Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de matériels, entretien et étalonnage du parc métrologie et analyseurs de marque Hach Lange
20SO36”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Brève description:
“Fournitures de matériels, entretien et étalonnage du parc métrologie et analyseurs de marque Hach Lange.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Fournitures de matériels, entretien et étalonnage du parc métrologie et analyseurs de marque Hach Lange.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 23.4.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 23.4.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement pour trois périodes annuelles sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à marchés subséquents est passé sans montant minimal ni montant maximal sur la durée totale du marché. L'estimation annuelle des dépenses est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à marchés subséquents est passé sans montant minimal ni montant maximal sur la durée totale du marché. L'estimation annuelle des dépenses est de 95 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1);
— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
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Dépôts et garanties exigés: Ceux exigés dans le dossier de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Chaque marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Chaque marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations objet du marché public de chacun des membres du groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour chaque marché plusieurs offres en agissant à la fois:
1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2) en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-09
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seul le représentant de l'entité adjudicatrice et les services gestionnaires du marché assisteront à l'ouverture des offres. L'ouverture pourra être décalée...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Seul le représentant de l'entité adjudicatrice et les services gestionnaires du marché assisteront à l'ouverture des offres. L'ouverture pourra être décalée à condition qu'elle demeure postérieure à la date limite de remise des offres.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement prévisionnel en avril 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Sourcéo se réserve le droit d'envoyer aux entreprises ayant retiré un dossier de consultation, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la...”
Sourcéo se réserve le droit d'envoyer aux entreprises ayant retiré un dossier de consultation, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des renseignements complémentaires soit à son initiative soit à la suite de questions posées par une entreprise. Les entreprises souhaitant obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude doivent poster une question sur le profil d'acheteur mettre le lien direct de la procédure via l'onglet «Question» de la consultation au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative;
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 028-070399 (2021-02-05)