L'accord-cadre objet de la présente consultation concerne l'acquisition de livres en langues française et étrangères pour le réseau des médiathèques de Saint-Quentin-en-Yvelines et tout service de Saint-Quentin-en-Yvelines susceptible d'acquérir des livres. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de livres pour le réseau des médiathèques de Saint-Quentin-en-Yvelines
2100058”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“L'accord-cadre objet de la présente consultation concerne l'acquisition de livres en langues française et étrangères pour le réseau des médiathèques de...”
Brève description
L'accord-cadre objet de la présente consultation concerne l'acquisition de livres en langues française et étrangères pour le réseau des médiathèques de Saint-Quentin-en-Yvelines et tout service de Saint-Quentin-en-Yvelines susceptible d'acquérir des livres. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fictions pour les adultes et la jeunesse avec un office
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines.
Description du marché: Fourniture de fictions pour les adultes et la jeunesse avec un office.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 95
Prix (pondération): 5
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et s'achève au 31.12.2022. L'accord-cadre...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et s'achève au 31.12.2022. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois pour une période de un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder quatre ans, sous réserve des reconductions.
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Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-4-1º du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-4-1º du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire du présent marché et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de l'estimation de la valeur annuelle: lot nº 1: 170 000 EUR HT. Les délais de livraison seront proposés par le candidat dans son offre dans le respect des délais minimaux figurant à l'article 3.2 de l'acte d'engagement.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documentaires et de documents en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de documentaires et de documents en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de l'estimation de la valeur annuelle: lot nº 2: 104 000 EUR HT. Les délais de livraison seront proposés par le candidat dans son offre dans le respect des délais minimaux figurant à l'article 3.2 de l'acte d'engagement.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de BD, Mangas et Comics pour les adultes et la jeunesse en langue française” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de BD, Mangas et Comics pour les adultes et la jeunesse en langue française.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de l'estimation de la valeur annuelle: lot nº 3: 56 800 EUR HT. Les délais de livraison seront proposés par le candidat dans son offre dans le respect des délais minimaux figurant à l'article 3.2 de l'acte d'engagement.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de livres numériques Ebook PNB
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fournitures de livres numériques Ebook PNB.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de l'estimation de la valeur annuelle: lot nº 4: 6 600 EUR HT. Le délai de mise à disposition des fichiers est de 48 heures maximum à compter de la commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent accompagné des déclarations sur l'honneur contenues dans le DC1 concernant les interdictions...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent accompagné des déclarations sur l'honneur contenues dans le DC1 concernant les interdictions de soumissionner;
— en cas de redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— en cas de signature du pli: le(s) pouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidat pendant toute la durée de de l'accord-cadre (au moins à hauteur de son offre financière);
— la déclaration du candidat (imprimé DC2) ou document équivalent accompagné des documents suivants, permettant d'évaluer la capacité financière, technique et professionnelle du candidat;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objets de l'accord-cadre, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objets de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la période et le destinataire public ou privé pour lequel la prestation a été exécutée.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Applicable à l'ensemble des lot: le présent contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance du besoin,...”
Conditions d'exécution du contrat
Applicable à l'ensemble des lot: le présent contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance du besoin, conformément au 1º de l'article L. 2125-1 et aux articles R. 2121-8, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Les prix unitaires sont ceux du catalogue du titulaire sur lequel sera appliqué la remise renseignée dans l'acte d'engagement. Les prix unitaires sont appliqués aux quantités réellement commandées et exécutées. L'accord-cadre est financé sur le budget de Saint-Quentin-en-Yvelines. Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Une avance sera accordée, à la demande du titulaire, pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois, selon les modalités définies à l'article 5.2 du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-07
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Dans les six mois précédents la fin de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit au deuxième semestre 2025.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En vertu des articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de candidat individuel...”
En vertu des articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de candidat individuel et/ou de groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, les candidats sont informés que:
— il n'est pas interdit aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
— il leur est interdit de présenter plusieurs offres en agissant en tant que mandataire de plusieurs groupements;
— en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Saint-Quentin-en-Yvelines — service des marchés publics
Adresse postale: 1 rue Eugène Hénaff
Commune postale: Trappes Cedex
Code postal: 78192
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: liv.pham@sqy.fr📧
Source: OJS 2021/S 124-328010 (2021-06-25)