Fourniture, transport, livraison de combustible bois et l'évacuation des cendres pour la chaufferie du lotissement de Cantagrelh sur la Commune d'Onet-le-Château

Commune d'Onet-le-Château

Fourniture, transport, livraison de combustible bois et l'évacuation des cendres pour la chaufferie du lotissement de Cantagrelh sur la Commune d'Onet-le-Château.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bois du Rouergue

Qui ?

• Commune d'Onet-le-Château

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois › Copeaux de bois

Où ?

• Midi-Pyrénées › Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-08	Avis de marché
2021-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Copeaux de bois
Numéro de référence: C2021-01
Brève description:

Fourniture, transport, livraison de combustible bois et l'évacuation des cendres pour la chaufferie du lotissement de Cantagrelh sur la Commune d'Onet-le-Château.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Copeaux de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Copeaux de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Onet-le-Château
Adresse postale: 12 rue des Coquelicots
Code postal: 12850
Commune postale: Onet-le-Château
Contact
Adresse Internet: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Courrier électronique: mp@onet-le-chateau.fr 📧
Téléphone: +33 565772548 📞
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-occitanie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date limite de soumission: 2021-02-17 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-013489
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Les offres devront être accompagnées d'un échantillon de combustible de 5 dm Il sera correctement individualisé et portera le nom de la société. L'échantillon sera livré franco de port et emballage. Il ne sera ni payé ni restitué. L'échantillon devra être livré avant la date limite de remise des offres sous peine de voir l'offre rejetée. La personne publique ou son représentant délivrera un récépissé lors de la réception de l'échantillon. Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur http://www.occitanie.fr à l'exception des échantillons. Lors du dépôt des offres, la signature électronique n'est pas obligatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 170 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est valable un an à compter de la date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période d'un an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire DC1 — lettre de candidature,

— le formulaire DC2 — déclaration du candidat.

Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives aux chiffres d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique, les véhicules de livraison et la capacité de stockage dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— liste des principales prestations effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes;

— déclaration indiquant les effectifs du candidat pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Onet-le-Château.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4

Les offres devront être accompagnées d'un échantillon de combustible de 5 dm

Il sera correctement individualisé et portera le nom de la société. L'échantillon sera livré franco de port et emballage. Il ne sera ni payé ni restitué.

L'échantillon devra être livré avant la date limite de remise des offres sous peine de voir l'offre rejetée.

La personne publique ou son représentant délivrera un récépissé lors de la réception de l'échantillon.

Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur http://www.occitanie.fr à l'exception des échantillons.

Lors du dépôt des offres, la signature électronique n'est pas obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);

2) Après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État, Ass., 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2021/S 008-013489 (2021-01-08)

Avis d'attribution de marché (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Brève description:

Chaufferie du lotissement de Cantagrelh fourniture de combustible bois et évacuation des cendres.

Valeur totale du marché: 104 380 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.onet-le-chateau.fr 🌏
Téléphone: +33 565772500 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-200842
Se réfère à l'avis: 2021/S 008-013489
Numéro JO-S: 79

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Onet-le-Château.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Nom: Bois du Rouergue
Commune postale: Pont-de-Salars
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Téléphone: +33 562735757 📞
Source: OJS 2021/S 079-200842 (2021-04-19)

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