Fournitures de produits horticoles. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Montpellier. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 110 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de produits horticoles
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Brève description:
“Fournitures de produits horticoles. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Montpellier Méditerranée Métropole et...”
Brève description
Fournitures de produits horticoles. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Montpellier. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 110 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 110 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Produits/services supplémentaires: Matières premières végétales📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Fourniture d'amendements et substrats pour culture hors-sol.
Montant annuel estimé: 29 000 EUR (HT).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture d'engrais et produits phytosanitaires pour les espaces verts, la production horticole et les terrains sportifs.
Montant annuel estimé: 78 500 EUR (HT).”
Description du marché
Fourniture d'engrais et produits phytosanitaires pour les espaces verts, la production horticole et les terrains sportifs.
Montant annuel estimé: 78 500 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 314 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de produits phytosanitaires.
Montant annuel estimé: 22 500 EUR (HT).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fournitures horticoles diverses pour aménagement et production (pots, supports de culture).
Montant annuel estimé: 73 000 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 292 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Paille📦
Description du marché: Fourniture de paillages.
Montant annuel estimé: 74 500 EUR (HT).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 298 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCTP, le règlement de consultation comporte des critères...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCTP, le règlement de consultation comporte des critères d'analyse environnementaux. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Les prix du BPU sont révisables annuellement à la date d'anniversaire. Les prix du catalogue sont ajustables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres, budgets de la Ville de Montpellier et de la Métropole de Montpellier. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Si l'accord-cadre arrive à son terme 2025, sinon 2022, 2023 ou 2024.
Informations complémentaires
“Numéro de la consultation: G0d0027pb
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante:...”
Numéro de la consultation: G0d0027pb
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://marches.montpellier3m.fr - L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 et 4. Échantillons demandés pour le lot 4: voir le règlement de consultation pour les modalités pour la visite et le dépôt des échantillons.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2021/S 065-164029 (2021-03-31)