Fournitures scolaire et papeterie créative, jeux et jouets, livres scolaires nécessaires aux élèves des écoles publiques élémentaires, maternelles, aux MDE autres services de la ville de Vénissieux

Commune de Vénissieux

Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent l'acquisition de fourniture scolaires et papeterie créative, jeux, jouets et matériel de motricité, livres scolaires et non scolaires nécessaires aux élèves des écoles publiques élémentaires, maternelles ainsi qu'aux maisons de l'enfance et autres services de la ville de Vénissieux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Vénissieux

Qu'est-ce que c'est ?

• Jouets › Jeux
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-21	Avis de marché
2021-05-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2021f04
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Jeux 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472214444 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-21 📅
Date limite de soumission: 2021-02-22 📅
Date de publication: 2021-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 017-038259
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de dix mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 29.4.2021 ou en cas de notification plus tardive à compter de sa date de notification. La fin de la période initiale est fixée au 28.2.2022 y compris en cas de notification plus tardive du marché. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans et dix mois (sous réserve de notification au 29.4.2021). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Achat de fournitures scolaires et papeterie créative
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fournitures courantes crayons, colle, ciseaux, cahiers, classeurs achat également de papeterie créative.

Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans et dix mois (sous réserve de notification au 29.4.2021).

Intitulé du lot: Achat de jeux et jouets
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2: achat de jeux et jouets achat de jeux et jouets éducatifs, jeux de construction, jeux d'imitation, jeux d'emboîtement et d'empilement, jeux de société, jeux de mémorisation.

Intitulé du lot: Achat de livres scolaires et non scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3: achat de livres scolaires et non scolaires achat de livres scolaires, pédagogiques et livres non scolaires adaptés à l'usage de BCD.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons indiqués dans les bordereaux de prix. Le nombre d'échantillons à fournir est indiqué dans le bordereau des prix. Ces échantillons sont remis gratuitement au pouvoir adjudicateur et ils ne pourront être facturés par le candidat. Les échantillons devront être remis au plus tard le lundi 22.2.2021 (12h00), Hôtel de Ville de Vénissieux, direction des ressources financières, service de la commande publique, 5 avenue Marcel Houël, BP 24, 69631 Vénissieux Cedex.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Vénissieux.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690259300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché sera renouveler à échéance de celui ci, éventuelles reconductions comprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 017-038259 (2021-01-21)

Avis d'attribution de marché (2021-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent l'acquisition de fournitures scolaires et papeterie créative, jeux, jouets et matériel de motricité, livres scolaires et non scolaires nécessaires aux élèves des écoles publiques élémentaires, maternelles ainsi qu'aux maisons de l'enfance et autres services de la ville de Vénissieux.

Valeur totale du marché: 358 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 avenue Marcel-Houël

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-20 📅
Date de publication: 2021-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 099-261182
Se réfère à l'avis: 2021/S 017-038259
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants maximum de la 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 2: achat de jeux et jouets, achat de jeux et jouets éducatifs, jeux de construction, jeux d'imitation, jeux d'emboîtement et d'empilement, jeux de société, jeux de mémorisation.

Lot 3: achat de livres scolaires et non scolaires, achat de livres scolaires, pédagogiques et livres non scolaires adaptés à l'usage de BCD.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-12 📅
Nom: Librairie Laïque
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 266 000 EUR 💰
Nom: Develay
Adresse postale: 1012 rue Nationale
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69400
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 71 000 EUR 💰
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean-Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Valeur totale du marché: 21 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6
Source: OJS 2021/S 099-261182 (2021-05-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (>20)

Matériel pédagogique (>20)

Fournitures scolaires (17)