fournitures d'objets promotionnels pour le Conseil départemental du Cher

Conseil départemental du Cher

l'Accord-Cadre se décompose en 3 lots avec un montant maximum annuel.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque marché subséquent intervient lors de la survenance du besoin.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alann Mark's Diffusion JLP
• STILC

Qui ?

• Conseil départemental du Cher

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-11-09	Avis de marché
2022-04-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles divers
Numéro de référence: 2021-Fcs-Dcom-0657
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles divers 📦
Code CPV supplémentaire: Articles textiles divers 📦
Textiles et articles connexes 📦
Article divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Cher
Adresse postale: hôtel du département , 1 Place Marcel Plaisant, Cs no30222
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.cg18.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.parry@departement18.fr 📧
Téléphone: +33 248278000 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-09 📅
Date limite de soumission: 2021-12-10 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-576750
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

montant maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.).Critères de jugement des offres :- prix : 50%- valeur technique : 40 %- performances en matière de protection de l'environnement : 10%

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: produits textiles
Numéro du lot: 1
Brève description:

produits textiles tels que tee-shirts, casquettes, sweat-shirts, chemises, polos, écharpes, coupe-vent (liste non exhaustive)

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: un an reconductible 3 fois
Informations complémentaires:

montant maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.).Critères de jugement des offres :- prix : 50%- valeur technique : 40 %- performances en matière de protection de l'environnement : 10%

Intitulé du lot: sacs, bagagerie
Numéro du lot: 2
Brève description: sacs, bagagerie
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).Critères de jugement des offres :- prix : 50%- valeur technique : 40 %- performances en matière de protection de l'environnement : 10%

Intitulé du lot: objets d?écriture, accessoires, jeux, objets divers
Numéro du lot: 3
Brève description:

objets d?écriture, accessoires, jeux, objets divers (ex: stylos, porte-clés, parapluies, clés Usb, jeux de cartes, montres) (liste non exhaustive)

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).Critères de jugement des offres :- prix : 50%- valeur technique : 40 %- performances en matière de protection de l'environnement : 10%

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement en fonction des réponses apportées dans la fiche déclarative
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22180001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.departement18.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents au stade du dépôt de l'offre n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

en cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr .Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte Des Pays De La Loire : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de région pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2021/S 220-576750 (2021-11-09)

Avis d'attribution de marché (2022-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 188 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-12 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-200276
Se réfère à l'avis: 2021/S 220-576750
Numéro JO-S: 75

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-17 📅
Nom: stilc
Adresse postale: 2 ter rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: alann Mark'S Diffusion Jlp
Adresse postale: 140 Bd Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
6

Référence
Informations complémentaires

le montant figurant dans la valeur total du marché correspond à la somme des maximum de chaque lot multiplié par 4 (les 4 ans de l'accord-cadre)accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel conclus pour une période initiale de 12 mois reconductible tacitement 3 fois pour une durée maximale de 4 ans.Lot 1: maximum annuel 12 000 euro(s) HtLot 2: maximum annuel 10 000 euro(s) HtLot 3: maximum annuel 25 000 euro(s) HtDate de signature du Pa: 11/04/2022date de notification: 11/04/2022

Source: OJS 2022/S 075-200276 (2022-04-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

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Articles textiles divers (1)