Fourniture, transport, livraison de combustible bois et l'évacuation des cendres pour la chaufferie du lotissement de Cantagrelh sur la Commune d'Onet-le-Château
Fourniture, transport, livraison de combustible bois et l'évacuation des cendres pour la chaufferie du lotissement de Cantagrelh sur la Commune d'Onet-le-Château.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, transport, livraison de combustible bois et l'évacuation des cendres pour la chaufferie du lotissement de Cantagrelh sur la Commune...”
Titre
Fourniture, transport, livraison de combustible bois et l'évacuation des cendres pour la chaufferie du lotissement de Cantagrelh sur la Commune d'Onet-le-Château
C2021-01
Afficher plus
Produits/services: Copeaux de bois📦
Brève description:
“Fourniture, transport, livraison de combustible bois et l'évacuation des cendres pour la chaufferie du lotissement de Cantagrelh sur la Commune d'Onet-le-Château.”
Brève description
Fourniture, transport, livraison de combustible bois et l'évacuation des cendres pour la chaufferie du lotissement de Cantagrelh sur la Commune d'Onet-le-Château.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Copeaux de bois📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“Fourniture, transport, livraison de combustible bois et l'évacuation des cendres pour la chaufferie du lotissement de Cantagrelh sur la Commune d'Onet-le-Château.”
Description du marché
Fourniture, transport, livraison de combustible bois et l'évacuation des cendres pour la chaufferie du lotissement de Cantagrelh sur la Commune d'Onet-le-Château.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est valable un an à compter de la date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période d'un an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le formulaire DC1 — lettre de candidature,
— le formulaire DC2 — déclaration du candidat.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives aux chiffres d'affaires aux fins d'appréciation de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives aux chiffres d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique, les véhicules de livraison et la capacité de stockage dont le candidat dispose...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique, les véhicules de livraison et la capacité de stockage dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— liste des principales prestations effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes;
— déclaration indiquant les effectifs du candidat pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Onet-le-Château.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4 trimestre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les offres devront être accompagnées d'un échantillon de combustible de 5 dm des plaquettes proposées.
Il sera correctement individualisé et portera le nom...”
Les offres devront être accompagnées d'un échantillon de combustible de 5 dm des plaquettes proposées.
Il sera correctement individualisé et portera le nom de la société. L'échantillon sera livré franco de port et emballage. Il ne sera ni payé ni restitué.
L'échantillon devra être livré avant la date limite de remise des offres sous peine de voir l'offre rejetée.
La personne publique ou son représentant délivrera un récépissé lors de la réception de l'échantillon.
Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur http://www.occitanie.fr à l'exception des échantillons.
Lors du dépôt des offres, la signature électronique n'est pas obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— soit un recours pour excès de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
2) Après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État, Ass., 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 008-013489 (2021-01-08)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Chaufferie du lotissement de Cantagrelh fourniture de combustible bois et évacuation des cendres”
Produits/services: Combustibles à base de bois📦
Brève description:
“Chaufferie du lotissement de Cantagrelh fourniture de combustible bois et évacuation des cendres.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 104 380 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois📦
Site principal ou lieu d'exécution: Onet-le-Château.
Description du marché:
“Chaufferie du lotissement de Cantagrelh fourniture de combustible bois et évacuation des cendres.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 008-013489
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Chaufferie du lotissement de Cantagrelh fourniture de combustible bois et évacuation des cendres”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bois du Rouergue
Commune postale: Pont-de-Salars
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 104380
Offre la plus élevée: 104380
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Téléphone: +33 562735757📞
Source: OJS 2021/S 079-200842 (2021-04-19)