le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vegetaux et horticoles pour le service espaces VertsLes différents lots sont:o Lot no1: Plantes annuelles - bisannuelles - chrysanthèmes (10 000 eur ht mini /An - 20 000 eur ht maxi/an)o Lot no2: Vivaces - graminées - rosiers - grimpantes - arbustes - arbres ( 50 000 eur ht mini/an - 150 000 eur ht maxi/an)o Lot no3: Sapins Noël (5 000 eur ht mini/an - 10 000 eur ht maxi/an)o Lot no4: Fournitures diverses (15 000 eur ht mini/an - 60 000 eur ht maxi/an)o Lot no5: Fournitures spécifiques pour le service des sports (2 000 eur ht mini/an - 5 000 eur ht maxi/an)chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique PAR Lot.La proposition de variante libre n'est pas autorisée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de vegetaux et horticoles pour le service espaces verts de la commune de fourmies”
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vegetaux et horticoles pour le service espaces VertsLes différents lots sont:o Lot no1: Plantes...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vegetaux et horticoles pour le service espaces VertsLes différents lots sont:o Lot no1: Plantes annuelles - bisannuelles - chrysanthèmes (10 000 eur ht mini /An - 20 000 eur ht maxi/an)o Lot no2: Vivaces - graminées - rosiers - grimpantes - arbustes - arbres ( 50 000 eur ht mini/an - 150 000 eur ht maxi/an)o Lot no3: Sapins Noël (5 000 eur ht mini/an - 10 000 eur ht maxi/an)o Lot no4: Fournitures diverses (15 000 eur ht mini/an - 60 000 eur ht maxi/an)o Lot no5: Fournitures spécifiques pour le service des sports (2 000 eur ht mini/an - 5 000 eur ht maxi/an)chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique PAR Lot.La proposition de variante libre n'est pas autorisée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 980 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes annuelles - bISANNUELLES - cHRYSANTHEMES
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à usage spécifique📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: serres -hotel de ville de fourmies
Description du marché: cf CctpMontant mini : 10 000eur Ht/AnMontant maxi : 20 000 eur ht /an
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: la durée de l'accrod-cadre est d'un an reconductible 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vivaces - gRAMINEES - rOSIERS-GRIMPANTES - aRBRES
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Site principal ou lieu d'exécution: serres - hotel de ville de fourmies
Description du marché: cf CctpMontant mini : 50 000eur ht / AnMontant maxi : 150 000eur ht / an
Description des renouvellements: la durée de l'accord cadre est d'un an reconductible 3 fois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sapins de noel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Description du marché: cf CctpMontant mini : 5 000 EUR Ht/AnMonbtant maxi : 10 000 eur ht/an
Description des renouvellements: la durée de l'accord-cadre est d'un an reconductible 3 fois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché: cf CctpMontant mini : 15 000 EUR Ht/AnMontant maxi : 60 000 eur ht/an
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures specifiques pour le service des sports
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux📦
Site principal ou lieu d'exécution: serres de fourmies
Description du marché: cf CctpMontant mini : 2 000 EUR Ht/AnMontant maxi : 5 000eur Ht/An
Informations complémentaires:
“pour le lot no5 :Attention : le contenu du lot no5 est susceptible d'évoluer au vu de la nouvelle règlementation (cf arrêté du 15 janvier 2021 relatif à...”
Informations complémentaires
pour le lot no5 :Attention : le contenu du lot no5 est susceptible d'évoluer au vu de la nouvelle règlementation (cf arrêté du 15 janvier 2021 relatif à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques), au 1er juin 2022.A cet effet, un avenant modifiant les produits du BPU pourra être passé en cours de marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf Dc2
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf memoire technique du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-18
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de fourmies
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): service commande publique en présence d'un élu
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la durée du marché est d'un an reconductible 3 fois
Informations complémentaires
“pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pour formaliser leur proposition, les candidats devront adresser leurs...”
pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pour formaliser leur proposition, les candidats devront adresser leurs demandes directement sur la plateforme des marchés publics à l'adresse suivante :https://www.marches-securises.fr au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres. Une réponse sera adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le DCE après identification au maximum 6 jours avant la date limite de réception des offres par le biais de la plateforme uniquement.les critères de sélection des offres sont ceux énumérés en page 8 du Règlement de consultation, identiques pour chacun des lots.Chaque candidat devra produire un dossier comprenant toutes les pièces énuméreées en pages 6 ET 7 du Rc.Les offres devront impérativement être transmises par voie dématérialisée à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Pour toute question technique, vous pouvez également appeler la HOTLINE au 04.92.90.93.27pour le lot no5 :Attention : le contenu du lot no5 est susceptible d'évoluer au vu de la nouvelle règlementation (cf arrêté du 15 janvier 2021 relatif à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques), au 1er juin 2022.A cet effet, un avenant modifiant les produits du BPU pourra être passé en cours de marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 181-468792 (2021-09-14)
Avis d'attribution de marché (2022-03-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fournitures de vegetaux et horticoles pour le service espaces verts de la commune de fourmies”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 980 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: plantes annuelles - bISANNUELLES - cHRYSANTHEMES
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conformité des demandes avec le cahier des clauses particulières
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Exhaustivité de la gamme proposée
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: vivaces - gRAMINEES - rOSIERS-GRIMPANTES - aRBRES
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conformité avec les demandes du cahier des clauses particulières
Description
Description du marché: sapins de noel
Description du marché: fournitures diverses
Description du marché: fournitures specifiques pour le service des sports
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 181-468792
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: plantes annuelles - bisannuelles - chrysanthèmes
Date de conclusion du contrat: 2022-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: esat ferme du pont de sains
Commune postale: Fourmies
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: vivaces - graminées - rosiers - grimpantes - arbustes - arbres
Date de conclusion du contrat: 2022-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres de beaufort
Commune postale: Beaufort
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: sapins de Noel
Nom et adresse du contractant
Nom: jura morvan decorations
Commune postale: Montpellier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fournitures diverses
Date de conclusion du contrat: 2022-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: socodip
Commune postale: Hazebrouck
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fournitures spécifiques pour le service des sports
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: lhermitte freres
Commune postale: Sains-en-Gohelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Source: OJS 2022/S 050-128367 (2022-03-08)