fournitures de livres non scolaires pour la Ville de Saint-Priest
Ville de Saint-Priest (69)
fournitures de livres non scolaires pour la Ville de Saint-Priest. Accord-Cadre avec montant minimum et montant maximum pour chaque lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-12-06 | Avis de marché |
| 2022-06-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 19s022
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Priest (69)
Adresse postale: place Charles Ottina
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-priest.fr 🌏
Courrier électronique: marchepublic@mairie-saint-priest.fr 📧
Téléphone: +33 472234968 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-06 📅
Date limite de soumission: 2022-02-07 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-629994
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 820 000 EUR 💰
Intitulé du lot: offices de nouveautés pour adultes : fiction et documentation courantes
Numéro du lot: 1
Brève description: offices de nouveautés pour adultes : fiction et documentation courantes
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: fiction et littérature de fonds pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: documentaires de fonds pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: bandes dessinées pour enfants adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: offices de nouveautés pour enfants et adolescents
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Brève description: ouvrages en langues étrangères pour enfants, adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 7
Brève description: ouvrages courants pour enfants et adolescents
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690290800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: confer art. L551-1 du Code de justice administrative
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 240-629994 (2021-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 19s022
Brève description:
fournitures de livres non scolaires pour la Ville de Saint-Priest. Accord-Cadre avec montant minimum et montant maximum pour chaque lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Priest (69)
Adresse postale: place Charles Ottina
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-priest.fr 🌏
Courrier électronique: marchepublic@mairie-saint-priest.fr 📧
Téléphone: +33 472234968 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-06 📅
Date limite de soumission: 2022-02-07 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-629994
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum de 8000 euros Ht et montant maximum de 16 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 820 000 EUR 💰
Intitulé du lot: offices de nouveautés pour adultes : fiction et documentation courantes
Numéro du lot: 1
Brève description: offices de nouveautés pour adultes : fiction et documentation courantes
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
la période initiale de l'accord cadre est fixée à un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois, un an. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 2 mois avant la date de son échéance
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la Ville de Saint-Priest se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence dans le cadre d'un marché pour la réalisation de prestations similaires en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique
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accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum de 8000 euros Ht et montant maximum de 16 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Intitulé du lot: fiction et littérature de fonds pour adultes
Numéro du lot: 2
Brève description: fiction et littérature de fonds pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum de 9 000 euros Ht et montant maximum de 12 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Intitulé du lot: documentaires de fonds pour adultes
Numéro du lot: 3
Brève description: documentaires de fonds pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum de 7 000 euros Ht et montant maximum de 10 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Intitulé du lot: bandes dessinées pour enfants adolescents et adultes
Numéro du lot: 4
Brève description: bandes dessinées pour enfants adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum de 5 000 euros Ht et montant maximum de 15 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Intitulé du lot: offices de nouveautés pour enfants et adolescents
Numéro du lot: 5
Brève description: offices de nouveautés pour enfants et adolescents
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum de 5 000 euros Ht et montant maximum de 9 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Intitulé du lot: ouvrages en langues étrangères pour enfants, adolescents et adultes
Numéro du lot: 6
Brève description: ouvrages en langues étrangères pour enfants, adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum de 1 500 euros Ht et montant maximum de 3 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Intitulé du lot: ouvrages courants pour enfants et adolescents
Numéro du lot: 7
Brève description: ouvrages courants pour enfants et adolescents
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum de 5 000 euros Ht et montant maximum de 10 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Intitulé du lot: livres non scolaires pour les crèches, les Relais Petite enfance, Laep (Lieu d'accueil Enfants Parents) et les écoles
Numéro du lot: 8
Brève description:
livres non scolaires pour les crèches, les Relais Petite enfance, Laep (Lieu d'accueil Enfants Parents) et les écoles
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum de 10 000 euros Ht et montant maximum de 120 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Intitulé du lot: ouvrages de fonds pour enfants et adolescents, ouvrages spécialisés et petits éditeurs
Numéro du lot: 9
Brève description:
ouvrages de fonds pour enfants et adolescents, ouvrages spécialisés et petits éditeurs
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum de 5 500 euros Ht et montant maximum de 10 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690290800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -Début prévisionnel d'exécution des prestations : avril 2022
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: confer art. L551-1 du Code de justice administrative
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 240-629994 (2021-12-06)
Avis d'attribution de marché (2022-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 820 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-27 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-353293
Se réfère à l'avis: 2021/S 240-629994
Numéro JO-S: 125
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-07 📅
Nom: alize Sfl
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Nom: decitre Sa
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: librairie La Bande Dessinée
Adresse postale: 57 grande rue de la Croix Rousse
Code postal: 69004
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
36 000 EUR 💰
Nom: abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-27 📅
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
6
1
4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 125-353293 (2022-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 820 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-27 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-353293
Se réfère à l'avis: 2021/S 240-629994
Numéro JO-S: 125
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-07 📅
Nom: alize Sfl
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Nom: decitre Sa
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: librairie La Bande Dessinée
Adresse postale: 57 grande rue de la Croix Rousse
Code postal: 69004
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
36 000 EUR 💰
Nom: abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-27 📅
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
6
1
4
Référence
Informations complémentaires
les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : marchepublic@mairie-saint-priest.fr . Une copie du marché leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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