Fourniture de pièces détachées pour véhicules utilisés en espaces verts et voirie (quatre lots). Forme de marché: accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans. Montant estimatif des prestations (tous lots confondus) pour la durée totale de l'accord-cadre (quatre ans): 258 400 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces détachées pour véhicules utilisés en espaces verts et voirie”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées pour véhicules utilisés en espaces verts et voirie (quatre lots). Forme de marché: accord-cadre mono-attributaire à bons de...”
Brève description
Fourniture de pièces détachées pour véhicules utilisés en espaces verts et voirie (quatre lots). Forme de marché: accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans. Montant estimatif des prestations (tous lots confondus) pour la durée totale de l'accord-cadre (quatre ans): 258 400 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 258 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour aspirateurs de déchets industriels et urbains de marque Carré Galopin.” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour matériels espaces verts de marque Saelen.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour matériels espaces verts de marque Kubota.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse-aspiratrice de marque Eurovoirie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il peut candidater à un marché public et qu'il n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévus aux...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il peut candidater à un marché public et qu'il n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (rubrique F1 du DC1 cochée ou annexe 1 du RC renseignée, datée et signée);
— le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, ou de procédure équivalente régie par un droit étranger;
— le ou les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations en chaîne (extrait Kbis, procès-verbal de conseil d'administration, extraits de statuts…).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Exécution des prestations par l'émission de bons de commande....”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Exécution des prestations par l'émission de bons de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-06
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R....”
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique (CCP). La sous-traitance n'est pas autorisée, conformément à l'article 2.2.1 du Règlement de la consultation (RC). La cotraitance est autorisée, dans les conditions fixées à l'article 2.2.2 du RC. Le contenu du dossier de consultation des entreprises est précisé à l'article 4.1 du RC. Le contenu de la candidature et de l'offre est précisé à l'article 5 du RC. Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui serait nécessaire à l'étude du dossier, les candidats doivent faire parvenir leurs questions au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de remise des offres [soit avant le 28.6.2021 (17h30)]. Une réponse sera alors adressée au plus tard six jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres [soit avant le 30.6.2021 (17h30)], à tous les candidats ayant retiré le dossier, par la publication d'un fichier questions-réponses sur la plate-forme des marchés publics. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation selon les modalités précisées à l'article 6 du RC. Le marché est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix (sur 100 points). Les modalités de mise en oeuvre de ce critère sont précisées à l'article 7.2 du RC. L'acheteur peut, à tout moment, ne pas donner suite à la procédure pour des motifs d'intérêt général. Les modalités d'attribution sont indiquées à l'article 7.3 du RC.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 108-284062 (2021-06-02)
Avis d'attribution de marché (2022-01-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: amiens Métropole
Adresse postale: place de l'hôtel de ville Cedex 1 BP 2720
Commune postale: Amiens
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées pour véhicules utilisés en espaces verts et voirie”
Brève description:
“fournitures de pièces détachées pour véhicules utilisés en espaces verts et voirie”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 258 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour aspirateurs de déchets industriels et urbains de marque Carré Galopin”
Description du marché: fourniture de pièces détachées pour matériels espaces verts de marque SAELEN
Description du marché: fourniture de pièces détachées pour matériels espaces verts de marque KUBOTA
Description du marché: fourniture de pièces détachées pour balayeuse-aspiratrice de marque EUROVOIRIE
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 108-284062
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas deboffe
Commune postale: Saleux
Code postal: 80480
Pays: France 🇫🇷
Région: Somme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5140.72 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13712.74 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bucher municipal sas-eurovoirie
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5059.61 💰
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification, reconductible deux fois par...”
accord-Cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification, reconductible deux fois par période successive de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier Cedex 1
Commune postale: Amiens Cs 81114
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier Cedex 1
Commune postale: Amiens Cs 81114
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier Cedex 1
Commune postale: Amiens Cs 81114
Source: OJS 2022/S 010-018576 (2022-01-11)