Accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire, passé pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par période successive d'un an. Montants mini/maxi par lot (voir documents de la consultation).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures diverses pour véhicules — quatre lots
2020cf-Frn96
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire, passé pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par période successive d'un an. Montants...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire, passé pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par période successive d'un an. Montants mini/maxi par lot (voir documents de la consultation).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces compatibles avec matériel de nettoiement eurovoirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Lot 1 — pièces compatibles avec matériel de nettoiement eurovoirie: montant BDC minimal: 15 000.00 EUR HT/18 000.00 EUR TTC; montant BDC maximal: 75 000.00...”
Description du marché
Lot 1 — pièces compatibles avec matériel de nettoiement eurovoirie: montant BDC minimal: 15 000.00 EUR HT/18 000.00 EUR TTC; montant BDC maximal: 75 000.00 EUR HT/90 000.00 EUR TTC.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois fois, par période successive d'un an chacune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces compatibles avec le matériel nettoiement Schmidt et viabilité hivernale Schmidt” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Lot 2 — pièces compatibles avec le matériel nettoiement Schmidt et viabilité hivernale Schmidt: montant BDC minimal: 15 000.00 EUR HT/18 000.00 EUR TTC;...”
Description du marché
Lot 2 — pièces compatibles avec le matériel nettoiement Schmidt et viabilité hivernale Schmidt: montant BDC minimal: 15 000.00 EUR HT/18 000.00 EUR TTC; montant BDC maximal: 60 000.00 EUR HT/72 000.00 EUR TTC.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pneumatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Lot 3 — fourniture de pneumatiques: montant BDC minimal: 15 000.00 EUR HT/18 000.00 EUR TTC; montant BDC maximal: 60 000.00 EUR HT/72 000.00 EUR TTC.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de lubrifiants
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles pour moteurs📦
Description du marché:
“Lot 4 — fourniture de lubrifiants: montant BDC minimal: 8 000.00 EUR HT/9 600.00 EUR TTC; montant BDC maximal: 40 000.00 EUR HT/48 000.00 EUR TTC.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clermont-Ferrand.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Fonds propres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 018-040832 (2021-01-22)