Fournitures scolaires, ludiques, créatives, pédagogiques et éducatives pour la ville de Meyzieu

Commune de Meyzieu

Le présent accord-cadre a pour objet d'approvisionner les services de la ville, et notamment les structures culturelles, de la petite enfance et les établissements scolaires de la ville de Meyzieu en fournitures scolaires, ludiques, créatives, pédagogiques et éducatives.
— dans le cadre de la présente procédure, le pouvoir adjudicateur met en place un accord-cadre mono-attributaire relevant de l'article L. 2125-1 1º du CCP;
— le titulaire pourra être amené à se voir demander des livraisons dans l'ensemble des bâtiments municipaux répartis sur territoire de la commune (69330, Meyzieu). Les principaux lieux sont indiqués aux CCTP et CCAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Meyzieu

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon › Jeux de cartes
• Jeux › Jeux éducatifs
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-02	Avis de marché
2021-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Numéro de référence: 2101
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet d'approvisionner les services de la ville, et notamment les structures culturelles, de la petite enfance et les établissements scolaires de la ville de Meyzieu en fournitures scolaires, ludiques, créatives, pédagogiques et éducatives. — dans le cadre de la présente procédure, le pouvoir adjudicateur met en place un accord-cadre mono-attributaire relevant de l'article L. 2125-1 1º du CCP; — le titulaire pourra être amené à se voir demander des livraisons dans l'ensemble des bâtiments municipaux répartis sur territoire de la commune (69330, Meyzieu). Les principaux lieux sont indiqués aux CCTP et CCAP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Jeux de cartes 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Meyzieu
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Europe, CS 30401
Code postal: 69883
Commune postale: Meyzieu
Contact
Adresse Internet: http://www.meyzieu.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 472451814 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date limite de soumission: 2021-03-16 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-058838
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Le critère 3 (Modalités d'accueil et d'accompagnement en magasin) sera jugé sur la base des sous-critère suivants: — sous-critère 1 : capacité d'accueil et d'accompagnement (10 %); — sous-critère 2 : coût de déplacement (5 %).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— dans le cadre de la présente procédure, le pouvoir adjudicateur met en place un accord-cadre mono-attributaire relevant de l'article L. 2125-1 1º du CCP;

— le titulaire pourra être amené à se voir demander des livraisons dans l'ensemble des bâtiments municipaux répartis sur territoire de la commune (69330, Meyzieu). Les principaux lieux sont indiqués aux CCTP et CCAP.

Valeur totale estimée: 365 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures scolaires et loisirs créatifs
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le titulaire doit proposer :

— des articles de papeterie et des fournitures scolaires pour élèves et enseignants dont, notamment : papier de reprographie, cahier, protège-cahier, matériel d'écriture et de traçage, ardoise, gomme, taille-crayon, ciseaux, correcteur, colle, rouleau adhésif, classeur, intercalaire, pochette, chemise, feuilles mobiles, registre d'appel, agenda, attache parisienne, trombone, agrafe, agrafeuse, aimant, punaise, enveloppe;

— des articles à caractère créatif et pédagogique tels que, notamment : gommettes, peintures, rubans, feuilles, papier crépon.

Le présent lot ne porte pas sur les fournitures de bureau des services de la ville autres que les écoles.

CPV: 39162110-9 — fournitures scolaires 37820000-2 — fournitures pour travaux artistiques 30192700-8 — papeterie 30192000-1 — fournitures du bureau

Valeur estimée hors TVA: 87 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre court à compter de sa notification prévue le 12.5.2021 pour une durée de deux ans. Il peut être reconduit tacitement deux fois par périodes successives d'un an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Description des options: L'accord-cadre pourra faire l'objet de reconductions.
Intitulé du lot: Jeux et jouets pédagogiques et éducatifs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le titulaire doit proposer des jeux individuels et collectifs devant permettre d'aborder les champs de compétences qui doivent être couverts par les crèches, haltes-garderies, écoles maternelles et élémentaires et accueils de loisirs:

— jeux d'exercices : moteur (d'intérieur ou d'extérieur y compris matériel roulant), sensoriel (sonore, visuel, tactile, olfactif ou gustatif), de manipulation;

— jeux symboliques : de rôle, d'imitation, de mise en scène, de production graphique ou à trois dimensions;

— jeux d'assemblage : de construction, d'agencement, de montage (mécanique, électromécanique, électronique, scientifique, robotisé).

Le présent lot ne porte pas sur :

— les matériels et accessoires pédagogiques de sports scolaires (ballons, cerceaux, chasubles, raquettes, cordes à sauter, cônes);

— le mobilier.

CPV: 37524100-8 — jeux éducatifs 39162100-6 — matériel pédagogique.

Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux de société et jeux de cartes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le titulaire devra proposer un large assortiment de jeux de cartes et de société correspondant aux jeux de règles et permettant de couvrir, notamment, les typologies suivantes :

— des jeux de reconnaissance visuelle et de rapidité;

— des jeux d'ambiance;

— des jeux de réflexion, énigmes et casses-têtes;

— des jeux de stratégie;

— des jeux de culture générale;

— des jeux d'association;

— des jeux de combinaison;

— des jeux de langage;

— des jeux de calcul;

— des jeux d'observation;

— des jeux de rôle;

— des jeux de cartes classiques;

— des jeux de hasard;

— des jeux d'adresse;

— des jeux de coopération;

— des jeux de logique;

— des jeux d'initiation à la programmation.

Le présent lot ne porte pas sur les jeux vidéos pour consoles (y compris sur ordinateur).

CPV: 37531000-9 — jeux de cartes.

Informations complémentaires:

Le critère 3 (Modalités d'accueil et d'accompagnement en magasin) sera jugé sur la base des sous-critère suivants:

— sous-critère 1 : capacité d'accueil et d'accompagnement (10 %);

— sous-critère 2 : coût de déplacement (5 %).

Intitulé du lot: Livres scolaires et parascolaires (hors BCD)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les ouvrages du présent lot sont destinés aux écoles publiques de la ville de Meyzieu. Ils concernent toutes les classes du niveau maternelle et élémentaire et toutes les matières. L'exécution découle de la liste de livres scolaires autorisés par le ministère de l'éducation nationale pour l'année à venir. Dès parution de la liste de livres au programme pour l'année scolaire à venir, le titulaire doit être en mesure de fournir tous les livres inscrits au programme. L'attributaire doit pouvoir répondre à la demande dans sa plus grande diversité. Pour les matières ou plusieurs livres sont autorisés, le titulaire s'engage à fournir le livre choisi par l'enseignant. Le cas échéant, le titulaire devra fournir la documentation concernant les produits en langue française.

Le présent lot ne porte pas sur les livres de BCD pour les écoles.

CPV: 22111000-1 — livres scolaires 22112000-8 — manuels scolaires.

Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Description des options: L'accord-cadre pourra faire l'objet de reconductions
Informations complémentaires:

Le critère 1 (Taux de remise accordés) sera jugé sur la base des sous-critère suivants:

— sous-critère 1: livres scolaires et autres supports (25 %);

— sous-critère 2: livres non scolaires (5 %).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— identification du candidat individuel ou du membre du groupement, indiquant a minima les informations suivantes : nom commercial/dénomination sociale; forme juridique ; personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat; adresse de l'établissement exécutant les prestations et du siège social si différent; téléphone; télécopie; SIRET et adresse électronique. En cas de groupement, chaque membre du groupement doit être identifié et produire l'ensemble des informations;

— une Déclaration de candidature (DC) individuelle ou pour chaque membre du groupement, valant déclaration sur l'honneur justifiant que les candidats n'entrent dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

— présentation de cinq références de moins de trois ans, significatives par rapport à l'objet du contrat. La présentation de chaque référence comporte au minimum les éléments suivants : désignation des prestations, montant, année d'exécution, destinataire (privé ou public) et contact chez le destinataire (nom et numéro de téléphone ou adresse électronique);

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les fournitures faisant l'objet de l'accord-cadre seront réglées par application soit des prix unitaires, soit des prix catalogues défalqués de la remise consentie.

Aucune avance ne sera versée pour l'exécution du présent accord-cadre.

L'accord-cadre ne fera l'objet d'aucune retenue de garantie.

L'ensemble des factures issues du présent contrat devront être transmises de manière dématérialisée. Ces transmissions dématérialisées se feront obligatoirement par l'intermédiaire de la plateforme Chorus Pro.

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : budget de la collectivité, fonds propres, section fonctionnement. Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants de premier rang éventuels seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées par l'article L. 2112-2 alinéa 2 du CCP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: Diversité et qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Critère 3: Commande en ligne
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Critère 4: Livraison et après vente
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Critère 5: Démarche de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de coût (nom): Critère 1: Prix
Critère de coût (pondération): 40 %
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Critère 3: Modalités d'accueil et d'accompagnement en magasin
Critère 4: Modalités de commande, de suivi et de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Critère 2: Gestion et suivi des commandes, livraisons et facturations
Critère 3: Étendue de l'offre, renouvellement et actualisation du fonds
Critère 4: Gestion des incidents
Critère de coût (nom): Critère 1: Taux de remise accordés
Critère de coût (pondération): 30 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690282500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com

La présente consultation fait l'objet d'une procédure d'appel d'offres ouvert conforme aux dispositions de l'article L. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP).

L'accord-cadre, passé sans minimum mais avec maximum annuel est décomposé en quatre lots:

— lot 1: fournitures scolaires et loisirs créatifs — pas de minimum annuel HT — maximum annuel HT: 150 000 EUR — estimation annuelle HT: 87 000 EUR;

— lot 2: jeux et jouets pédagogiques et éducatifs — pas de minimum annuel HT — maximum annuel HT: 35 000 EUR — estimation annuelle HT: 17 000 EUR;

— lot 3: jeux de société et jeux de cartes — pas de minimum annuel HT — maximum annuel HT: 20 000 EUR;

— lot 4: livres scolaires et parascolaires (hors BCD) — pas de minimum annuel HT — maximum annuel: 40 000 EUR — estimation annuelle HT: 13 000 EUR.

