l'Accord-Cadre se décompose en 3 lots avec un montant maximum annuel.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque marché subséquent intervient lors de la survenance du besoin.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures d'objets promotionnels pour le Conseil départemental du Cher
2021-Fcs-Dcom-0657”
Produits/services: Articles textiles divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre se décompose en 3 lots avec un montant maximum annuel.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque marché...”
Brève description
l'Accord-Cadre se décompose en 3 lots avec un montant maximum annuel.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque marché subséquent intervient lors de la survenance du besoin.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles divers📦
Produits/services supplémentaires: Bagages, sellerie, sacs et sachets📦
Produits/services supplémentaires: Article divers📦
Lieu d'exécution: Cher🏙️
Description du marché:
“produits textiles tels que tee-shirts, casquettes, sweat-shirts, chemises, polos, écharpes, coupe-vent (liste non exhaustive)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement en fonction des réponses apportées dans la fiche déclarative”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: un an reconductible 3 fois
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.).Critères de jugement des offres :- prix : 50%- valeur technique : 40 %- performances en matière de...”
Informations complémentaires
montant maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.).Critères de jugement des offres :- prix : 50%- valeur technique : 40 %- performances en matière de protection de l'environnement : 10%
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sacs, bagagerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Textiles et articles connexes📦
Description du marché: sacs, bagagerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).Critères de jugement des offres :- prix : 50%- valeur technique : 40 %- performances en matière de...”
Informations complémentaires
montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).Critères de jugement des offres :- prix : 50%- valeur technique : 40 %- performances en matière de protection de l'environnement : 10%
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: objets d?écriture, accessoires, jeux, objets divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“objets d?écriture, accessoires, jeux, objets divers (ex: stylos, porte-clés, parapluies, clés Usb, jeux de cartes, montres) (liste non exhaustive)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).Critères de jugement des offres :- prix : 50%- valeur technique : 40 %- performances en matière de...”
Informations complémentaires
montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).Critères de jugement des offres :- prix : 50%- valeur technique : 40 %- performances en matière de protection de l'environnement : 10%
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-10
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-10
11:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.departement18.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents au stade du dépôt de l'offre n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“direccte Des Pays De La Loire : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: préfecture de région pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“en cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
en cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr .Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 220-576750 (2021-11-09)
Avis d'attribution de marché (2022-04-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 188 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 220-576750
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220155
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits textiles
Date de conclusion du contrat: 2022-03-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: stilc
Adresse postale: 2 ter rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20220156
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: sacs, bagagerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: alann Mark'S Diffusion Jlp
Adresse postale: 140 Bd Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20220157
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: objets d?écriture, accessoires, jeux, objets divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
“le montant figurant dans la valeur total du marché correspond à la somme des maximum de chaque lot multiplié par 4 (les 4 ans de...”
le montant figurant dans la valeur total du marché correspond à la somme des maximum de chaque lot multiplié par 4 (les 4 ans de l'accord-cadre)accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel conclus pour une période initiale de 12 mois reconductible tacitement 3 fois pour une durée maximale de 4 ans.Lot 1: maximum annuel 12 000 euro(s) HtLot 2: maximum annuel 10 000 euro(s) HtLot 3: maximum annuel 25 000 euro(s) HtDate de signature du Pa: 11/04/2022date de notification: 11/04/2022
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 075-200276 (2022-04-12)