Fournitures de livres pour le réseau des médiathèques de Saint-Quentin-en-Yvelines

Saint-Quentin-en-Yvelines

L'accord-cadre objet de la présente consultation concerne l'acquisition de livres en langues française et étrangères pour le réseau des médiathèques de Saint-Quentin-en-Yvelines et tout service de Saint-Quentin-en-Yvelines susceptible d'acquérir des livres. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-25.

Qui ?

• Saint-Quentin-en-Yvelines

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-25	Avis de marché

Avis de marché (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2100058
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Quentin-en-Yvelines
Adresse postale: service des marchés publics, 1 rue Eugène Hénaff
Code postal: 78192
Commune postale: Trappes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.saint-quentin-en-yvelines.fr/fr 🌏
Courrier électronique: julie.gonzalvez@sqy.fr 📧
Téléphone: +33 139448294 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794171&orgAcronyme=a2e 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794171&orgAcronyme=a2e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date limite de soumission: 2021-09-07 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-328010
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de l'estimation de la valeur annuelle: lot nº 1: 170 000 EUR HT. Les délais de livraison seront proposés par le candidat dans son offre dans le respect des délais minimaux figurant à l'article 3.2 de l'acte d'engagement.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de fictions pour les adultes et la jeunesse avec un office
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de fictions pour les adultes et la jeunesse avec un office.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et s'achève au 31.12.2022. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois pour une période de un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder quatre ans, sous réserve des reconductions.

Description des options:

En application de l'article R. 2122-4-1º du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire du présent marché et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de documentaires et de documents en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de documentaires et de documents en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de l'estimation de la valeur annuelle: lot nº 2: 104 000 EUR HT. Les délais de livraison seront proposés par le candidat dans son offre dans le respect des délais minimaux figurant à l'article 3.2 de l'acte d'engagement.

Intitulé du lot: Fourniture de BD, Mangas et Comics pour les adultes et la jeunesse en langue française
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de BD, Mangas et Comics pour les adultes et la jeunesse en langue française.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de l'estimation de la valeur annuelle: lot nº 3: 56 800 EUR HT. Les délais de livraison seront proposés par le candidat dans son offre dans le respect des délais minimaux figurant à l'article 3.2 de l'acte d'engagement.

Intitulé du lot: Fournitures de livres numériques Ebook PNB
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures de livres numériques Ebook PNB.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de l'estimation de la valeur annuelle: lot nº 4: 6 600 EUR HT. Le délai de mise à disposition des fichiers est de 48 heures maximum à compter de la commande.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent accompagné des déclarations sur l'honneur contenues dans le DC1 concernant les interdictions de soumissionner;

— en cas de redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

— en cas de signature du pli: le(s) pouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidat pendant toute la durée de de l'accord-cadre (au moins à hauteur de son offre financière);

— la déclaration du candidat (imprimé DC2) ou document équivalent accompagné des documents suivants, permettant d'évaluer la capacité financière, technique et professionnelle du candidat;

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objets de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la période et le destinataire public ou privé pour lequel la prestation a été exécutée.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Applicable à l'ensemble des lot: le présent contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance du besoin, conformément au 1º de l'article L. 2125-1 et aux articles R. 2121-8, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Les prix unitaires sont ceux du catalogue du titulaire sur lequel sera appliqué la remise renseignée dans l'acte d'engagement. Les prix unitaires sont appliqués aux quantités réellement commandées et exécutées. L'accord-cadre est financé sur le budget de Saint-Quentin-en-Yvelines. Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Une avance sera accordée, à la demande du titulaire, pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois, selon les modalités définies à l'article 5.2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 95
Prix (pondération): 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794171&orgAcronyme=a2e 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Dans les six mois précédents la fin de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit au deuxième semestre 2025.

En vertu des articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de candidat individuel et/ou de groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, les candidats sont informés que:

— il n'est pas interdit aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;

— il leur est interdit de présenter plusieurs offres en agissant en tant que mandataire de plusieurs groupements;

— en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Saint-Quentin-en-Yvelines — service des marchés publics
Adresse postale: 1 rue Eugène Hénaff
Commune postale: Trappes Cedex
Code postal: 78192
Courrier électronique: liv.pham@sqy.fr 📧
Source: OJS 2021/S 124-328010 (2021-06-25)

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