentionnée au point I.1 du présent avis.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier Cedex2
Source: OJS 2022/S 032-081850 (2022-02-10)