Le marché se compose de 32 lots.
Voir le bordereau de prix pour le descriptif des lots les quantités estimatives annuelles; possibilité de présenter une offre pour tous les lots. Pour les lots avec variante se référer au bordereau de prix.
Les valeurs estimées sont annuelles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures stériles et non stériles voies digestives et métabolisme
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Le marché se compose de 32 lots.
Voir le bordereau de prix pour le descriptif des lots les quantités estimatives annuelles; possibilité de présenter une...”
Brève description
Le marché se compose de 32 lots.
Voir le bordereau de prix pour le descriptif des lots les quantités estimatives annuelles; possibilité de présenter une offre pour tous les lots. Pour les lots avec variante se référer au bordereau de prix.
Les valeurs estimées sont annuelles.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 339 266 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aiguille ponction sous écho
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: Le marché se compose de 32 lots. Les valeurs estimées sont annuelles.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 811 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-07-01 📅
Date de fin: 2022-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.7.2021 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30.6.2022.
Il...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.7.2021 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30.6.2022.
Il est reconductible une fois pour une période supplémentaire de douze mois soit au maximum jusqu'au 30.6.2023.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aiguille pour injections sous muqueuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 360 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.7.2021 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30.6.2022.
Il...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.7.2021 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30.6.2022.
Il est reconductible une fois pour une période supplémentaire de douze mois soit au maximum jusqu'au 30.6.2023.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aiguille de sclérose
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 224 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.7.2021 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30.6.2022.
Il...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.7.2021 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30.6.2022.
Il est reconductible une fois pour une période supplémentaire de douze mois soit au maximum jusqu'au 30.6.2023.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anse à filet pour polypectomie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 808 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anse à polypectomie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anse à polypectomie hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 134 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 036 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anse à polypectomie prémontée
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 530 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bouchon pour endoscope digestif
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 690 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brosse cytologique biliaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 410 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canule rectale
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 314 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter d'injection biliaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 400 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter de pulvérisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 454 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter d'extraction à ballonnet
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 100 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Écouvillons pour endoscopes
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 275 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Extracteur de calcul
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 612 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fil guide hydrophile pour endoscopie digestive biliaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince à biopsie colique
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 700 💰
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince à clip hémostatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 180 💰
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 300 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sac à extraction
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 955 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Seringue de dilatation
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 120 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde de gastrostomie percutanée
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 150 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sphinctérotome
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 050 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sphinctérotome avec extrémité en dôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 775 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sphinctérotome nez court
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 703 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stent biliaire rigide
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 977 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stent œsophagien
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 162 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stent digestif
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 162 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tubulure pour CO
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 081 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le RC et le CCTP.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le RC et le CCTP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-06
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — CS 50543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité de référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et s. pour les entités...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité de référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et s. pour les entités adjudicatrices); et de référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.) ainsi que de recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers du contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — CS 50543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 048-120081 (2021-03-05)
Avis d'attribution de marché (2021-07-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures stériles et non stériles pour les voies digestives et le métabolisme”
Brève description:
“Fournitures stériles et non stériles pour les voies digestives et le métabolisme.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 263047.76 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Aiguille ponction sous écho.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Avis des utilisateurs
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Assistance technique logistique
Prix (pondération): 40 %
Description
Description du marché: Aiguille pour injections sous muqueuse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Asistance technique logistique
Description
Description du marché: Aiguille de sclérose.
Description du marché: Anse à filet pour polypectomie.
Description du marché: Anse à polypectomie.
Description du marché: Anse à polypectomie hybride.
Description du marché: Anse à polypectomie prémontée.
Description du marché: Bouchon pour endoscope digestif.
Description du marché: Brosse cytologique biliaire.
Description du marché: Canule rectale.
Description du marché: Cathéter d'injection biliaire.
Description du marché: Cathéter de pulvérisation.
Description du marché: Cathéter d'extraction à ballonnet.
Description du marché: Écouvillons pour endoscopes.
Description du marché: Extracteur de calcul.
Champ d'application du marché
Titre: Fil-guide hydrophile pour endoscopie digestive biliaire
Description
Description du marché: Fil-guide hydrophile pour endoscopie digestive biliaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Description du marché: Pince à biopsie colique.
Description du marché: Pince à clip hémostatique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Avis utilisateurs
Description
Description du marché: Sac à extraction.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Avis utlisateurs
Description
Description du marché: Seringue de dilatation.
Description du marché: Sonde de gastrostomie percutanée.
Description du marché: Sphinctérotome.
Description du marché: Sphinctérotome avec extrémité en dôme.
Description du marché: Sphinctérotome nez court.
Description du marché: Stent biliaire rigide.
Description du marché: Stent œsophagien.
Description du marché: Stent digestif.
Champ d'application du marché
Titre: Tubulure pour CO2
Description
Description du marché: Tubulure pour CO2.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 048-120081
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210356
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Aiguille ponction sous écho
Date de conclusion du contrat: 2021-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 282 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Sans suite
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Aiguille pour injections sous muqueuse
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 210355
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Aiguille de sclérose
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Asept InMed
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 414 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 210354
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Anse à filet pour polypectomie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Albyn Medical
Commune postale: Saint-Dié-des-Vosges Cedex
Code postal: 88101
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 376 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Anse à polypectomie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1174.40 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣
Numéro de contrat: 210360
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Anse à polypectomie hybride
Nom et adresse du contractant
Nom: Olympus
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94593
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 940 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 210359
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Anse à polypectomie prémontée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Life Partners
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 530 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 210358
Numéro d'identification du lot: 9
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cook
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 988 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Bouchon pour endoscope digestif
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2168.40 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Brosse cytologique biliaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 850 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 210357
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Canule rectale
Nom et adresse du contractant
Nom: CG Medical
Commune postale: Ternand
Code postal: 69620
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2666.60 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Cathéter d'injection biliaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 800 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Cathéter de pulvérisation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9653.76 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Cathéter d'extraction à ballonnet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 300 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Écouvillons pour endoscopes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 894 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Extracteur de calcul
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23414.40 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 210361
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Fil-guide hydrophile pour endoscopie digestive biliaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Terumo
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 200 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Pince à biopsie colique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 400 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Pince à clip hémostatique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 860 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 900 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Sac à extraction
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Seringue de dilatation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 240 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Sonde de gastrostomie percutanée
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Sphinctérotome
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 160 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Sphinctérotome avec extrémité en dôme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 733 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Sphinctérotome nez court
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 207 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Stent biliaire rigide
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3953.60 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Stent œsophagien
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8323.30 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Stent digestif
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8323.30 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Tubulure pour CO2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 536 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey – CS 50543
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité de référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et s. pour les entités adjudicatrices) et de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité de référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et s. pour les entités adjudicatrices) et de référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.) ainsi que de recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne,» qui peut être exercé par les tiers du contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 50 cours Lyautey – CS 50543
Source: OJS 2021/S 141-373806 (2021-07-20)