Ces montants seront identiques pour chaque année et chaque période éventuelle de reconduction.

Les contraintes calendaires et délais imposés sont précisés, pour chaque lot, au CCTP. Les délais laissés à la discrétion du titulaire seront fixés dans son offre technique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 025-058838 (2021-02-02)

Avis d'attribution de marché (2021-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet d'approvisionner les services de la ville, et notamment les structures culturelles, de la petite enfance et les établissements scolaires de la ville de Meyzieu en fournitures scolaires, ludiques, créatives, pédagogiques et éducatives. Dans le cadre de la présente procédure, le pouvoir adjudicateur met en place un accord-cadre mono-attributaire relevant de l'article L. 2125-1 1º du CCP. Le titulaire pourra être amené à se voir demander des livraisons dans l'ensemble des bâtiments municipaux répartis sur territoire de la commune (69330, Meyzieu). Les principaux lieux sont indiqués aux CCTP et CCAP.

Valeur totale du marché: 980 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-21 📅
Date de publication: 2021-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 142-377740
Se réfère à l'avis: 2021/S 025-058838
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Le critère 3 (modalités d'accueil et d'accompagnement en magasin) sera jugé sur la base des sous-critère suivants: — sous-critère 1: capacité d'accueil et d'accompagnement (10 %); — sous-critère 2: coût de déplacement (5 %).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de la présente procédure, le pouvoir adjudicateur met en place un accord-cadre mono-attributaire relevant de l'article L. 2125-1 1º du CCP.

Le titulaire pourra être amené à se voir demander des livraisons dans l'ensemble des bâtiments municipaux répartis sur territoire de la commune (69330, Meyzieu). Les principaux lieux sont indiqués aux CCTP et CCAP.

Le titulaire doit proposer:

— des articles de papeterie et des fournitures scolaires pour élèves et enseignants dont, notamment: papier de reprographie, cahier, protège-cahier, matériel d'écriture et de traçage, ardoise, gomme, taille-crayon, ciseaux, correcteur, colle, rouleau adhésif, classeur, intercalaire, pochette, chemise, feuilles mobiles, registre d'appel, agenda, attache parisienne, trombone, agrafe, agrafeuse, aimant, punaise, enveloppe;

— des articles à caractère créatif et pédagogique tels que, notamment: gommettes, peintures, rubans, feuilles, papier crépon.

CPV:

— 39162110-9 — fournitures scolaires;

— 37820000-2 — fournitures pour travaux artistiques;

— 30192700-8 — papeterie;

— 30192000-1 — fournitures du bureau.

— jeux d'exercices: moteur (d'intérieur ou d'extérieur y compris matériel roulant), sensoriel (sonore, visuel, tactile, olfactif ou gustatif), de manipulation;

— jeux symboliques: de rôle, d'imitation, de mise en scène, de production graphique ou à trois dimensions;

— jeux d'assemblage: de construction, d'agencement, de montage (mécanique, électromécanique, électronique, scientifique, robotisé).

Le présent lot ne porte pas sur:

Le titulaire devra proposer un large assortiment de jeux de cartes et de société correspondant aux jeux de règles et permettant de couvrir, notamment, les typologies suivantes:

Informations complémentaires:

Le critère 3 (modalités d'accueil et d'accompagnement en magasin) sera jugé sur la base des sous-critère suivants:

— sous-critère 1: capacité d'accueil et d'accompagnement (10 %);

— sous-critère 2: coût de déplacement (5 %).

Brève description:

— 22111000-1 — livres scolaires;

— 22112000-8 — manuels scolaires.

Informations complémentaires:

Le critère 1 (taux de remise accordés) sera jugé sur la base des sous-critère suivants:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 — diversité et qualité de l'offre
Critère 3 — commande en ligne
Critère 4 — livraison et après vente
Critère 5 — démarche de développement durable
Critère de coût (nom): Critère 1 — prix
Critère de qualité (nom): Critère 3 — modalités d'accueil et d'accompagnement en magasin
Critère 4 — modalités de commande, de suivi et de livraison
Critère 2 — gestion et suivi des commandes, livraisons et facturations
Critère 3 — étendue de l'offre, renouvellement et actualisation du fonds
Critère 4 — gestion des incidents
Critère de coût (nom): Critère 1 — taux de remise accordés

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-21 📅
Nom: Develay SAS
Adresse postale: 15 boulevard Edouard Herriot
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69400
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Nom: Trollune
Adresse postale: 25 rue Sébastien Gryphe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Code postal: 69008
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
Source: OJS 2021/S 142-377740 (2021-07-21)

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