Fournitures administratives, scolaires, pédagogiques et consommables informatiques pour les services et les écoles de la Ville d'Hazebrouck et pour le CCAS de la Ville d'Hazebrouck

Ville d'Hazebrouck

Le marché a pour objet l'acquisition de fournitures administratives, scolaires, pédagogiques et de consommables informatiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Hazebrouck

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires informatiques › Accessoires de nettoyage pour ordinateur › Housses pour matériel informatique
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
• Papier et carton traités › Papier d'impression
• Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs › Fournitures informatiques

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-20	Avis de marché
2021-10-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: no21AC016_VB
Brève description:

Le marché a pour objet l'acquisition de fournitures administratives, scolaires, pédagogiques et de consommables informatiques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Fournitures de bureau 📦
Fournitures scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Livres scolaires 📦
Matériel et fournitures informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Hazebrouck
Adresse postale: rue André Biébuyck, BP 70189
Code postal: 59524
Commune postale: Hazebrouck Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-hazebrouck.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsctm@ville-hazebrouck.fr 📧
Téléphone: +33 328434445 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date limite de soumission: 2021-08-25 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-372955
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Montants: — montant minimal annuel: 8 000 EUR HT, — montant maximal annuel: sans montant maximal annuel (HT). Échantillons: des échantillons sont exigés pour le présent lot. Les modalités de dépôt de ces échantillons figurent à l'article 4 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papier d'impression
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de papier d'impression.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à compter du 10.10.2021 et réception de la notification par le titulaire pour une durée initiale de douze mois. Le marché pourra être reconduit deux fois pour une période identique par reconduction expresse aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale du marché ne pourra excéder 36 mois.

Informations complémentaires:

Montants:

— montant minimal annuel: 8 000 EUR HT,

— montant maximal annuel: sans montant maximal annuel (HT).

Échantillons: des échantillons sont exigés pour le présent lot. Les modalités de dépôt de ces échantillons figurent à l'article 4 du règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Fournitures administratives de bureau
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériels de bureau.
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à compter du 9.10.2021 et réception de la notification par le titulaire pour une durée initiale de douze mois. Il pourra être reconduit deux fois par reconduction expresse pour une période identique aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale du marché ne peut excéder 36 mois.

Intitulé du lot: Fournitures scolaires et travaux manuels
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures scolaires et travaux manuels.
Informations complémentaires:

— montant minimal annuel: 18 000 EUR HT,

— montant maximal annuel: sans montant maximal annuel HT.

Intitulé du lot: Matériels d'éveil pédagogique
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériels d'éveil pédagogique.
Informations complémentaires: — montant minimal annuel HT: 4 000 EUR HT,
Intitulé du lot: Livres et manuels scolaires
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de livres et manuels scolaires.
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à compter du 16.10.2021 et réception de la notification par le titulaire pour une durée initiale de douze mois. Il pourra être reconduit deux fois par reconduction expresse pour une période identique aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale du marché ne peut excéder 36 mois.

Informations complémentaires: — montant minimal annuel: 7 000 EUR HT,
Intitulé du lot: Consommables informatiques
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de toner, cartouches, clé USB, CD-R.
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à compter du 10.10.2021 et réception de la notification par le titulaire pour une durée initiale de douze mois. Il pourra être reconduit par reconduction expresse pour une période identique aux mêmes charges, clauses et conditions.

La durée totale du marché ne pourra excéder 36 mois.

Informations complémentaires: — montant minimal annuel: 5 000 EUR HT,
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les lieux de livraison des fournitures seront précisés dans les bons de…

… commande.

… commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La liste des documents à fournir figure à l'article 5 du règlement de la consultation.

Les critères de sélection des candidatures figurent à l'article 7 du règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

La liste des pièces à fournir figure à l'article 5 du règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

La liste des pièces à fournir figure à l'article 5 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la Ville d'Hazebrouck
Adresse postale: 5 rue Donckèle
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190
Pays: Nord 🏙️
Contact
Point de contact: Pôle support — service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: sfenet@ville-hazebrouck.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois, à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet, peut être formé un recours en excès de pourvoir;

— tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du de l'accord-cadre.

Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2021/S 141-372955 (2021-07-20)

Avis d'attribution de marché (2021-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les stipulations du présent accord-cadre concernent les prestations désignées ci-dessous : Acquisition de fournitures administratives, scolaires, pédagogiques et consommables informatiques pour les services et les écoles de la ville d'hazebrouck et pour le CCAS de la Ville d'hazebrouck.

Valeur totale du marché: 81 882 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'hazebrouck
Adresse postale: rue André Biébuyck BP 70189

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-29 📅
Date de publication: 2021-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 213-561567
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-372955
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

lot 1 : Montant minimum annuel HT : 8 000 euro - sans montant maximum annuel (H.T.). Lot 2 : Montant minimum annuel HT : 8 000 euro - sans montant maximum annuel (H.T.). Lot 3 : Montant minimum annuel HT : 18 000 euro - sans montant maximum annuel (H.T.). Lot 4 : Montant minimum annuel HT : 4 000 euro - sans montant maximum annuel (H.T.). Lot 5 : Montant minimum annuel HT : 7 000 euro - sans montant maximum annuel (H.T.). Lot 6 : Montant minimum annuel HT : 5 000 euro - sans montant maximum annuel (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de papier d'impression
Intitulé du lot: fournitures administratives de bureau
Brève description: ce lot concerne l'acquisition de fournitures administratives de bureau
Intitulé du lot: fournitures scolaires et travaux manuels
Brève description:

ce lot concerne l'acquisition de fournitures scolaires et de matériels pour les travaux manuels

Intitulé du lot: matériels d'éveil pédagogique
Brève description: ce lot concerne l'acquisition de matériels d'éveil pédagogique
Intitulé du lot: livres et manuels scolaires
Brève description: ce lot concerne la fourniture de livres et manuels scolaires
Intitulé du lot: consommables informatiques
Brève description: ce lot concerne la fourniture de consommables informatiques

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités de traitement des commandes, livraison, SAV
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des produits,étendue de la gamme
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sécurité d'approvisionnement
Modalités de traitement des commandes, de livraison, SAV
Coûts liés à la fin de vie des produits
Critère de qualité (pondération): 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Nom: inapa france sasu
Numéro d'enregistrement national: 33044098300055
Adresse postale: 11, rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160899091 📞
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Nom: sarl cyrano hauts de france
Numéro d'enregistrement national: 80265113300026
Adresse postale: 2, route de Crochte Meulen Straete
Commune postale: Pitgam
Code postal: 59284
Téléphone: +33 328669654 📞
Courrier électronique: contact@cyrano-majuscule.com 📧
Nom: sas decitre
Numéro d'enregistrement national: 95651314700192
Adresse postale: 16, rue Jean Despamet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Téléphone: +33 426680068 📞
Courrier électronique: chargeclientele@decitre.fr 📧
Nom: le furet du nord
Numéro d'enregistrement national: 45950086400135
Adresse postale: 191, rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Téléphone: +33 320227331 📞
Courrier électronique: clientpro@furet.com 📧
Nom: officexpress sas
Numéro d'enregistrement national: 14775475600026
Adresse postale: 1/3 rue de la Cokerie
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Code postal: 93213
Téléphone: +33 149463440 📞
Courrier électronique: k.zarka@officexpress.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d'action Sociale de la Ville d'hazebrouck
Contact
Point de contact: Pôle Support - Service de la Commande Publique

Référence
Informations complémentaires

lot 1 : Montant minimum annuel HT : 8 000 euro - sans montant maximum annuel (H.T.).

Lot 2 : Montant minimum annuel HT : 8 000 euro - sans montant maximum annuel (H.T.).

Lot 3 : Montant minimum annuel HT : 18 000 euro - sans montant maximum annuel (H.T.).

Lot 4 : Montant minimum annuel HT : 4 000 euro - sans montant maximum annuel (H.T.).

Lot 5 : Montant minimum annuel HT : 7 000 euro - sans montant maximum annuel (H.T.).

Lot 6 : Montant minimum annuel HT : 5 000 euro - sans montant maximum annuel (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :

- conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ;

- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois, à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet, peut être formé un recours en excès de pourvoir

- tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du de l'accord cadre. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).

Source: OJS 2021/S 213-561567 (2021-10-29)

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