Fournitures de pièces détachées pour véhicules utilisés en espaces verts et voirie

Amiens métropole

Fourniture de pièces détachées pour véhicules utilisés en espaces verts et voirie (quatre lots). Forme de marché: accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans. Montant estimatif des prestations (tous lots confondus) pour la durée totale de l'accord-cadre (quatre ans): 258 400 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• bucher municipal sas-eurovoirie
• SAS Deboffe

Qui ?

• Amiens métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Picardie › Somme

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-02	Avis de marché
2022-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Amiens Métropole
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 2720
Code postal: 80027
Commune postale: Amiens Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.amiens.fr 🌏
Courrier électronique: amca@amiens-metropole.com 📧
URL des documents: http://amiens.fr/marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://amiens.fr/marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-02 📅
Date limite de soumission: 2021-07-06 📅
Date de publication: 2021-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 108-284062
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 258 400 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour aspirateurs de déchets industriels et urbains de marque Carré Galopin.

Valeur estimée hors TVA: 6 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels espaces verts de marque Saelen.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels espaces verts de marque Kubota.
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse-aspiratrice de marque Eurovoirie.
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il peut candidater à un marché public et qu'il n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (rubrique F1 du DC1 cochée ou annexe 1 du RC renseignée, datée et signée);

— le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, ou de procédure équivalente régie par un droit étranger;

— le ou les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations en chaîne (extrait Kbis, procès-verbal de conseil d'administration, extraits de statuts…).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Exécution des prestations par l'émission de bons de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://amiens.fr/marchespublics 🌏
URL des documents: http://amiens.fr/marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2021/S 108-284062 (2021-06-02)

Avis d'attribution de marché (2022-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fournitures de pièces détachées pour véhicules utilisés en espaces verts et voirie

Valeur totale du marché: 258 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: amiens Métropole
Adresse postale: place de l'hôtel de ville Cedex 1 BP 2720
Commune postale: Amiens

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-11 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-018576
Se réfère à l'avis: 2021/S 108-284062
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification, reconductible deux fois par période successive de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de pièces détachées pour aspirateurs de déchets industriels et urbains de marque Carré Galopin

fourniture de pièces détachées pour matériels espaces verts de marque…

… SAELEN

… KUBOTA

fourniture de pièces détachées pour balayeuse-aspiratrice de marque EUROVOIRIE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Nom: sas deboffe
Commune postale: Saleux
Code postal: 80480
Pays: France 🇫🇷
Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 5140.72 EUR 💰
13712.74 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Nom: bucher municipal sas-eurovoirie
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Valeur totale du marché: 5059.61 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier Cedex 1
Commune postale: Amiens Cs 81114
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif d'amiens
Source: OJS 2022/S 010-018576 (2022-01-11)

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